Conseil Municipal 1CA

COMPTABILITE COMMUNALE — COMPTE DE GESTION DE MONSIEUR LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX-MUNICIPALE POUR L'EXERCICE 2017

COMPTABILITE COMMNUNALE — AFFECTATIONS DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2017

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS DE MADAME LE MAIRE POUR L'EXERCICE 2017

MODIFICATION DE L'ATTRIBUTION DE COMPENSATION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE

REGIE DE RECETTES MUSEE GRANET — RECETTES EXCEPTIONNELLES 2017

ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA MANIFESTATION INTITULÉE 'COMMERCE DANS LA RUE' ORGANISÉE PAR L'ASSOCIATION 'AIX EN COMMERCE' du 6 au 8 SEPTEMBRE 2018

RESTAURATION TERRAIN SYNTHÉTIQUE DE LUYNES - CONTRAT RÉGIONAL D'ÉQUILIBRE TERRITORIAL 2018-2020 - MISE EN PLACE DU FINANCEMENT DU CONSEIL RÉGIONAL

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS — PROGRAMMATION 2018 DU CONTRAT DE VILLE ET AUTRES

DROIT DE LA FEMME — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D'AVENANTS

ZAC DE BARIDA — APPROBATION DU DOSSIER DE CREATION DE LA ZAC

JAS DE BOUFFAN — REAMENAGEMENT CARREFOUR ROUTE DE GALICE/BOULEVARD CHATEAU DOUBLE/AVENUE MARCEL PAGNOL - ACQUISITION EMPRISE DE TERRAIN

18BIS — 20 RUE MARIUS REYNAUD - IMMEUBLE GAYAUD/VERDUN - CESSION A LA SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES

JAS DE BOUFFAN — LES HIPPOCAMPES - ECHANGE DE TERRAIN AVEC FAMILLE ET PROVENCE

MISE A DISPOSITION D'UN BIEN COMMUNAL AUPRÈS DE L'ÉCOLE SUPÉRIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - AVENANT A LA CONVENTION DU 31 MAI 2016

HAMEAU DE LA MERINDOLE — SERVITUDE EN TRÉFONDS - ASSAINISSEMENT - LH0066 ET LH0067

JAS DE BOUFFAN — AUBERGE DE JEUNESSE - AVENANT DE RESILIATION A LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX DU 5 DECEMBRE 2002.

CATALOGAGE DES FONDS ANCIENS DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES - CONVENTION AVEC LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE FRANCE (BNF) - ATTRIBUTION DE SUBVENTION - 2EME TRANCHE

REGIE DE LA CITE DU LIVRE — SORTIE DE CATALOGUES DE LA REGIE

CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD — TARIFS DES DROITS DE SCOLARITE ET DE LOCATIONS D'INSTRUMENTS DE MUSIQUE - ANNEE SCOLAIRE 2018/2019

RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE — VENTES ET DÉPÔTS VENTES D'OUVRAGES

ACQUISITION D'UNE OEUVRE CONTEMPORAINE DE JEAN PIERRE BEDARRIDES REPRÉSENTANT LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN

DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE A MONSIEUR MANUELE CHARLES POUR LE MARCHE AUX FLEURS PLACE DE L'HÔTEL DE VILLE

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA MISSION LOCALE D'AIX EN PROVENCE

DENOMINATION DE LA NOUVELLE ECOLE DE LA DURANNE

CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SNC PROMOTION PEY BLANC POUR LA REALISATION DE LA REQUALIFICATION DU CHEMIN DE VITALIS

RAPPORT POLITIQUE DE LA VILLE 2018-VALIDATION

MISE EN OEUVRE DU PROJET 'AIX — KUMAMOTO : LES RELATIONS INTERNATIONALES AU SERVICE DE L'ATTRACTIVITÉ DES TERRITOIRES'

ATTRIBUTION DE DEUX MANDATS SPÉCIAUX POUR DÉPLACEMENTS INTERNATIONAUX

MODALITÉS DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIÉS A L'EXÉCUTION DE DEUX MANDATS SPÉCIAUX

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LIEES AU HANDICAP - DIRECTION SANTE PUBLIQUE ET HANDICAP

EMPLOIS SAISONNIERS 2018

CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

AVENANT N°1 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT MAXIMUM DE COMMANDE DU MARCHE N°P18-016 - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENTS PAYSAGERS ET DE RÉSEAUX D'ARROSAGE INTÉGRÉS - AUTORISATION DE SIGNATURE

TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN ET DE SON PARC- SIGNATURE DES MARCHES

COMMISSION D'EXONERATION DES TARIFS DE LA PARTICIPATION DES FAMILLES AUX SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS HORS CANTINE - RAPPORT D'ACTIVITE 2017-2018

ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES PUPILLES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (ADPEP 13) - VERSEMENT DE LA SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2018 - ADOPTION D'UNE CONVENTION D'OBJECTIFS

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE L'ASSOCIATION 'LES JOURNEES DE L'ELOQUENCE D'AIX EN PROVENCE'

AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE GESTION CONCLUE ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - TERRITOIRE DU PAYS D'AIX