24 novembre 2022
19
délibérations
13
Finances & Budget
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Signature de lAvenant N°1 Relatif au Contrat de Collaboration pour la Reprise des Piles Accumulateurs Portables Usages et le Soutien A la Communication
Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Beaufort
Approbation Fonds de Concours dans le Cadre du Pprt Antargaz/bsf - Commune de Boussens
Signature d'Un Contrat pour la Prise en Charge des Déchets D'équipements Électriques et Électroniques Menagers (hors Dechets Issu des Lampes) Collectés dans le Cadre du Service Public
Adoption de la Grille Tarifaire "professionnels" - Redevance Incitative
Règlement dAttribution des Subventions Relatives A lAction Sociale
Renouvellement Adhésion A la Plateforme des Métiers de lAide A Domicile en Comminges et Demande de Subvention pour L'année 2022
Appel A Projet 2022 "lien Social et Innovation" - Carsat
Redevance Incitative — Création Budget Annexe "service Public D'élimination des Déchets" - M4 - Annule et Remplace D-2022-130-7-1 du 23-06-2022
Demande de Subvention de Fonctionnement Exceptionnelle pour les Accueils de L'oisirs Péri et Extrascolaires Auprès de la C'AF
Subvention Exceptionnelle A l'Association "les Éleveurs de la Brique Rose" pour le Développement d'Un C'ircuit C'ourt Autour de la Filière L'ait Bovin
Autorisation de Signer lActe Constatant la Cessation de la Convention de Collecte Separée des Déchets dÉquipements Électriques et Électroniques Ménagers
Conventions Pluriannuelles d'Objectifs 2023-2027 - Enfance-J'eunesse
Création — Suppression de Poste - Direction de la Petite Enfance
Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétences (pec) - Saad
Création — Suppression de Poste - Promotion Interne
Autorisation de Lancement d'Une Consultation Ayant pour Objet les Travaux D'aménagement de la Zone Artisanale de la Commune de Lherm
Sentiers de Randonnée du Territoire de la Communauté de Communes Cœur de Garonne
Approbation de la Modification des Statuts - Sias Escaliu
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