22 septembre 2022

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Ste-Foy-De-Peyrolieres

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Montoussin

Actualisation des Tarifs Alae,garderies,activités Périscolaires,espaces Jeunes de Martres-Tolosane - Annule et Remplace la Délibération D-2022-101-7-10 du 21/04/2022

Approbation des Tarifs du Service Portage de Repas Appliqués aux Bénéficiaires

SDEHG — Rénovation du c'âble hors service s'itué entre le c'offret PAG moulin et le point l'umineux n° 2867

SDEHG — Rénovation de la l'anterne hors service n° 1422, rue des n'oyers

S'ollicitation d'Aide Financière Auprès de la C'AF, Relative A l'Amo Harmonisation de la Tarification des Accueils de L'oisirs

Convention de Financement entre la Communauté de Communes C'oeur de Garonne et la Commune de St-Christaud pour la Fréquentation de l'Alae de C'azeres et des Alsh Communautaires

Convention de S'ervitude de Passage pour l'Etablissement de D'eux L'ignes Electriques S'outerraines C'ourant Basse Tension Sdehg et Regie Municipale d'Electricité - Za "c'antalauze" Martres-Tolosane

Garantie d'emprunt à OCCYTALIS FONCIER pour un prêt destiné au financement de l'opération de portage foncier rue Marie-Thérèse Eyquem à Ramonville Saint-Agne

Garantie d'emprunt à la SA HLM les Chalets pour un prêt destiné au financement de l'opération « Ramonville Saint-Agne » construction de 6 logements situés 10 chemin d'Auzeville à Ramonville Saint-Agne

SDEHG — S'éparation du réseau d'éclairage public d'alimentation électrique d'équipements sportifs allée des sports

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Castelnau-Picampeau

Modification Travaux / Contribution Sdehg / Participation Communale - Convention Eclairage Public - Terrains dEntrainement de Rieumes - Annule et Remplace la Délibération D-2021-219-7-10 du 21/10/21

Garantie d'emprunt à la SA HLM les Chalets pour un prêt destiné au financement de l'opération « EDELWEISS » construction de 6 logements situés 10 chemin d'Auzeville à Ramonville Saint-Agne

Versement Fonds de Concours 2021 — Commune de Fustignac

Demande de Subvention de Fonctionnement au Conseil Départemental pour l'Office de Tourisme Intercommunal et S'ignature de la Convention d'Objectifs Quadripartite

Création — Suppression de Poste - Direction de lAction Sociale

Recensement de la population — Désignation dun(e) coordonnateur(rice) communal(e) et recrutement de 4 agents recenseurs

Création d'un Comité Social Territorial commun (CST)

Composition du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée (FS)

Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours (pec) - Direction Education Cohésion Sociale et Développement Territorial

Création d'Un Poste dans le Cadre du Dispositif Parcours Emploi Compétence (pec) - Saad

Création — Suppression de Poste - Direction de la Petite Enfance

C'onstitution d'un j'ury de c'oncours pour la maîtrise d'œuvre pour l'opération de rénovation du groupe scolaire J'ean J'aurès

Convention à c'onclure avec le S'icoval et le Conseil Départemental pour la réalisation de travaux d'urbanisation sur la RD 35

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Relative A la Gestion et lAnimation des Espaces Jeunes de la Communauté de Communes

Convention de partenariat à conclure avec l'Association Mieux ensemble en faveur du logement intergénérationnel

Convention à c'onclure avec ENEDIS pour l'embellissement de postes de transformation HTA/BTA

Autorisation de Lancement d'Une Consultation Relative A lOrganisation de Séjours de Vacances en France pour les Enfants de 3 A 17 Ans

Autorisation de Signer le Marché Relatif aux Travaux de Remplacement d'Une Buse (ouvrage dArt) A Ste-Foy-De-Peyrolieres

Convention de servitudes au profit d'ENEDIS dans le cadre de travaux sur les réseaux électriques rue Paul Riquet - Parcelle AS 233

Avenant n°1 à la convention conclue avec l'association ARTO pour la mise en œuvre du projet pole spectacle vivant

Conventions Pluriannuelles d'objectifs 2022-2024 à c'onclure avec la DRAC, l'association A.R.T.O et l'association C'onvivencia

Cession d'Un Broyeur Ferri Mt40 A lEntreprise Vidal

Motion du groupe ENSEMBLE, UN NOUVEL ELAN relative a la sobriété énergétique

Avis sur les dérogations au travail du dimanche pour les commerces de détail accordées par le maire au titre de l'année 2023

Adhésion à Occitanie Coopération

Actualisation du Règlement de Fonctionnement du Service Portage de Repas