Conseil Municipal 1CA
25
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
3
Environnement
3
Culture & Patrimoine
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RECONDUCTION DE L'EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AU TITRE DES ANNEES 2018 ET 2019 DANS LE CADRE DES TRAVAUX DES 3 PLACES
ZAC DU PARC DE LA DURANNE — CESSION D'UN TERRAIN POUR LE TRANSFERT DU GOLF DE LA CONSTANCE VERS LE PARC DE LA DURANNE - AGREMENT D'ACQUEREUR - ACADEMIE AIX GOLF
OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE ET COMMUNE D'AIX EN PROVENCE - ECHANGE D'IMMEUBLES
CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR L'INSTALLATION DE BASES DE VIES DES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE PROJET DE RÉALISATION DU RÉSEAU DE CHALEUR RELATIF A L'OPÉRATION PLAN CAMPUS CHEMIN DU VIADUC ET CHEMIN DE LA GUIRAMANDE
LES MILLES — VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE n° 228, KE n° 554, IW n° 750p, IW n° 264.
INTERSECTION CHEMIN DES PLATANES ET CHEMIN DE LA ROSE - CESSION DE LA PARCELLE OP N° 396
ÉLABORATION DU PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL (PLUi) DU TERRITOIRE DU PAYS D'AIX - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LA PRESCRIPTION PLUi
MARCHE DE TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER N° P13.087 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE.
MARCHE DE SERVICES — ACCORD CADRE A COMMANDE MONOATTRIBUTAIRE - REPERAGE DES RESEAUX EXISTANTS - SIGNATURE DU MARCHE
AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°3 PORTANT CESSION PARTIELLE DU MARCHE N°A16.025 - AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'AVENANT N°2 PORTANT AJOUT DE PRESTATIONS COMPLÉMENTAIRES ET CESSION PARTIELLE DU MARCHE N°A16.026.
RÉGIE DES MUSÉES DE LA VILLE — EXPÉRIMENTATION D'UN NOUVEAU CONCEPT DE BOITIERS PHONOMADE A DESTINATION DES PUBLICS DANS LE MUSÉE DU PAVILLON DE VENDÔME, LE MUSÉE DES TAPISSERIES ET LE MUSÉE DU VIEIL AIX
CONTRAT DE COORGANISATION D'UNE EXPOSITION ITINERANTE AVEC LA FONDATION MAPFRE ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE POUR LA MISE EN OEUVRE D'UNE EXPOSITION AU MUSEE GRANET, INTITULEE ' PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE' DU 9 JUIN AU 23 SEPTEMBRE 2018
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN
EXONÉRATION PARTIELLE DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - TRAVAUX DE RÉHABILITATION DE LA PISCINE YVES BLANC KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION PIZZA DU STADE
ADOPTION DES MODALITES DU DISPOSITIF JEUNESSE 'AIX BOX, LA BOITE LOISIRS DE L'ETE 2018'
EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE ÉDITION 2018
TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2018 — DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS
ASSOCIATION DES JUMELAGES ET DES RELATIONS INTERNATIONALES - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET SIGNATURE DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ANNUELLE
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION 'PAYS D'AIX ASSOCIATION' POUR L'EXERCICE 2018 - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2018
VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ MONSIEUR BIZOT ET AUTRES - AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE - DECISION DU CONSEIL
CREATION D'UNE CARTE PASS MUSEES SAISON 2018
OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. VERSEMENT D'UN DEUXIEME ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2018
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES ELEMENTAIRES ET MATERNELLES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018
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