CM

18 mars 2021

Aire 24 délibérations

24

délibérations

11

Urbanisme & Travaux

11

Finances & Budget

1

Sécurité

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Délibérations (24)

Urbanisme & Travaux 11 délibérations
4

D'ébat sur le PADD dans le c'adre du PLU

2021

Signature de la Convention D'adhésion au Programme "petites Villes de Demain" - Communes de Cazeres, Martres-Tolosane et Rieumes

2021

Attribution du Marche Relatif au Service de Portage de Repas A Domicile

2021

L'ancement Consultation Relative A la Fourniture de Titres Restaurant

2021

Positionnement de la Communauté de Communes Cœur de Garonne sur la Prise de Compétence D'autorité Organisatrice de la Mobilité

2021

Signature d'Une Convention de Partenariat avec l'Association Bge Sud-Ouest

2021

Signature d'Une Convention de Partenariat avec l'Association le Gest - Club des Entrepreneurs du Sud Toulousain

2021

L'ancement Consultation Relative A la Fourniture et aux Travaux de Pose de S'ignalisations Verticale et Horizontale sur le Territoire de la Communauté de Communes Cœur de Garonne

2021

Attribution du Marche Relatif A la Fourniture de Services de Télécommunications Données

2021

Attribution du Marché Relatif A lEvolution des Infrastructures Téléphoniques

2021

Attribution du Marché Relatif A lAchat de Véhicules Neufs et dOccasion

Finances & Budget 11 délibérations
2012

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Montclar de Comminges

2021

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Cazeres

2021

Subvention de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour la Modification Simplifiée N°4 du Programme Local du l'Urbanisme (PLU) de Martres-Tolosane

2021

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Montclar de Comminges

2021

Parcours D'éducation Artistique et Culturelle - Demande de Subvention Leader 2021

2021

Subvention de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour la Révision Allégée N°2 et la Modification N°1 de Programme de l'Urbanisme (PLU) de Rieumes

2021

Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Beaufort

2021

Demande dAide Financière au Titre de la DSIL de l'Etat : Travaux Relatifs A L'aménagement d'Un Logement dUrgence A Cazeres

2021

Subvention de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour la Modification Simplifiée du Programme Local de l'Urbanisme (PLU) de Saveres

2021

Convention de Remboursement des Repas de l'Accueil de L'oisirs - Commune de le Fousseret

2021

Demande de Subvention Ville Vie Vacances (vvv) - Espace J'eunes de Martres-Tolosane

Sécurité 1 délibération
18

Commissions municipales : désignation des membres suite à une démission

Environnement 1 délibération
2021

Approbation des Nouveaux Statuts du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save (sebcs)

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