Conseil municipal du 2025-06-30

Acigné 30 juin 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

10

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

1

Administration

Résumé

Synthèse

16 délibérations - INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES DE LA COMMUNE - FINANCES - Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2023.01 Médiathèque Rénovation thermique et - JEUNESSE Expérimentation Relais Information Jeunesse Convention de partenariat avec le CRIJ ( Centre Régional dInforma - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de cons - ENVIRONNEMENT PROTECTION DES BERGES DE RIVIERES Destruction des ragondins et rats musqués Indemnisation des piégeurs - CULTURE Joval création - Convention de partenariat avec lassociation La bonne pioche pour lorganisation de résidences a - FINANCES Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n°2014.03 pour r - BATIMENTS COMMUNAUX - Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle DGD, concours particulier pour les bibliothèqu - BATIMENTS COMMUNAUX - Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle DDSIL et DETR Appel à projets 2025 Demande d - BATIMENTS COMMUNAUX - Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds daccélération de la transition énergétiq - FINANCES - Service public de lenfance et de la jeunesse - Tarifs 2025-2026 - FINANCES - Service public de restauration scolaire Tarifs 2025-2026 - ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation - FINANCES - Autres services et prestations - Tarifs 2025 2026 - ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Déchets Convention pour la gestion des aires de compostage partagé - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2025

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025404

FINANCES — Service public de restauration scolaire Tarifs 2025-2026

2025405

FINANCES — Service public de lenfance et de la jeunesse - Tarifs 2025-2026

2025406

FINANCES — Autres services et prestations - Tarifs 2025 2026

2025407

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2023.01 Médiathèque Rénovation thermique et diverse - Actualisation

2025408

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds daccélération de la transition énergétique dans les territoires (fonds vert) Demande de subvention Mise à jour du plan

2025409

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle DDSIL et DETR Appel à projets 2025 Demande de subventions Mise à jour du plan de financement

2025410

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle DGD, concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et départementales - Demande de subvention Mise

2025411

FINANCES Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n°2014.03 pour risques dimpayés

2025413

CULTURE Joval création — Convention de partenariat avec lassociation La bonne pioche pour lorganisation de résidences artistiques

2025416

ENVIRONNEMENT PROTECTION DES BERGES DE RIVIERES Destruction des ragondins et rats musqués Indemnisation des piégeurs agréés bénévoles 2025

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025403

ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs (PPGDID) Avis de la commune

2025414

JEUNESSE Expérimentation Relais Information Jeunesse Convention de partenariat avec le CRIJ ( Centre Régional dInformation Jeunesse) Bretagne et le 4bis-Information Jeunesse Mme Roux, adjointe

2025415

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs Première phase de commercialisation Attributions

🏛️ Administration 1 délibération
2025401

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2025402

ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Déchets Convention pour la gestion des aires de compostage partagé

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025417

INFORMATIONS DIVERSES ET QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES DE LA COMMUNE

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