Conseil Municipal 1CA

COMPTABILITÉ COMMUNALE — FIXATION DES TARIFS ET DROITS DIVERS POUR LES SALLES DE PROXIMITÉ - MODIFICATION ET CRÉATION DES TARIFS DES TRAVAUX DE PHOTOGRAPHIE ET DE REPRODUCTION.

INFORMATION DU CONSEIL — RAPPORT D'ACTIVITES SEMEPA POUR LES EXERCICES 2016 ET 2017

INFORMATION DU CONSEIL — RAPPORT D'ACTIVITES SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES POUR LES EXERCICES 2016 ET 2017

INFORMATION DU CONSEIL — RAPPORT D'ACTIVITES SACOGIVA POUR LES EXERCICES 2016-2017

MAISON DE LA JUSTICE ET DU DROIT — MISE A DISPOSITION DE LOCAUX COMMUNAUX AU PROFIT DE L'ÉTAT (MINISTÈRE DE LA JUSTICE)

ZAC PLAN D'AILLANE — APPROBATION DU DOSSIER DE REALISATION , DU PROGRAMME DES EQUIPEMENTS PUBLICS ET DES MODALITES PREVISIONNELLES DE FINANCEMENT

CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - APPROBATION DE L'AVENANT N° 3 PORTANT MISE A JOUR DES MISSIONS DE L 'AMENAGEUR

LA CONSTANCE — STADE REYNIER - VENTE SOUS CONDITIONS SUSPENSIVES D'UNE PARTIE DU SITE CADASTRE SECTION ID N° 145 (ISSUE ID N° 11).

EXTENSION DU PARC RELAIS KRYPTON — RÉALISATION RÉSEAU BHNS - MISE A DISPOSITION DE PARCELLES DE TERRAIN A LA MÉTROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE

COMPTABILITE COMMUNALE — BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2019

SA D'HLM LOGIREM — REAMENAGEMENT D'UN EMPRUNT GARANTI PAR LA VILLE CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - REITERATION DE LA GARANTIE D'EMPRUNT DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 %

COMPTABILITE COMMUNALE — OUVERTURES ET VIREMENTS DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2018 (COMPLEMENT)

PLACE D'ALBERTAS — PROJET DE RESTAURATION DE LA FACADE PRINCIPALE, DES SOLS ET DE LA FONTAINE DE LA PLACE - APPROBATION DE L'AVENANT RELATIF AU SOL ET LA FONTAINE ET DE LA CONVENTION RELATIVE A LA FAÇADE PRINCIPALE POUR LA MAITRISE D''UVRE DE CETTE OPÉRATION - DEMANDES DE SUBVENTIONS

SERVICE CIVIQUE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SIGNATURE D'UNE CONVENTION

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR L'EXERCICE 2019 A L'ASSOCIATION 'PAYS D'AIX ASSOCIATIONS' ET CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS

BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE — MODIFICATION DE L'UNITE FONCTIONNELLE

PASS TOURISTIQUE ET CULTUREL POUR LES MUSÉES DE LA VILLE

RESTAURATION DE LA FERME DU JAS DE BOUFFAN - ACCEPTATION DU PRINCIPE DE LA MISE A DISPOSITION DES LOCAUX AU BENEFICE DE LA SOCIETE PAUL CEZANNE POUR LE CENTRE CEZANNIEN DE RECHERCHE ET DE DOCUMENTATION

INSCRIPTION AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES DE CERTAINS OBJETS CONTENUS DANS LA CHAPELLE DU DOMAINE DU GRAND SAINT JEAN AIX-EN-PROVENCE

RELATIONS INTERNATIONALES — PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX ET RENOUVELLEMENT DE CONVENTION ANNUELLE

MAISON PLURIDISCIPLINAIRE DE SANTÉ — ACTUALISATION DE L'ATTRIBUTION DE SUBVENTION A 13 HABITAT

CENTRE SOCIAL ADIS LES AMANDIERS — ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2019 - AVENANT

RAPPORT DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ - ANNÉE 2017

VILLE / PREFET DES BOUCHES DU RHONE — APPEL ET DEMANDE DE SURSIS A EXECUTION DU JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF RENDU LE 6 NOVEMBRE 2018 (DSP PARKINGS)

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE - RECOURS CONTRE L'ARRETE DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE LA 2EME PHASE DES TRAVAUX DE MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE-GARDANNE-AIX EN PROVENCE PAR SNCF RESEAU - DESISTEMENT DE LA PROCEDURE CONTENTIEUSE EN COURS

LIGNANE — PARCELLE CADASTREE SECTION MV N° 54 - CESSION A LA METROPOLE AIX MARSEILLE PROVENCE.

REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE VERDUN PRECHEURS - ACTUALISATION DE LA FICHE OPERATIONNELLE

LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE GESTION TECHNIQUE DES BATIMENTS MUNICIPAUX

Compte Rendu

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - ETABLISSEMENT DES CONVENTIONS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS — ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019

FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE — RESEAU DE CHALEUR - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE ET MUSEUM - AUTORISATION DE SIGNER LE CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LA SOCIETE APEE

CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE ET L'ASSOCIATION LA CARBOUNIERO DE PROVÈNÇO - PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) POUR LE MUSEE DE LA MINE

MISE EN PLACE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION ET MODALITÉS DE MISE EN 'UVRE

FOURNITURES DE SERVICES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES POUR LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

RECENSEMENT DE LA POPULATION — OPERATION 2019

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION SPÉCIFIQUE COMPLÉMENTAIRE 2018