CM
22 novembre 2022
Aire
3 délibérations
3
délibérations
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Culture & Patrimoine
2 délibérations
Convention d'occupation précaire de l'ALSH de C'astanet-Tolosan avec l'association Parenthèse
Convention d'occupation précaire de locaux avec la commune de Pompertuzat
Urbanisme & Travaux
1 délibération
Projet ZAC du Rivel : Appel à Manifestation dIntérêt "Démonstrateur de la ville durable" Convention de prestations entre le SICOVAL - la SPL ENOVA et le Pole DERBI
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