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CM

3 juin 2022

Aire 8 délibérations

8

délibérations

4

Finances & Budget

3

Ressources humaines

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 4 délibérations
22

Garantie demprunt destinée à la construction de 8 logements PSLA "Résidence des Fontaines" pour ALTEAL (Contrat de Prêt en annexe)

22

Garantie demprunt destinée à la construction de19 logements PLUS et 9 logements PLAI "Résidence des Fontaines" pour ALTEAL (Contrat de Prêt en annexe)

22

Versement d'une subvention exceptionnelle à la F.C.P.E. pour l'organisation des Olympiades

22

C'onstitution de provisions pour d'épréciation des créances d'outeuses sur le Budget Communal

Ressources humaines 3 délibérations
22

Renoncement au reversement de NBI suite à action de répétition de lindu

22

Création de 2 postes dadjoint technique aux services techniques de la commune à compter du 1er août 2022

22

Création d'un poste d'adjoint technique au service de restauration à compter du 1er Août 2022

Urbanisme & Travaux 1 délibération
22

Adhésion au groupement de commandes du SDEHG pour lachat d'électricité pour les puissances supérieures à 36 KVA

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