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30 juin 2025

Acigné 16 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Administration

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Délibérations (16)

Finances & Budget 10 délibérations

FINANCES — Service public de restauration scolaire Tarifs 2025-2026

FINANCES — Service public de l'enfance et de la jeunesse - Tarifs 2025-2026

FINANCES — Autres services et prestations - Tarifs 2025 2026

FINANCES — Budget Principal Investissement - Autorisation de Programme n° 2023.01 Médiathèque Rénovation thermique et diverse - Actualisation

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle Fonds daccélération de la transition énergétique dans les territoires (fonds vert) Demande de subvention Mise à jour du plan

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle DDSIL et DETR Appel à projets 2025 Demande de subventions Mise à jour du plan de financement

BATIMENTS COMMUNAUX — Médiathèque Rénovation thermique et fonctionnelle DGD, concours particulier pour les bibliothèques municipales, intercommunales et départementales - Demande de subvention Mise

FINANCES Budget principal Réévaluation du risque et reprise partielle de la provision semi-budgétaire n°2014.03 pour risques dimpayés

CULTURE Joval création — Convention de partenariat avec l'association La bonne pioche pour l'organisation de résidences artistiques

ENVIRONNEMENT PROTECTION DES BERGES DE RIVIERES Destruction des ragondins et rats musqués Indemnisation des piégeurs agréés bénévoles 2025

Culture & Patrimoine 3 délibérations

ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs (PPGDID) Avis de la commune

JEUNESSE Expérimentation Relais Information Jeunesse Convention de partenariat avec le CRIJ ( Centre Régional dInformation Jeunesse) Bretagne et le 4bis-Information Jeunesse Mme Roux, adjointe

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs Première phase de commercialisation Attributions

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 mai 2025

Environnement 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Déchets Convention pour la gestion des aires de compostage partagé

Ressources humaines 1 délibération

Informations Diverses et Questions Orales Ayant Trait aux Affaires de la Commune

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