24 mai 2022
14
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Signature d'une convention de passage avec Enedis
Déclaration sans Suite de la Consultation : Mission dAssistance A Maîtrise dOuvrage Relative A lEtude et lOptimisation du Service dAide et dAccompagnement A Domicile
Déclaration sans Suite de la Consultation : Mission dAssistance A Maîtrise dOuvrage Relative A lEtude et lOptimisation et lOrganisation du Service dAide et dAccompagnement A Domicile de la 3cg
Convention S'icoval / SMEA31 pour entretien des espaces verts des Réservoirs
Convention d'échange de données et de partage d'analyses sur la précarité entre le Sicoval et le Conseil Départemental 31
Fourquevaux — Urbanisation : Aménagement carrefour RD2 et RD31 (OP 192 2021 0086 / 9187)
Belberaud — Amendes de Police : Création dos dâne RD79 (OP 057 2020 0177 / 9370)
Pechbusque — Amendes de Police : Création ralentisseur RD95 (OP 411 2022 056/ 9331)
Avenant n°2 à la convention de mise à disposition et de moyens avec la SPL Enova aménagement
Contractualisation d'un emprunt
Groupement dachat pour l'électricité — tarifs jaunes
Composition du Comité Social Territorial
Modification du règlement intérieur du personnel communal
Mise en place de Conseils de quartiers
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