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13 avril 2018

Aix-en-Provence 25 délibérations
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25

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
4

Reconduction de lExonération Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public au Titre des Annees 2018 et 2019 dans le Cadre des Travaux des 3 Places

10

ZAC du Parc de la Duranne — Cession d'Un Terrain pour le Transfert du Golf de la Constance vers le Parc de la Duranne - Agrement dAcquereur - Academie Aix Golf

11

OPH Pays dAix Habitat Metropole et Commune dAix en Provence - Echange dImmeubles

12

Convention d'Occupation Temporaire pour l'Installation de Bases de Vies des Entreprises Intervenant sur le Projet de Réalisation du Réseau de Chaleur Relatif A l'Opération Plan C'ampus Chemin du Viaduc et Chemin de la Guiramande

13

LES MILLES — VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE n° 228, KE n° 554, IW n° 750p, IW n° 264

14

Intersection Chemin des Platanes et Chemin de la Rose - Cession de la Parcelle Op N° 396

15

ÉLABORATION DU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU TERRITOIRE DU PAYS DAIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PRESCRIPTION PLUi

Environnement 3 délibérations
1

Marche de Travaux de Marquage Routier N° P13.087 - Autorisation de Signature de lAvenant N°2 Portant Prolongation de la Durée du Marche

2

Marche de Services — Accord Cadre A Commande Monoattributaire - Reperage des Reseaux Existants - Signature du Marche

3

Autorisation de Signature de lAvenant N°3 Portant Cession Partielle du Marche N°a16.025 - Autorisation de Signature de lAvenant N°2 Portant Ajout de Prestations Complémentaires et Cession Partielle du Marche N°a16.026

Culture & Patrimoine 3 délibérations
17

Régie des Musées de la Ville — Expérimentation d'Un Nouveau Concept de Boitiers Phonomade A Destination des Publics dans le Musée du Pavillon de Vendôme, le Musée des Tapisseries et le Musée du Vieil Aix

18

Contrat de Coorganisation d'Une Exposition Itinerante avec la Fondation Mapfre et la Ville dAix en Provence pour la Mise en Oeuvre d'Une Exposition au Musee Granet, Intitulee ' Picasso-Picabia, Histoire de Peinture' du 9 Juin au 23 Septembre 2018

19

Attribution de Subventions aux Particuliers pour la Restauration de Façade dans le Centre Ancien

Sport 2 délibérations
5

Exonération Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public - Travaux de Réhabilitation de la Piscine Yves Blanc Kiosque de Petite Restauration Pizza du Stade

22

Adoption des Modalites du Dispositif Jeunesse 'Aix Box, la Boite Loisirs de lEte 2018'

Finances & Budget 2 délibérations
6

Exonération de la Redevance dOccupation du Domaine Public - les Journées de lÉloquence Édition 2018

7

Travaux de Proximité 2018 — Demande de Co-Financement Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône

Social & Santé 2 délibérations
9

Attribution de Subventions A Diverses Associations

20

Association des Jumelages et des Relations Internationales - Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement et Signature de la Convention dObjectifs Annuelle

Vie associative 2 délibérations
24

Attribution de Subventions de Fonctionnement aux Associations Relevant de la Delegation aux Rapatries

25

Attribution d'Une Subvention A l'Association 'Pays dAix Association' pour lExercice 2018 - Adoption de la Convention Annuelle dObjectifs 2018

Juridique 1 délibération
8

Ville dAix — en-provence C/ Monsieur Bizot et Autres - Autorisation A Madame le Maire ou A son Delegue dEster en Justice - Decision du Conseil

Autres decisions 1 délibération
16

Creation d'Une Carte Pass Musees Saison 2018

International 1 délibération
21

Office Municipal de Tourisme. Versement d'Un Deuxieme Acompte A Valoir sur la Subvention 2018

Éducation 1 délibération
23

Attribution de Subventions aux Ecoles Elementaires et Maternelles de la Ville - Annee Scolaire 2017/2018

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Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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