17 octobre 2023

Création d'un centre de loisirs associé au collège (CLAC) au sein du collège Marcel Doret au Vernet

Aide financière au profit du club d'entreprises ALEVA pour l'organisation du « ALEVA Trail » du 17 mars 2024

Mise à disposition de bâtiments et de personnel pour le service enfance – Remboursement des charges supplétives au titre de l'année 2022 / Actualisation de l'annexe 4 à la convention signée avec la co

Mise en place d'une solution d'ouverture des colonnes de déchets sans badge, via un smartphone, et choix des tarifs applicables de ce service

Convention de prestation de conseil en matière d'organisation des ressources humaines

Création d'emplois non permanents pour permettre le recrutement de contractuels et faire face aux accroissements temporaires d'activité jusqu'à la fin de l'année 2023

Convention groupement de commandes Enova/Sicoval/Labège pour une mission d'urbanisme

Fourniture de gaz — Groupement d'achat de gaz passé par l'UGAP (disposition GAZ 2025)

Signature d'un avenant à la convention entre la communauté de communes et la commune du Vernet fixant les modalités de la mise à disposition de services, de locaux, de matériel et de personnel et du r

Signature d'un avenant à la convention entre la communauté de communes et la commune de Venerque fixant les modalités de la mise à disposition de services, de locaux, de matériel et de personnel et du

Avenant à la délibération 068D_2021 — Participation de la commune aux frais de destruction des nids de frelons