18 novembre 2024
14
délibérations
5
Environnement
3
Urbanisme & Travaux
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
ADMINISTRATION GENERALE — Affaires intercommunales Rennes Métropole - Communication du rapport annuel d'activités et de développement durable 2023
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — Valorisation et élimination des déchets - Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public
ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE Renouvellement de la convention multi services avec la FGDON 35 Période 2025 - 2028
RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs - Actualisation Abrogation de la délib n°97.II.22 à compter du 1042025 Création d'un poste fonctionnel de DGS de 2 000 à 10 000 habitants à
RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs - Actualisation Abrogation de la DCM n°97.II.22 à compter du 01042025 Création d'un poste fonctionnel de Directeur Général des Services de 2
URBANISME HABITAT FONCIER Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Projet de modification n°2 Avis du Conseil Municipal
URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel ZAC du Botrel 1 Deuxième tranche de travaux Lots libres de constructeurs Première phase de commercialisation - Attributions
URBANISME HABITAT FONCIER Aménagement opérationnel ZAC du Champ du Botrel Ilot Germaine Tillion - Lots denses maisons + jardins Opération MAB Gasnier Attribution de lots
ADMINISTRATION GENERALE Convention entre la ville et le CCAS dans le cadre de lexploitation de lEHPAD Avenant n°2
AFFAIRES SOCIALES ET SOLIDARITÉ Association Alliâges Convention de partenariat 2025-2027
ENFANCE — JEUNESSE Multi-accueil « Chrysalide » - CAF Convention d'objectifs et de financement PSU Avenant 2024
ENFANCE — JEUNESSE Accueil de loisirs « Arc en Ciel » - CAF Convention d'objectifs et de financement Avenants 2024 Mme Roux, adjointe
ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 septembre 2024
ADMINISTRATION GENERALE Affaires intercommunales Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants Rapport dobservations définitives de la Chambre régionale des
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