17 décembre 2018
37
délibérations
9
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (37)
Comptabilité Communale — Fixation des Tarifs et Droits Divers pour les Salles de Proximité - Modification et Création des Tarifs des Travaux de Photographie et de Reproduction
Information du Conseil — Rapport d'Activites Semepa pour les Exercices 2016 et 2017
Information du Conseil — Rapport d'Activites Spla Pays dAix Territoires pour les Exercices 2016 et 2017
Information du Conseil — Rapport d'Activites Sacogiva pour les Exercices 2016-2017
Maison de la Justice et du Droit — Mise A Disposition de Locaux Communaux au Profit de l'État (ministère de la Justice)
ZAC Plan dAillane — Approbation du Dossier de Realisation , du Programme des Equipements Publics et des Modalites Previsionnelles de Financement
Concession d'Amenagement de Rehabilitation de l'Agglomeration Aixoise - Approbation de l'Avenant N° 3 Portant Mise A J'our des Missions de l 'Amenageur
La Constance — Stade Reynier - Vente sous Conditions Suspensives d'Une Partie du Site Cadastre Section Id N° 145 (issue Id N° 11)
Extension du Parc Relais Krypton — Réalisation Réseau Bhns - Mise A Disposition de Parcelles de Terrain A la Métropole Aix Marseille Provence
Comptabilite Communale — Budget Primitif pour lExercice 2019
SA dHlm Logirem — Reamenagement d'Un Emprunt Garanti par la Ville Contracte Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Reiteration de la Garantie dEmprunt de la Ville A Hauteur de 100 %
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2018 (complement)
Place dAlbertas — Projet de Restauration de la Facade Principale, des Sols et de la Fontaine de la Place - Approbation de lAvenant Relatif au Sol et la Fontaine et de la Convention Relative A la Façade Principale pour la Maitrise d''Uvre de Cette Opération - Demandes de Subventions
Service Civique Attribution d'Une Subvention Signature d'Une Convention
Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement pour lExercice 2019 A l'Association 'Pays dAix Associations' et Convention Annuelle dObjectifs
Bibliotheque Numerique de Reference — Modification de lUnite Fonctionnelle
Pass Touristique et Culturel pour les Musées de la Ville
Restauration de la Ferme du Jas de Bouffan - Acceptation du Principe de la Mise A Disposition des Locaux au Benefice de la Societe Paul Cezanne pour le Centre Cezannien de Recherche et de Documentation
Inscription au Titre des Monuments Historiques de Certains Objets Contenus dans la Chapelle du Domaine du Grand Saint Jean Aix-En-Provence
Relations Internationales — Participation Financière de la Ville dAix-en-provence au Cursus dÉtudes Intégrées Tubaix et Renouvellement de Convention Annuelle
Maison Pluridisciplinaire de Santé — Actualisation de lAttribution de Subvention A 13 Habitat
Centre Social Adis les Amandiers — Attribution de Subvention de Fonctionnement 2019 - Avenant
Rapport de la Commission Communale pour lAccessibilité - Année 2017
Ville / Prefet des Bouches du Rhone — Appel et Demande de Sursis A Execution du Jugement du Tribunal Administratif Rendu le 6 Novembre 2018 (dsp Parkings)
Ville dAix — en-provence C/ Prefet des Bouches du Rhone - Recours Contre lArrete Declarant dUtilite Publique la 2eme Phase des Travaux de Modernisation de la Ligne Ferroviaire Marseille-Gardanne-Aix en Provence par SNCF Reseau - Desistement de la Procedure Contentieuse en Cours
Lignane — Parcelle Cadastree Section Mv N° 54 - Cession A la Metropole Aix Marseille Provence
Requalification des Places Madeleine Verdun Precheurs - Actualisation de la Fiche Operationnelle
L'ancement d'Une Procedure de Gestion Technique des Batiments Municipaux
Compte Rendu
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant - Annee Scolaire 2018/2019 - Determination des Participations Financieres - Etablissement des Conventions
Attribution de Subventions — Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Annee Scolaire 2018/2019
Fouille dArcheologie Preventive — Reseau de Chaleur - Decision de Realisation de lOperation par la Direction Archeologie et Museum - Autorisation de Signer le Contrat entre la Ville et la Societe Apee
Convention entre la Ville dAix — en-provence et l'Association la Carbouniero de Provènço - Prêt de Fossiles et de Moulages Appartenant A la Ville (museum dHistoire Naturelle) pour le Musee de la Mine
Mise en Place du Compte Personnel de Formation et Modalités de Mise en 'Uvre
Fournitures de Services de Communications Electroniques pour la Ville dAix-en-provence
Recensement de la Population — Operation 2019
Office Municipal de Tourisme — Attribution d'Une Subvention Spécifique Complémentaire 2018
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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