6 septembre 2021

Indemnités de fonction des Élus

Garantie demprunt accordée à la SA HLM les Chalets

Association Fonsorbes Tennis Club

Budget principal "Commune"

Convention de financement

Association Fonsorbes Tennis Club

D'ébat d'Orientation Budgétaire (D'OB) 2022 des budgets du Service de S'oins Infirmiers à D'omicile (SSIAD), du Service d'Accompagnement à D'omicile (S'AAD) et de la Halte Répit

Dissolution et liquidation patrimoniale et financière du SIVURS

Comptes 2020 - Valcosem

Comptes 2020 — Société Publique Locale (SPL) ENOVA Evènements

Tarification de locaux de stockage à BIOSTEP

Convention d'attribution de subvention à la commune de Gandon

Convention d'attribution de subvention à l'ONG "Le Partenariat"

Commission municipale "Personnel Communal"

Commission municipale "Finances"

Commission municipale "Développement économique-emploi-relations avec les entreprises"

Commission municipale "Urbanisme-VRD"

Commission municipale "Culture"

Commission municipale "Développement durable-transition écologique-déplacements doux"

Commission municipale "Intercommunalité et aménagement du territoire"

Acquisition d'une partie de parcelle sise 2113 route de Tarbes à Fonsorbes

Fourniture de carburant à la pompe 2022-2025

Participation aux salons national et international des professionnels de limmobilier : convention cadre de partenariat 2022-2024

Convention de partenariat et de financement Occitanie Coopération

Convention de partenariat pour la reprise des lampes usagées collectées par les communes et établissements publics de coopération intercommunale

Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées (CLECT) du Muretain Agglo

Détermination du nombre de postes d'Adjoint au Maire

Commission dAppel dOffres

Renouvellement du Conseil de Développement

Commission Communale pour lAccessibilité aux Personnes Handicapées

Conseil d'Administration de l'Association les J'eunes Handicapés (AJH)

Dispositif BAFA 1er job — Reconduction de l'opération 2021-2026

Élection des Adjoints au Maire

Modification de la délégation du Conseil Municipal au Maire

Mise en place d'un Contrat d'Objectifs Territorial avec l'ADEME Occitanie

Délibérations du Bureau et Décisions D'éléguées du Président prises par délégation du Conseil de c'ommunauté du 1er j'anvier au 30 j'uin 2021

Politique cyclable du Sicoval — 2021 / 2030

Convention de partenariat Sicoval — Conseil départemental Haute Garonne : Usages numériques responsables - soutien au collectif "La Crèche"

Renouvellement de l'attribution d'une Indemnité de chaussures et de petit équipement à titre exceptionnel dans le cadre de la crise sanitaire liée au COVID19