Conseil Municipal 1CA

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - SUBVENTIONS A LA CAISSE D'ENTRAIDE DU PERSONNEL MUNICIPAL

CONTRAT DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT ET D'AMÉNAGEMENT 2016-2019 AVEC LE CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE - APPROBATION DE LA TRANCHE 2018

VIE ÉTUDIANTE ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

ORGANISATION DE LA PREMIÈRE ÉDITION DU VILLAGE DES RECRUTEURS A AIX-EN-PROVENCE - SIGNATURE CONVENTION DE PARTENARIAT- DEGREVEMENT PARTIEL REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC.

COMPTABILITE COMMUNALE — ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR

CONVENTION TRIPARTITE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE - LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRE ET LE DEPARTEMENT DES BOUCHES DU RHONE CONCERNANT LA RD 9 - RD 65 VOIE DE CONTOURNEMENT QUARTIERS SUD

MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL

TAXE DE SÉJOUR — NOUVEAUX TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2020

ACCORD CADRE — PRESTATIONS DE RÉGIE MEDIA SUR TOUT SUPPORT ET MISSION DE CONSEIL EN ÉLABORATION DE PLAN MEDIA - AUTORISATION DE SIGNATURE

CREATION D'UN PARC NATUREL URBAIN

INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS MUNICIPAUX - MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° DL.2017-482 DU 10 NOVEMBRE 2017

INFORMATION DU CONSEIL — COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

INFORMATION DU CONSEIL — COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX CCSPL - PRESENTATION DU CARE 2017 DU CHAUFFAGE URBAIN

HUMANITAIRE INTERNATIONAL — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

MEDIATION SOCIALE — ASSOCIATION DE MEDIATION ET DE COHESION SOCIALE-GROUPE ADDAP 13-CONVENTION D'OBJECTIFS-AUTORISATION DE SIGNATURE

ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE DOMAINE DE LA SOLIDARITE - MODALITES D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION 'COLLECTIF AGIR'

DESAFFECTATION DU DOMAINE SCOLAIRE DES LOCAUX DE L'EX ECOLE MATERNELLE GIONO

ACTIVITES DISPOSITIF POIVRE : ATTRIBUTION DE PARTICIPATIONS FINANCIERES

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SOLDE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES

ADHESION A LA FONDATION DU PATRIMOINE

COMPLEXE ANIMALIER DE LA TOUR D'ARBOIS — CONVENTION POUR L'ACCUEIL DE CHIENS EN FOURRIERE PROVENANT DE LA COMMUNE DE PERTUIS

JAS DE BOUFFAN. LIAISON A8/A51. CESSION DES EMPRISES COMMUNALES. CORRECTION ERREUR MATERIELLE.

ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL

PARTICIPATION AUX FRAIS D'ASSURANCE DES LOCAUX MIS A DISPOSITION PAR LA VILLE AUX  SYNDICATS - SECTION MUNICIPALE - RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE