21 septembre 2022
18
délibérations
5
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Administration
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (18)
Désignation des délégués aux divers organismes extérieurs
Désignation des membres du conseil dadministration de la RME
Secrétaire de séance
Désignation des membres du conseil dadministration de la RIA
Désignation des membres du comité danalyse des MAPA
Décision modificative n° 02 budget principal
Transfert des charges des écoles de Martres-Tolosane
Subvention supplémentaire au comité des fêtes de Cazères
Décision modificative n° 05
Annulation de la délibération n° 2022 — 07-17 du 21 juillet 2022
Création de postes dadjoints et adjointes
Election dadjoints et adjointes
Election de 2 délégués à la commission territoriale du SDEHG
Vente de deux lots au lotissement Hourride
Approbation du rapport de la CLECT concernant la réévaluation des charges de transfert du gymnase
Approbation deuxième modification simplifiée du PLU
Désignation des membres du CCAS
Désignation d'un correspondant "Sécurité Routière"
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