CM

28 janvier 2021

Aire 34 délibérations

34

délibérations

14

Ressources humaines

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (34)

Ressources humaines 14 délibérations
11

Ouverture d'un poste au grade dadjoint technique à 33h15

2021

RIFSEEP — Techniciens territoriaux

2021

Création — Suppression de poste Espaces Verts - Pôle Patrimoine et Services techniques

2021

Création — Suppression de poste Espaces Verts - Pôle Patrimoine et Services techniques

2021

Création — Suppression de poste Sports – Pôle Patrimoine et Services techniques

2021

Création — Suppression de poste Sports – Pôle Patrimoine et Services techniques

2021

Création — Suppression de poste - Police municipale

2021

Création — Suppression de postes - Avancements de grade 2020

2021

Modification du tableau des emplois/ Création d'un emploi de chargé (e) de communication

2021

Modification du tableau des emplois — création d'un emploi de ludothécaire

2021

Modification du tableau des emplois / création d'un emploi de responsable médiathèque/ludothèque

2021

Mise en place d'astreintes état — civil pendant la période de crise sanitaire

2021

Création — Suppression de poste Espaces Verts / propreté urbaine - Pôle Patrimoine et Services techniques

2021

Création — Suppression de postes - Pôle Ingénierie financière, des achats et de la commande publique

Finances & Budget 7 délibérations
9

Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'école élémentaire Y.Raynaud pour le dispositif écoles et cinéma 2020 2021

10

Muretain agglo — fond de concours structurant pour 2019 : aménagement d'un local destiné à la boulangerie et aire de jeux AL

12

Attribution de subvention à la coopérative scolaire de l'école canta lauseta exercice 2021 2021 (2020-08)

2021

Rénovation d'une piste d'athlétisme : plan de financement et demandes de subventions

2021

Modification garantie demprunt

2021

Ouverture anticipée de crédits d'investissement avant le vote du Budget primitif 2021 de la Commune

2021

Contrat de territoire / Demande de subvention départementale

Culture & Patrimoine 4 délibérations
1

Approbation du bilan d'activité 2020 du projet pédagogique...école de musique

2021

Création de la régie de transport et Régularisation du service de navette municipale

2021

Convention de prêt de service — Utilisation de la station GNV de Ramonville par le Sicoval

2021

Convention relative à l'entretien et à la maintenance des abribus Tisséo - Commune de Ramonville Saint-Agne

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2

SDEHG — Délibération de principe pour le traitement des travaux urgents

2021

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet lAssistance A Maîtrise dOuvrage pour la Rédaction, lAnalyse et le Suivi des Contrats dAssurance de la Communauté de Communes

2021

Acquisition d'une parcelle

2021

Petits travaux du SDEHG ( Syndicat Départemental dElectricité de la Haute-Garonne

Autres decisions 3 délibérations
6

Commission dappel doffres : désignation des membres suite à une démission

7

Commission des MAPA — Désignation des membres suite à une démission

2021

Crise sanitaire: prolongation gratuite de 3 mois des cartes dadhésion à la médiathèque/ ludothèque

Environnement 2 délibérations
4

SAGe — Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2019

2021

Participation à l'appel à projet pour un Plan alimentaire de territoire en tant que commune pilote du Sicoval

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