Conseil Municipal 1CA

Aix-en-Provence 16 juillet 2018 14 délibérations
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délibérations

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Finances & Budget

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Culture & Patrimoine

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Administration

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
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SACOGIVA — OPERATION CLOS DES TILLEULS ULS - ACQUISITION EN VEFA DE L'USUFRUIT TEMPORAIRE DE 14 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT PLS D'UN MONTANT DE 1 158 631 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 %

2

OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE — OPERATION LA DURANNE IV : CONSTRUCTION DE 38 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 4 786 748 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 %

4

TRAVAUX PAVE ACCESSIBILITÉ — CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL PROVENCE ALPES-CÔTE-D'AZUR

13

SERVICE CIVIQUE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION- SIGNATURE D'UN AVENANT

14

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES RENTRÉE ÉTUDIANTE OCTOBRE2018

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
8

RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONNEMENT DE PARTENARIAT AVEC L'ÉCOLE SALLIER POUR LA MISE EN 'UVRE DE CLASSES A HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE ET DANSE

9

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES AIXOISES - ADOPTIONS DE CONVENTIONS ET AVENANTS

10

PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - BASTIDE ET JARDINS DU JAS DE BOUFFAN DITE BASTIDE CÉZANNE - CONVENTION DE MÉCÉNAT EN PARTENARIAT AVEC LA FONDATION DU PATRIMOINE ET LA FONDATION TOTAL

🏛️ Administration 1 délibération
3

MARCHE N°A16036 RELATIF A LA FOURNITURE DE SIÈGES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM

⚖️ Juridique 1 délibération
5

RAPPORT POUR INFORMATION — CASINO MUNICIPAL - RAPPORT D'ACTIVITES CLOS LE 31 OCTOBRE 2017

🎓 Éducation 1 délibération
6

REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES D'ARBAUD et WALLON

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
7

GESTION ET PROTECTION DE LA FORET — TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2018

🌱 Environnement 1 délibération
11

ADHESION A L'ASSOCIATION NATIONALE PATRIMOINE-ENVIRONNEMENT

❤️ Social & Santé 1 délibération
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ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPÉCIAL POUR DÉPLACEMENT INTERNATIONAL

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