4 juillet 2023

Contrat apprentissage — Service Espaces verts

Création de postes non permanents pour l'année scolaire 2023-2024

Association éducative de LABEGE (AEL) : Renouvellement de la mise à disposition d'un agent communal auprès de l'association pour l'année scolaire 2023-2024

Modification du tableau des effectifs

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Approbation du guide du temps de travail des agents de la Ville et du CCAS de Castanet-Tolosan

Attribution de compensation 2023

Fixation des tarifs pour les autorisations doccupation temporaire (AOT) relatifs à linstallation des camions de vente alimentaire à emporter

Budget de l'eau potable décision modificative

Subvention exceptionnelle de la salle de cinéma

Convention de prestation de service avec le Sicoval pour l'entretien et la réparation des véhicules légers, poids lourds et matériel agricole

Convention d'utilisation d'un puits communal

Désignation des membres de la Commission permanente

Rénovation et mise en valeur du chateau de capdeville - 1AT97

Charte de mobilisation et de c'oordination pour la prévention et la l'utte c'ontre la c'abanisation

Acquisition à lamiable d'un bien immobillier 47 AV adrien escudier

Cession à titre onéreux d'une parcelle communale (en partie) s'ituée dans l'orientation d'aménagement et de programmation (OAP) "Chemin des C'ampels" au profit de la S'AS L'otihome (EALF Patrimoine)

Approbation d'une convention de partenariat entre la médiathèque dEscalquens et La Passerelle

Modification du règlement intérieur du conseil municipal des enfants

Election du (de la) vice — président(e) et du (de la) vice-président(e) délégué(e)