Conseil municipal du 2025-05-26

Acigné 26 mai 2025 21 délibérations
Document source

21

délibérations

14

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Administration

Résumé

Synthèse

21 délibérations - AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITÉ - Dispositif « Sortir ! » - Financement 2025 - URBANISME HABITAT FONCIER - Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de cons - AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2025 de soutien au fonctionnement du Point Accueil Emploi - RESSOURCES HUMAINES Divers services - Avancement de grade Modification du tableau des effectifs - RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services Rapport annuel sur lemploi des travailleurs handicapés - JEUNESSE - Espace Jeunes Organisation dun séjour intercommunal de vacances avec les communes de Noyal-sur-Vilaine et Br - ENFANCE-JEUNESSE Rythmes scolaires Avenant convention Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025-2026 - AFFAIRES SCOLAIRES Contrat dassociation Annexe financière pour lannée 2025 - AFFAIRES SCOLAIRES Répartition des charges de fonctionnement des élèves du 1er degré - FINANCES Budgets annexes Opérations daménagement Reprises définitives des résultats des comptes administratifs 2024 a - FINANCES Budget annexe - Production dénergies renouvelables Détermination et affectation du résultat 2024 - FINANCES Budget principal Détermination et affectation du résultat 2024 - RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services Bilan de la formation professionnelle du personnel en 2024 - JEUNESSE Dispositif stage et chantier à caractère éducatif « argent de poche - ENFANCE-JEUNESSE Dispositif PassColo 2025 - FINANCES Budgets annexes - Opérations aménagement et production dénergies renouvelables Adoption des comptes de gestio - FINANCES Budget principal Adoption du Compte de gestion 2024 - ADMINISTRATION GENERALE SDE 35 Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à - ADMINISTRATION GENERALE - Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2025 - 3. ADMINISTRATION GENERALE Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) Arrêt du projet Avis de la commune

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Délibérations (21)

💶 Finances & Budget 14 délibérations
2025304

ADMINISTRATION GENERALE SDE 35 Adhésion au groupement de propriétaires fonciers et autorisation de signer les Appels à Manifestation dIntérêt (AMI) pour lInstallation de Recharge pour Véhicules Elec

2025305

FINANCES Budget principal Adoption du Compte de gestion 2024

2025306

FINANCES Budgets annexes — Opérations aménagement et production dénergies renouvelables Adoption des comptes de gestion 2024

2025309

FINANCES Budget principal Détermination et affectation du résultat 2024

2025310

FINANCES Budget annexe — Production dénergies renouvelables Détermination et affectation du résultat 2024

2025311

FINANCES Budgets annexes Opérations daménagement Reprises définitives des résultats des comptes administratifs 2024 aux budgets 2025

2025312

AFFAIRES SCOLAIRES Répartition des charges de fonctionnement des élèves du 1er degré

2025313

AFFAIRES SCOLAIRES Contrat dassociation Annexe financière pour lannée 2025

2025314

ENFANCE — JEUNESSE Dispositif PassColo 2025

2025315

ENFANCE — JEUNESSE Rythmes scolaires Avenant convention Projet Educatif Territorial (PEDT) 2025-2026

2025316

JEUNESSE — Espace Jeunes Organisation dun séjour intercommunal de vacances avec les communes de Noyal-sur-Vilaine et Brécé

2025317

JEUNESSE Dispositif stage et chantier à caractère éducatif « argent de poche

2025321

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITÉ — Dispositif « Sortir ! » - Financement 2025

2025322

AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITE Emploi Convention 2025 de soutien au fonctionnement du Point Accueil Emploi

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025318

RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services Rapport annuel sur lemploi des travailleurs handicapés

2025319

RESSOURCES HUMAINES Ensemble des services Bilan de la formation professionnelle du personnel en 2024

2025320

RESSOURCES HUMAINES Divers services — Avancement de grade Modification du tableau des effectifs

🏛️ Administration 1 délibération
2025301

ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 31 mars 2025

📄 Autres decisions 1 délibération
2025302

ADMINISTRATION GENERALE Rennes Métropole Accord local sur la composition du Conseil communautaire pour le mandat 2026 - 2032

🌱 Environnement 1 délibération
2025303

3. ADMINISTRATION GENERALE Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) Arrêt du projet Avis de la commune

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025323

URBANISME HABITAT FONCIER — Aménagement opérationnel - ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs Première phase de commercialisation Attributions

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