CM

1 février 2022

Aire 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
2022

Convention D Honoraires avec la Scp Cantier et Associes-Dans le Cadre de la Procédure N°1902446-6 Engagée par Mme et Mr Pujol A l Encontre de l Arrêté Préfectoral du 20/12/18 Za Ste-Foy-De-Peyrolieres

2022

Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements avant le vote du BP 2022 Budget annexe Office du Tourisme

2022

Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements avant le vote du BP 2022 - Budget Général

2022

Ouverture de crédits budgétaires pour les dépenses d'investissements avant le vote du BP 2022 Budget annexe Collecte et Valorisation des déchets

2022

Actualisation de l'AP/CP : Construction du gymnase de Cintegabelle

2022

Demande de subvention au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux (D'ETR) 2022 pour les travaux d'extension du s'iège administratif de la c'ommunauté de communes

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2022

Modification de l'intérêt c'ommunautaire de la c'ompétence « Politique du logement et du c'adre de vie »

2022

Marché public de maîtrise d'œuvre pour la construction d'un centre aquatique intercommunal à Auterive : Attribution du marché de maîtrise d'œuvre

Autres decisions 1 délibération
2022

Remplacement d'un représentant titulaire au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays du Sud Toulousain

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2022

Convention de mise à disposition de locaux, de services et de personnel pour le fonctionnement des services petite enfance, enfance et jeunesse : Approbation des annexes 4 des conventions avec les co

Ressources humaines 1 délibération
2022

Ouverture d'un poste d'adjoint technique territorial à temps complet

Social & Santé 1 délibération
2022

Approbation du contrat local de santé

Environnement 1 délibération
2022

Convention de mise à disposition de bacs avec les communes ayant un schéma de collecte tout en apport volontaire

📬 Suivre Aire

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.