8 février 2022
22
délibérations
7
Finances & Budget
4
Autres decisions
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
D'ébat d'Orientation Budgétaire 2022
Création d'une liaison cyclable en site propre le long de la RD79 – Demande de subvention
D'ébat d'orientation budgétaire 2022
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2022
Convention de reversement de subvention pour une action portée dans le cadre de l'appel à projet du Programme National pour l'Alimentation
Convention de prestation pour l'animation d'ateliers cuisine dans le cadre des projets subventionnés par le programme national pour l'alimentation
Convention de prestation pour l'animation d'ateliers cuisine dans le cadre des projets subventionnés par le programme national pour l'alimentation
Modification du règlement intérieur de la commission accessibilité
Convention de mise à disposition de salles communales à un candidat, à une liste candidate à un scrutin ou à un parti politique
Modification du règlement intérieur de la commission accessibilité
Convention de mise à disposition de salles communales à un candidat, à une liste candidate à un scrutin ou à un parti politique
Création d'emplois non permanents
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2022-2025- CDG 31
Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire 2022-2025- CDG 31
Création d'une liaison cyclable en site propre le long de la RD79 – Demande de subvention
Dénomination des voies et Square de la résidence des Ormes
Dénomination des voies et Square de la résidence des Ormes
Convention relative à la réalisation des travaux de mise sous pli et du codage de la propagande électorale – Elections présidentielles des 10 et 24 avril 2022
Convention relative à la réalisation des travaux de mise sous pli et du codage de la propagande électorale – Elections présidentielles des 10 et 24 avril 2022
Subvention au Comité des Œuvres Sociales (C.O.S) pour l'année 2022
Convention de reversement de subvention pour une action portée dans le cadre de l'appel à projet du Programme National pour l'Alimentation
Signature de la charte européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale
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