29 septembre 2023

Désignation d'un secrétaire de séance

Délibération globale du rendu — compte du Conseil c'ommunautaire du 29 s'eptembre 2023

Titres participatifs à Ékidom

Reconduction du dispositif Grand Poitiers Rénov

Prise de participation de Grand Poitiers au capital de la Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Champs du Partage

Prise de participations supplémentaires au capital de la future Société coopérative d'intérêt collectif (Scic) Atelier des Vallées

Adoption d'une charte d'engagement des acteurs impliqués dans le Projet alimentaire territorial (Pat) de Grand Poitiers Communauté urbaine et des Communautés de communes du Haut-Poitou et des Vallées

Avis pour la prise de participation dÉkidom au sein de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Recapitalisation de la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Fonds de concours Projet de territoire 2023

Fonds dinitiative communale (Fic) 2023

Délibération globale — Décisions modificatives

Délibération globale — Mises à j'our des Autorisations de programme et des Crédits de paiement (AP/CP)

Créances prescrites

Délibération c'adre — Placement de fonds

Révision du zonage pour les ordures ménagères

Mise en place de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024

Désignation des membres du Conseil communautaire dans divers organismes - Modification

Publication en licence libre de Siilab, DécouPDF et Lucarne

Indemnités de fonction des élues et élus

Accompagnement au changement de pratiques culturales par le machinisme

Crématorium Grand Poitiers — Rapport d'activités

Fonctionnement du Syndicat mixte des vallées du Clain sud

Prendre acte — Présentation du Rapport 2022 de la Commission intercommunale pour l'accessibilité

Avenant n° 2 à la convention dOpération programmée damélioration de lhabitat - Renouvellement urbain (OPAH-RU) Action Cœur de Ville

Avenant n° 2 à la convention du Programme d'intérêt général (Pig)

Mise à jour du contrat dabonnement et adoption du règlement intérieur pour lutilisation de la gare routière, à Poitiers

L'ancement d'un Appel à manifestation d'intérêt (Ami) pour l'occupation temporaire du d'omaine public en vue d'une activité d'autopartage de véhicule

Aides aux entreprises

Modification conventionnement Eco — organisme lampes - Éco-organisme Déchetterie

Convention avec la société Éco TLC - Re_fashion

D'otation de solidarité c'ommunautaire (DSC) 2023

Fonds de concours Solidarité 2023 — Attribution complémentaire

S'outien au fonds de solidarité des collectivités françaises pour le Maroc et la L'ibye

Convention de partenariat entre Grand Poitiers Communauté urbaine, la ville de Poitiers, la Fédération départementale de la ligue de lenseignement de la Vienne et la Mission locale d'insertion du Poi

Contribution de Grand Poitiers à la consultation réglementaire du Projet régional de santé 2018 - 2028 révisé

Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine du logement pour tous, des solidarités et de la politique de la Ville

Participation au Fonds spécifique du Fonds de solidarité pour le logement (FSL)

Attribution d'une subvention pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Empl

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Attribution de subventions pour les structures œuvrant dans le domaine Développement économique - Enseignement supérieur - Recherche et innovation (Esri) - Économie sociale et solidaire (ESS) - Emploi

Nouvelle convention pluriannuelle d'objectifs Logement dabord

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Montgorges - Poitiers - Validation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2022

Zone d'aménagement concerté (Zac) des Grands Philambins - Commune de Chasseneuil-du-Poitou - clôture de l'opération

Paiement du foncier des Magnals par la Société d'équipement du Poitou (Sep)

Demande de subvention Fonds européen de développement régional (Feder) pour l'aménagement d'une c'ontinuité cyclable reliant le c'entre-ville de Poitiers au C'ampus universitaire et au C'entre hospitalier

Participations financières de Grand Poitiers pour la réalisation de logements locatifs sociaux, la réhabilitation du parc locatif public, la production de logements en location-accession et la réhabil

Quartier de la gare de Poitiers — Établissement d'une convention de réalisation en faveur du renouvellement de lîlot Nord (secteur gare) entre lÉtablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EP

Transfert de propriété du camping de Saint-Benoît à la commune

Mise en place d'une commission d'indemnisation amiable dans le c'adre de travaux de Grand Poitiers

Élaboration du Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) à 40 communes - Débat sur les orientations générales du Projet d'aménagement et de développement durables (PADD)

Modification des statuts du syndicat Énergies Vienne - Compétence éclairage public

Convention de mise à disposition de matériel entre les communes de Chauvigny, Ligugé, Mignaloux-Beauvoir et Grand Poitiers Communauté urbaine

Modification du tableau des emplois

Prendre acte — Rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable, d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif

Convention pour la certification collective Label Haie dans le cadre des Paiements pour services environnementaux - Démarche Re-Sources

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Agriculture - Alimentation - Biodiversité - Eau - Assainissement

Attribution des subventions aux structures œuvrant dans les domaines Transition énergétique - Déchets - Économie circulaire

Attribution d'une subvention au C'entre hospitalier universitaire (CHU) de Poitiers pour la création du C'ampus S'anté

Pacte financier et fiscal

Régularisation décritures comptables sur budgets annexes

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine de la Commission générale et des finances

Tarification des immobilisations d'équipements motorisés

Avenant à la convention entre Grand Poitiers et la Région Nouvelle-Aquitaine à la mise en œuvre du Schéma régional de développement économique, dinnovation et dinternationalisation (SRDEII) et aux a

Zone d'activités économiques (ZAE) de Chaumont - Poitiers - Fontaine-le-Comte - Validation du Compte rendu annuel à la collectivité locale (Cracl) 2022

Adoption d'une convention entre la Régie des transports poitevins (RTP-Vitalis), le Centre de ressources, dexpertise et de performance sportives (Creps) de Poitiers et Grand Poitiers Communauté urbai

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Sports, Culture et patrimoine - Tourisme - l'Association Espace Mendès France - Maison des sciences et techniques, l'École européen

Attribution d'une subvention aux structures œuvrant dans le d'omaine du Sports, C'ulture et patrimoine - Tourisme - Chambre de commerce et de l'industrie

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine du Sports, Culture et patrimoine - Tourisme

Convention portant accord sur la gestion des voies descalade de la halle des sports de Migné-Auxances et de la mise à disposition d'une nacelle élévatrice

Demande de subvention Fonds européens de développement régional (Feder) pour les travaux de pistes cyclables de taille moyenne - Plan vélo 2023-2025

Plateforme de diagnostic de la mobilité des salariés

Modification de l'offre tarifaire de CAP sur le Vélo

Attribution de subventions aux structures œuvrant dans le domaine Voiries, espace publics - Mobilités - Urbanisme - Foncier

Adhésion 2023 à l'association Un Plus Bio

Adhésion de Grand Poitiers Communauté urbaine à l'association de gouvernance du Campus régional de lalimentation porté par la Région Nouvelle-Aquitaine

Participation de Grand Poitiers à la gouvernance de l'association Gestion de la réserve du Pinail (Gerépi)

Délibération globale — Approbation du procès-verbal du Conseil c'ommunautaire du 23 j'uin 2023

Contribution au Groupement d'intérêt public (GIP) Cafés culture