12 mars 2018
32
délibérations
7
Culture & Patrimoine
6
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
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Délibérations (32)
C'ulture — Désignation d'Un Nouveau Représentant du Conseil Municipal au S'ein de la Fondation St J'ohn Perse
C'ulture — Désignation d'Un Nouveau Représentant du Conseil Municipal Auprès de la Fondation du C'amp des Milles
Vie Culturelle — Vote d'Une Unité Fonctionnelle - Renouvellement du Marche Pluriannuel 2019-2020-2021 du Festival des Écrivains du Sud
Convention de Mecenat entre la Fondation d'Entreprise du Credit Agricole Alpes Provence et le Musee Granet pour Fixer les C'onditions du S'outien Financier de l'Exposition 'Picasso-picabia, Histoire de Peinture' au Musee Granet du 9 J'uin au 23 S'eptembre 2018, pour un Montant de 50 000 Euros
Regie des Musees de la Ville — Tarif dEntree Couple pour lExposition 'Nadine Lahoz-Quilez, la Fissure des Intimites', au Pavillon de Vendome et au Musee des Tapisserie
Regie des Musees de la Ville — Vente et Depot Vente dOuvrages et dObjets
Demande de Gratuite Exceptionnelle pour les Musees de la Ville
Remplacement d'Un Representant du Conseil Municipal au Sein de la Commission Municipale de l'Urbanisme
Avenue du Club Hippique — Liaison RD 9/RD 65 - Creation d'Une Servitude dAcces A la Parcelle Hz N° 510
Redevance dOccupation du Domaine Public pour lAnnée 2018 pour les Réseaux et Installations de Communication Électronique. Instauration et Adoption des Tarifs 2018
Contrat Relatif à la Réalisation de lOpération de Fouille Archéologique Préventive du Chevet Gothique et du Transept Sud de la Cathédrale Saint-Sauveur - Parcelle At 253
Marche P17 — 021 Relatif aux Travaux de Rehabilitation de la Chapelle de la Consolation- Avenant N° 1 Portant sur des Travaux Supplémentaires
Dispositif Fête des Voisins — Adhésion de la Ville dAix-en-provence A l'Association 'Immeubles en Fête'
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Budgets Primitifs pour lExercice 2018 - Fixation du Prix de Vente de lEau, de la Redevance Assainissement, des Tarifs dAbonnement Annuel et Gros Consommateurs
Convention de Partenariat entre la Ville d'Aix en Provence et l'Universite d'Aix Marseille pour l'Organisation de la C'ampagne 2018 d'Aide aux C'ontribuables de la Commune, en Vue de l'Etablissement des D'eclarations de Revenus
MODIFICATION DE LA DELIBERATION n° 2015 — 362 - TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2015 - RÉAFFECTATION DUNE OPÉRATION - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE
Petite Enfance — Attribution de Subventions de Fonctionnement pour lAnnée 2018 aux Multi-Accueils Collectifs - Relais Assistantes Maternelles et Lieu d'Accueil Enfants Parents (laep). Signature de Conventions Annuelles
Marche de Travaux — Fourniture et Pose de Materiels Electriques - Requalification des Places Madeleine, Verdun, Precheurs et des Rues Adjacentes au Palais Monclar et de la Rue Thiers - Signature du Marche
Accord Cadre Multi — Attributaires pour la Fourniture de Véhicules Électriques Deux Roues - 3 Lots - Demande dAutorisation de Signature des Marches par Anticipation
AVENANT PORTANT SUR LA PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DAIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM DHISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Décision du Conseil
Mandatement Donne par la Ville dAix — en-provence, pour ses Agents, au Centre de Gestion des Bouches du Rhone (cdg 13), dans le Domaine de la Prevoyance Contre les Accidents de la Vie
Association Atelier de lEnvironnement dAix en Provence et du Pays dAix - Centre Permanent Initiatives pour lEnvironnement - Versement d'Une Subvention de Fonctionnement au Titre de lAnnée 2018 dans le Cadre de la Convention Pluriannuelle 2017-2019
Fouille dArchéologie Préventive — 6, Bd Ferdinand de Lesseps / 5, Avenue de Tubingen - Autorisation de Signer lAvenant au Contrat entre la Ville et le Ogic Méditerranée, SCI Lesseps/tubingen
Designation d'Un Representant de la Ville au Conseil dAdministration de lInstitut dAdministration des Entreprises dAix en Provence
Accueils Garderies — Activites Periscolaires- Modification des Tarifs
Mise A Disposition de Locaux Scolaires A Titre Payant A l'Association les Buzz et A l'Association la Cle des Sons -Periode du 26 Fevrier au 2 Mars 2018 - Determination des Participations Financieres - Etablissement de Conventions
Avenant N°1 Portant Transfert du Marche N° P16-034 Conseils et Assistance Juridiques Lot N° 2 ('Droit de la Fonction Publique, Droit du Travail') A la Societe Jean-Pierre & Walgenwitz Avocats Associes
Travaux de Rehabilitation des Trois Places Verdun, Precheurs et Madeleine - Creation d'Une Commission dIndemnisation Amiable
Adhesion aux Organismes 'Plante et Cite' et 'Societe Francaise dArboriculture' - Autorisation de Signature
Réservation des Logements en Contrepartie de la Garantie des Emprunts- SA. Famille et Provence
Équipements Sportifs : Rénovation d'Un Terrain de Football en Gazon Synthétique au Complexe Sportif Georges Carcassonne
Attribution d'Une Subvention au Collectif Aixois des Rapatries (c.a.r.) Relevant de la Delegation aux Rapatries - Adoption de la Convention Annuelle dObjectifs 2018
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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