9 novembre 2018
24
délibérations
4
Finances & Budget
4
Ressources humaines
3
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Subventions A la Caisse dEntraide du Personnel Municipal
Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement 2016-2019 avec le Conseil Départemental des Bouches du Rhône - Approbation de la Tranche 2018
Vie Étudiante Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle
Organisation de la Première Édition du Village des Recruteurs A Aix-En-Provence - Signature Convention de Partenariat- Degrevement Partiel Redevance dOccupation du Domaine Public
Indemnités de Fonction des Élus Municipaux - Modification de la Deliberation N° Dl.2017-482 du 10 Novembre 2017
Information du Conseil — Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Information du Conseil — Commission Consultative des Services Publics Locaux Ccspl - Presentation du Care 2017 du Chauffage Urbain
Convention Tripartite entre la Ville d'Aix en Provence - la Spla Pays d'Aix Territoire et le D'epartement des Bouches du Rhone C'oncernant la RD 9 - RD 65 Voie de C'ontournement Quartiers S'ud
TAXE DE SÉJOUR — NOUVEAUX TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2020
Accord Cadre — Prestations de Régie Media sur Tout Support et Mission de Conseil en Élaboration de Plan Media - Autorisation de Signature
Creation d'Un Parc Naturel Urbain
Humanitaire International — Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle
Mediation Sociale — Association de Mediation et de Cohesion Sociale-Groupe Addap 13-Convention dObjectifs-autorisation de Signature
Associations Oeuvrant dans le Domaine de la Solidarite - Modalites dAttribution d'Une Subvention Exceptionnelle A l'Association 'Collectif Agir'
Comptabilite Communale — Admission des Sommes en Non-Valeur
Modalites de Remboursement de Frais Lies A lExecution d'Un Mandat Special
D'esaffectation du D'omaine Scolaire des L'ocaux de l'Ex Ecole Maternelle Giono
Activites Dispositif Poivre : Attribution de Participations Financieres
Vie Culturelle — Attribution de Solde des Subventions aux Associations Culturelles
Adhesion A la Fondation du Patrimoine
Complexe Animalier de la Tour dArbois — Convention pour lAccueil de Chiens en Fourriere Provenant de la Commune de Pertuis
Jas de Bouffan. Liaison A8/a51. Cession des Emprises Communales. Correction Erreur Materielle
Attribution d'Un Mandat Special pour Deplacement International
Participation aux Frais dAssurance des Locaux Mis A Disposition par la Ville aux Syndicats - Section Municipale - Relevant de la Delegation Financement de la Vie Associative
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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