28 septembre 2023

Dénomination des voies de la dernière phase du futur quartier de Lartigue

Principe du recours à une concession de service pour la fourniture, l'installation, l'exploitation et l'entretien du mobilier urbain publicitaire et non publicitaire

Convention sous mandat à conclure avec le Sicoval et le Conseil Départemental pour la réalisation de travaux d'aménagement cyclable sur la RD35 (Inscrits au schéma directeur cyclable du Sicoval)

Fournitures et mobiliers scolaires

Approbation du schéma directeur des mobilités

Travaux de rénovation, restructuration et extension du groupe scolaire Jean Jaurès : avant-projet définitif et rémunération du maître d'œuvre

Révision réglement inetrene de la commande publique

Convention c'onstitutive de groupement de c'ommandes pour l'achat de fourniture électricité – 2025-2027

Convention sous mandat à conclure avec le Sicoval et le Conseil Départemental pour la réalisation de travaux d'urbanisation sur la RD35

Fourniture de matériaux et petits outillages pour les services techniques

Désaffectation, Déclassement du domaine public et cession d'une portion du chemin rural lieu-dit Lapeyrade

Convention sous mandat à conclure avec le Sicoval et le Conseil Départemental pour la réalisation de travaux d'aménagement cyclable sur la RD35 (hors schéma directeur cyclable du Sicoval)

Projet de construction de la halle couverte: approbation de lavant-projet du SDEHG

Solidarité internationale : d'otation de principe au fonds d'action extérieure des collectivités territoriales - FACECO - et activation du fonds s'uite aux s'inistres s'urvenus au Maroc et en L'ibye

Révision des tarifs de la restauration scolaire et modification du règlement intérieur du service enfance jeunesse

Rased 2023

Travaux du SDEHG

Taxe dHabitation

Dispositif TLPJ 2023-2024

Création d'un poste

Création de 3 postes contractuels

Création d'un poste

Création d'un poste

Suppression et création de poste — Assistant(e) administratif(ve) pôle patrimoine

Création d'un poste c'ontractuel

Création de 4 postes contractuels

Désignation des membres de la commission municipale « Affaires générales, finances et relations extérieures »

Modification de la c'omposition de la commission municipale « Affaires générales, finances et relations extérieures »

Convention de chantier pour la création d'un espace paysager à c'onclure avec Le Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification (GEIQ Vert)

Convention avec le C'onservatoire Botanique

Recensement de la population — Désignation dun(e) coordonnateur(rice) communal(e) et recrutement de 4 agents recenseurs

Dénomination de la place aménagée sise 1 avenue Tolosane