23 mars 2021

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 au Budget Primitif du Budget Annexe ZAC Lotissement Athena 2021

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 au Budget Primitif du Budget Général 2021

Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais Arrêté des comptes de l'exercice 2020 - Approbation du compte de gestion dressé par Mada

Budget Annexe ZAE Lotissement Eris de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais Arrêté des comptes de l'exercice 2020 - Approbation du compte de gestion dressé par Madame la Trésor

Budget Général de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais Arrêté des comptes de l'exercice 2020 - Vote du compte administratif

Budget Annexe ZAC Lotissement Athena de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais Arrêté des comptes de l'exercice 2020 - Vote du compte administratif

Rapport d'orientation budgétaire 2021 Budget général, Budgets Annexes Office de Tourisme Intercommunal, Eris et ATHENA

Budget Annexe ZAE Lotissement Eris de la Communauté de Communes du Bassin Auterivain Haut-Garonnais Arrêté des comptes de l'exercice 2020 - Vote du compte administratif

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 au Budget Primitif du Budget Annexe Office de Tourisme Intercommunal 2021

Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2020 au Budget Primitif du Budget Annexe ZAE Lotissement Eris 2021

Demande de subvention à l'Agence de l'Eau Adour-Garonne pour le Programme de Gestion des c'ours d'eau 2021

Crèche Pomme dApi à Donneville — Demande de subvention pour installer un système de géothermie

Convention de prestation de services avec le SMAGV-Maneo - proposition d'un avenant n°2 portant la fin de la convention au 30 novembre 2021

Fourquevaux — Urbanisation - Aménagement plateau ralentisseur - OP 192 2020 0195 / 8772

Fourquevaux — Amendes de Police - Sécurisation de la circulation - OP 192 2020 0195 / 8953

C'orronsac — Urbanisation - Busage fossé, mise en place bordure - OP 151 2020 0154 / 8707

Fourquevaux — OP 192 2019 0117 / 8952 - Création d'un parking rue Saint Germier

Fourquevaux — OP 192 2018 0109 / 7789 - Aménagement accès PMR, cimetière Saint Germier

Convention de mise à disposition de service pour l'entretien des espaces verts des réservoirs Sicoval / Syndicat Mixte de l'Eau et de l'Assainissement de Haute-Garonne (SMEA31)

Convention annuelle d'aide au fonctionnement - Fond publics et territoires "Accueil des enfants en s'ituation de handicap dans les structures et services d'accueil de droit c'ommun" avec la C'aisse d'All

Emplacement dédié à l'activité restauration ambulante de type « food truck » sur la Place des Saveurs à Castanet Tolosan – Zone de Vic - mai 2021