CM

30 janvier 2023

Aire 13 délibérations

13

délibérations

6

Finances & Budget

5

Ressources humaines

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations
2023

Locaux du tiers — lieu lETAPE

2023

Création d'une tarification

2023

Emplacements hors marché de plein vent pour les marchands ambulants

2023

Emplacements pour les caravanes des forains dans le cadre de la fête locale

2023

Location des salles et du matériel

2023

Budget principal "Commune"

Ressources humaines 5 délibérations
2023

Convention de mise à disposition des services de la commune de Fonsorbes

2023

Révision du Complément Indemnitaire Annuel (CIA)

2023

Création d'un poste titulaire

2023

Modification du Forfait Mobilités Durables

2023

Création d'un poste titulaire

Culture & Patrimoine 1 délibération
2023

Gymnase de la Béouzo

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2023

Bâtiment de lancienne gare

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