Conseil Municipal 1CA

Aix-en-Provence 13 avril 2018 25 délibérations
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25

délibérations

7

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

3

Culture & Patrimoine

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Délibérations (25)

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
4

RECONDUCTION DE L'EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU TITRE DES ANNEES 2018 ET 2019 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DES 3 PLACES

10

ZAC DU PARC DE LA DURANNE — CESSION D'UN TERRAIN POUR LE TRANSFERT DU GOLF DE LA CONSTANCE VERS LE PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR - ACADEMIE AIX GOLF

11

OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE ET COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - ECHANGE D'IMMEUBLES

12

CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR L'INSTALLATION DE BASES DE VIES DES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE PROJET DE RÉALISATION DU RÉSEAU DE CHALEUR RELATIF A L'OPÉRATION PLAN CAMPUS CHEMIN DU VIADUC ET CHEMIN DE LA GUIRAMANDE

13

LES MILLES — VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE n° 228, KE n° 554, IW n° 750p, IW n° 264.

14

INTERSECTION CHEMIN DES PLATANES ET CHEMIN DE LA ROSE - CESSION DE LA PARCELLE OP N° 396

15

ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU TERRITOIRE DU PAYS D'AIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PRESCRIPTION PLUi

🌱 Environnement 3 délibérations
1

MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER N° P13.087 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE.

2

MARCHE DE SERVICES — ACCORD CADRE A COMMANDE MONOATTRIBUTAIRE - REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS - SIGNATURE DU MARCHE

3

AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°3 PORTANT CESSION PARTIELLE DU MARCHE N°A16.025 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT AJOUT DE PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES ET CESSION PARTIELLE DU MARCHE N°A16.026.

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
17

RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE — EXPÉRIMENTATION D'UN NOUVEAU CONCEPT DE BOITIERS PHONOMADE A DESTINATION DES PUBLICS DANS LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME, LE MUSÉE DES TAPISSERIES ET LE MUSÉE DU VIEIL AIX

18

CONTRAT DE COORGANISATION D'UNE EXPOSITION ITINERANTE AVEC LA FONDATION MAPFRE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE EXPOSITION AU MUSEE GRANET, INTITULEE ' PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE' DU 9 JUIN AU 23 SEPTEMBRE 2018

19

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN

Sport 2 délibérations
5

EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION PIZZA DU STADE

22

ADOPTION DES MODALITES DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ETE 2018'

💶 Finances & Budget 2 délibérations
6

EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2018

7

TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018 — DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE

❤️ Social & Santé 2 délibérations
9

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS

20

ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE

🤝 Vie associative 2 délibérations
24

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES

25

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'PAYS D'AIX ASSOCIATION' POUR L'EXERCICE 2018 - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2018

⚖️ Juridique 1 délibération
8

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ MONSIEUR BIZOT ET AUTRES - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - DECISION DU CONSEIL

📄 Autres decisions 1 délibération
16

CREATION D'UNE CARTE PASS MUSEES SAISON 2018

🌍 International 1 délibération
21

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN DEUXIEME ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018

🎓 Éducation 1 délibération
23

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018

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