28 septembre 2018
26
délibérations
6
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
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Délibérations (26)
Marche de Fourniture de Marquage Routier et de Maintenance des Machines de Tracage - Autorisation de Lancement de Procedure et de Signature de lAccord Cadre
Marche de Maitrise d''Uvre en Infrastructures - Accord Cadre A Marches Subséquents Mono Attributaire - Autorisation de Signature du Marche par Anticipation
Marche de Restauration de la Facade Occidentale et des Adosses de lEglise de la Madeleine - 4 Lots - Autorisation de Signature du Marche
Marche de Travaux de Marquage Routier — Autorisation de Lancement de Procedure et de Signature du Marche
Convention entre la Ville dAix — en-provence et lInstitut Esope 21 - Prêt de Specimens dHistoire Naturelle Appartenant A la Ville (museum dHistoire Naturelle) - Autorisation de Signature
Convention de Réservation de Logements — Les J'ardins de Galice- Autorisation de S'ignature
Fonds dAide A la Restauration du Patrimoine Prive (far) - Convention de Rehabilitation de lAgglomeration Aixoise - Attribution dAides Communales aux Proprietaires Prives
Jas de Bouffan — Boulevard du Coq dArgent - Realisation des Travaux du Bhns - Acquisition Fonciere
PUYRICARD — LIAISON PIÉTONNE PLACE DE LÉGLISE/BOULEVARD DE PALERNE - CESSION DE LA PARCELLE NY N° 19p
Servitude de Tréfonds de Canalisations — Enedis - le Grand Arbois Lc0001
Servitude de Tréfonds de Canalisations — Enedis - le Grand Arbois Lc0052
Comptabilite Communale — Admission des Sommes en Non-Valeur
Compte-rendu
Exoneration Partielle de la Redevance du Droit de Stationnement des Vehicules A Usage de Taxis
D'epenalisation du Stationnement Payant sur Voirie - Convention Relative aux Modalites de Reversement du Produit Forfait Post-Stationnement (fps)
Nouvelle Convention Cadre Ville dAix en Provence et Sdis 13 - Disponibilite des Agents du Personnel Communal en Tant que Sapeurs Pompiers Volontaires -Approbation de la Convention et Autorisation de Signature du Maire
Plan Départemental dAction pour le Logement des Personnes Défavorisées (pdalpd)- Participation de la Ville au Fonds de Solidarite pour le Logement (fsl)
Exonération de la Redevance dOccupation du Domaine Public - Marche International des Villes Jumelles Édition 2018
Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle A Pompiers sans Frontières
Archives Municipales et Bibliotheque Mejanes - Chantier des Collections 2018 - Demande de Subventions
Attribution de Subventions aux Particuliers pour la Restauration de Façade dans le Centre Ancien
Créations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix-en-provence
Délégation de Service Public
Designation d'Un Representant du Conseil Municipal pour Sieger au Sein du Conseil dEcole du Nouveau Groupe Scolaire
Marche de Travaux de Mise en Accessibilité et Sécurité - Lancement de la Procédure et Signature de lAccord-cadre Mono Attributaire
Convention de Partenariat Scientifique Ente la Ville et l'Institut de Recherche sur l'Architecture Antique - Aix Marseille Universite - Cnrs
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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