1 février 2021
15
délibérations
4
Ressources humaines
4
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Choix du mode de gestion pérenne des aires d'accueil des gens du voyage
Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE) : autorisation de recourir aux services d'un doctorant pour le projet alimentaire territorial
Indemnité de chaussures et de petit équipement à titre exceptionnel dans le cadre de la crise sanitaire liée au covid 19
Création d'emploi
Tarifs Déchets 2021
Politique achat : renouvellement de la convention "carte achat public"
Tarifs 2021 pour la piscine intercommunale du Sicoval
Tarification des repas du service commun de restauration
Fourniture et acheminement en gaz naturel de la Communauté d'Agglomération du Sicoval et de certaines communes 2022-2025
CDAD la Haute — Garonne - reconduction de lexpérimentation de consultations juridiques davocats généralistes en Langue des Signes Française (LSF) au PADR de Ramonville Saint-Agne
Convention de partenariat entre le Sicoval, la communauté urbaine de Labé (Guinée) et lONG " Le Partenariat"
Convention de partenariat avec l'association Lire et Faire Lire
Commission de délégations de service public
Mise en place du guichet unique du Service Public Intégré de la Rénovation Energétique (SPIRE)
Mise à disposition dun(e) Volontaire de Solidarité Internationale - Gandon, Ndiébène-Gandiol (Sénégal)
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