7 février 2022

Acquisition de fonciers auprès de lEPFL du Grand Toulouse - Commune de Belberaud

ZAC du RIVEL — Conventions et devis concessionnaires

Demande de portage S'AFER pour le compte du S'icoval - Fonciers s'itués sur la commune d'Auzeville-Tolosane - Modification

Travaux de voiries et réseaux divers sur le territoire des communes adhérentes au Sicoval et d'Enova Aménagement 2022-2026

Convention de groupement de c'ommandes sur les travaux de voiries et réseaux divers sur le territoire des communes adhérentes au S'icoval et d'Enova Aménagement 2022-2026

Achat et livraison de réactifs pour le traitement de l'eau des stations d'épurations et de la piscine intercommunale

Groupement de commandes pour le renouvellement du marché portant sur la gestion du service vélo Station V de Labège et le développement d'activités associées

Révision du PLU de la commune dAuzeville-Tolosane - Avis du Sicoval au titre des Personnes Publiques Associées

Modification du tableau des emplois

Demande de retrait du Syndicat Mixte pour l'accueil des gens du voyage en Occitanie-Maneo

Projet territorialisé d'accueil et dhabitat des gens du voyage

Modification du tableau des effectifs

Demande d'une aide départementale pour le fonctionnement du R.A.S.E.D (Réseau d'Aides Spécialisées aux Elèves en D'ifficultés)

C'onstitution d'un Groupement d'Intérêt Economique (GIE) entre les s'atellites du S'icoval – Demande d'autorisation auprès du Conseil d'Etat

Subvention à l'association du personnel du Sicoval - Demande davance

Démarche pour la définition d'une stratégie d'adaptation au changement climatique

Indemnités de fonction du président, des vice-présidents et des conseillers membres du bureau titulaires d'une délégation

Avis du Sicoval sur le dossier d'autorisation environnementale des projets 3ème ligne de métro et ligne aéroport express (Toulouse Aerospace Express)

Extension des consignes de tri plastique

Vente du lot n°4 à la société TRIDEM PHARMA - Parc d'activités de la Balme - Commune de Belberaud