CM

26 mai 2025

Acigné 21 délibérations

21

délibérations

14

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Administration

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Délibérations (21)

Finances & Budget 14 délibérations

ADMINISTRATION GENERALE SDE 35 Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt (AMI) pour lInstallation de Recharge pour Véhicules Elec

FINANCES Budget principal Adoption du Compte de gestion 2024

FINANCES Budgets annexes — Opérations aménagement et production d'énergies renouvelables Adoption des comptes de gestion 2024

FINANCES Budget principal Détermination et affectation du résultat 2024

FINANCES Budget annexe — Production d'énergies renouvelables Détermination et affectation du résultat 2024

FINANCES Budgets annexes Opérations d'aménagement Reprises définitives des résultats des comptes administratifs 2024 aux budgets 2025

AFFAIRES SCOLAIRES Répartition des charges de fonctionnement des élèves du 1er degré

AFFAIRES SCOLAIRES Contrat d'association Annexe financière pour l'année 2025

ENFANCE — JEUNESSE Dispositif PassColo 2025

ENFANCE — JEUNESSE Rythmes scolaires Avenant convention Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025-2026

JEUNESSE — Espace Jeunes Organisation d'un séjour intercommunal de vacances avec les communes de Noyal-sur-Vilaine et Brécé

JEUNESSE Dispositif stage et chantier à caractère éducatif « argent de poche

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITÉ — Dispositif « Sortir ! » - Financement 2025

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2025 de soutien au fonctionnement du Point Accueil Emploi

Ressources humaines 3 délibérations

RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services Rapport annuel sur lemploi des travailleurs handicapés

RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services Bilan de la formation professionnelle du personnel en 2024

RESSOURCES HUMAINES Divers services — Avancement de grade Modification du tableau des effectifs

Administration 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2025

Autres decisions 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026 - 2032

Environnement 1 délibération

ADMINISTRATION GENERALE Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) Arrêt du projet Avis de la commune

Culture & Patrimoine 1 délibération

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs Première phase de commercialisation Attributions

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