18 mars 2021
24
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
11
Finances & Budget
1
Sécurité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
D'ébat sur le PADD dans le c'adre du PLU
Signature de la Convention D'adhésion au Programme "petites Villes de Demain" - Communes de Cazeres, Martres-Tolosane et Rieumes
Attribution du Marche Relatif au Service de Portage de Repas A Domicile
L'ancement Consultation Relative A la Fourniture de Titres Restaurant
Positionnement de la Communauté de Communes Cœur de Garonne sur la Prise de Compétence D'autorité Organisatrice de la Mobilité
Signature d'Une Convention de Partenariat avec l'Association Bge Sud-Ouest
Signature d'Une Convention de Partenariat avec l'Association le Gest - Club des Entrepreneurs du Sud Toulousain
L'ancement Consultation Relative A la Fourniture et aux Travaux de Pose de S'ignalisations Verticale et Horizontale sur le Territoire de la Communauté de Communes Cœur de Garonne
Attribution du Marche Relatif A la Fourniture de Services de Télécommunications Données
Attribution du Marché Relatif A lEvolution des Infrastructures Téléphoniques
Attribution du Marché Relatif A lAchat de Véhicules Neufs et dOccasion
Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Montclar de Comminges
Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Cazeres
Subvention de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour la Modification Simplifiée N°4 du Programme Local du l'Urbanisme (PLU) de Martres-Tolosane
Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Montclar de Comminges
Parcours D'éducation Artistique et Culturelle - Demande de Subvention Leader 2021
Subvention de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour la Révision Allégée N°2 et la Modification N°1 de Programme de l'Urbanisme (PLU) de Rieumes
Versement Fonds de Concours 2020 — Commune de Beaufort
Demande dAide Financière au Titre de la DSIL de l'Etat : Travaux Relatifs A L'aménagement d'Un Logement dUrgence A Cazeres
Subvention de la Communauté de Communes Cœur de Garonne pour la Modification Simplifiée du Programme Local de l'Urbanisme (PLU) de Saveres
Convention de Remboursement des Repas de l'Accueil de L'oisirs - Commune de le Fousseret
Demande de Subvention Ville Vie Vacances (vvv) - Espace J'eunes de Martres-Tolosane
Commissions municipales : désignation des membres suite à une démission
Approbation des Nouveaux Statuts du Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save (sebcs)
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