11 juin 2018
39
délibérations
9
Finances & Budget
7
Urbanisme & Travaux
6
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (39)
Comptabilite Communale — Compte de Gestion de Monsieur le Tresorier Principal dAix-municipale pour lExercice 2017
Comptabilite Commnunale — Affectations des Resultats pour lExercice 2017
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Approbation des Comptes Administratifs de Madame le Maire pour lExercice 2017
Modification de lAttribution de Compensation de la Commune dAix en Provence
Regie de Recettes Musee Granet — Recettes Exceptionnelles 2017
ADOPTION DUNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE 'COMMERCE DANS LA RUE' ORGANISÉE PAR LASSOCIATION 'AIX EN COMMERCE' du 6 au 8 SEPTEMBRE 2018
Restauration Terrain Synthétique de Luynes - Contrat Régional dÉquilibre Territorial 2018-2020 - Mise en Place du Financement du Conseil Régional
Attribution de Subventions — Programmation 2018 du Contrat de Ville et Autres
Droit de la Femme — Attribution de Subventions et Signature dAvenants
ZAC de Barida — Approbation du Dossier de Creation de la ZAC
Jas de Bouffan — Reamenagement Carrefour Route de Galice/boulevard Chateau Double/avenue Marcel Pagnol - Acquisition Emprise de Terrain
18bis — 20 Rue Marius Reynaud - Immeuble Gayaud/verdun - Cession A la Spla Pays dAix Territoires
Jas de Bouffan — les Hippocampes - Echange de Terrain avec Famille et Provence
Mise A Disposition d'Un Bien Communal Auprès de l'École Supérieure dArt Felix Ciccolini - Avenant A la Convention du 31 Mai 2016
Hameau de la Merindole — Servitude en Tréfonds - Assainissement - Lh0066 et Lh0067
Jas de Bouffan — Auberge de Jeunesse - Avenant de Resiliation A la Convention de Mise A Disposition de Locaux du 5 Decembre 2002
Catalogage des Fonds Anciens de la Bibliotheque Mejanes - Convention avec la Bibliotheque Nationale de France (bnf) - Attribution de Subvention - 2eme Tranche
Regie de la Cite du Livre — Sortie de Catalogues de la Regie
C'onservatoire D'arius Milhaud — Tarifs des Droits de Scolarite et de L'ocations d'Instruments de Musique - Annee Scolaire 2018/2019
Régie des Musées de la Ville — Ventes et Dépôts Ventes dOuvrages
Acquisition d'Une Oeuvre Contemporaine de Jean Pierre Bedarrides Représentant la Bastide du Jas de Bouffan
Attribution de Subventions aux Particuliers pour la Restauration de Façade dans le Centre Ancien
Demande de Remise Gracieuse A Monsieur Manuele Charles pour le Marche aux Fleurs Place de lHôtel de Ville
Designation d'Un Representant du Conseil Municipal au Sein de la Mission Locale dAix en Provence
D'enomination de la Nouvelle Ecole de la D'uranne
Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d'Ouvrage entre la Ville d'Aix en Provence et la Snc Promotion Pey Blanc pour la Realisation de la Requalification du Chemin de Vitalis
Rapport Politique de la Ville 2018-Validation
Mise en Oeuvre du Projet 'Aix — kumamoto : les Relations Internationales au Service de lAttractivité des Territoires'
Attribution de Deux Mandats Spéciaux pour Déplacements Internationaux
Modalités de Remboursement de Frais Liés A lExécution de Deux Mandats Spéciaux
Attribution de Subventions aux Associations Liees au Handicap - Direction Sante Publique et Handicap
Emplois Saisonniers 2018
Créations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix-en-provence
Avenant N°1 Portant Augmentation du Montant Maximum de Commande du Marche N°p18-016 - Travaux d'Aménagements Paysagers et de Réseaux dArrosage Intégrés - Autorisation de Signature
Travaux de Rehabilitation de la Bastide du Jas de Bouffan et de son Parc- Signature des Marches
Commission dExoneration des Tarifs de la Participation des Familles aux Services Periscolaires Payants Hors Cantine - Rapport d'Activite 2017-2018
Association Departementale des Pupilles de lEnseignement Public (adpep 13) - Versement de la Subvention Annuelle de Fonctionnement - Exercice 2018 - Adoption d'Une Convention dObjectifs
Designation d'Un Representant du Conseil Municipal au Sein de l'Association 'les Journees de lEloquence dAix en Provence'
Avenant N°3 à la Convention de Gestion Conclue entre la Ville dAix-en-provence et la Métropole Aix-Marseille-Provence - Territoire du Pays dAix
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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