Conseil Municipal 1CA

Aix-en-Provence 12 mars 2018 32 délibérations
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32

délibérations

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Culture & Patrimoine

5

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (32)

🎭 Culture & Patrimoine 7 délibérations
8

CULTURE — DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA FONDATION ST JOHN PERSE

9

CULTURE — DÉSIGNATION D'UN NOUVEAU REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRÈS DE LA FONDATION DU CAMP DES MILLES

16

VIE CULTURELLE — VOTE D'UNE UNITÉ FONCTIONNELLE - RENOUVELLEMENT DU MARCHE PLURIANNUEL 2019-2020-2021 DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD

17

CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA FONDATION D'ENTREPRISE DU CREDIT AGRICOLE ALPES PROVENCE ET LE MUSEE GRANET POUR FIXER LES CONDITIONS DU SOUTIEN FINANCIER DE L'EXPOSITION 'PICASSO-PICABIA, HISTOIRE DE PEINTURE' AU MUSEE GRANET DU 9 JUIN AU 23 SEPTEMBRE 2018, POUR UN MONTANT DE 50 000 EUROS

18

REGIE DES MUSEES DE LA VILLE — TARIF D'ENTREE COUPLE POUR L'EXPOSITION 'NADINE LAHOZ-QUILEZ, LA FISSURE DES INTIMITES', AU PAVILLON DE VENDOME ET AU MUSEE DES TAPISSERIE

22

REGIE DES MUSEES DE LA VILLE — VENTE ET DEPOT VENTE D'OUVRAGES ET D'OBJETS

23

DEMANDE DE GRATUITE EXCEPTIONNELLE POUR LES MUSEES DE LA VILLE

🌱 Environnement 5 délibérations
4

MARCHE DE TRAVAUX — FOURNITURE ET POSE DE MATERIELS ELECTRIQUES - REQUALIFICATION DES PLACES MADELEINE, VERDUN, PRECHEURS ET DES RUES ADJACENTES AU PALAIS MONCLAR ET DE LA RUE THIERS - SIGNATURE DU MARCHE

5

ACCORD CADRE MULTI — ATTRIBUTAIRES POUR LA FOURNITURE DE VÉHICULES ÉLECTRIQUES DEUX ROUES - 3 LOTS - DEMANDE D'AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES PAR ANTICIPATION

12

ADHESION AUX ORGANISMES 'PLANTE ET CITE' ET 'SOCIETE FRANCAISE D'ARBORICULTURE' - AUTORISATION DE SIGNATURE

19

CONTRAT RELATIF À LA RÉALISATION DE L'OPÉRATION DE FOUILLE ARCHÉOLOGIQUE PRÉVENTIVE DU CHEVET GOTHIQUE ET DU TRANSEPT SUD DE LA CATHÉDRALE SAINT-SAUVEUR - PARCELLE AT 253

21

AVENANT PORTANT SUR LA PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE - PRÊT DE FOSSILES ET DE MOULAGES DE DINOSAURES APPARTENANT A LA VILLE (MUSEUM D'HISTOIRE NATURELLE) - AUTORISATION DE SIGNATURE - Décision du Conseil

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
7

REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION MUNICIPALE DE L'URBANISME

14

AVENUE DU CLUB HIPPIQUE — LIAISON RD 9/RD 65 - CREATION D'UNE SERVITUDE D'ACCES A LA PARCELLE HZ N° 510.

15

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR L'ANNÉE 2018 POUR LES RÉSEAUX ET INSTALLATIONS DE COMMUNICATION ÉLECTRONIQUE. INSTAURATION ET ADOPTION DES TARIFS 2018

24

MARCHE P17 — 021 RELATIF AUX TRAVAUX DE REHABILITATION DE LA CHAPELLE DE LA CONSOLATION- AVENANT N° 1 PORTANT SUR DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

25

DISPOSITIF FÊTE DES VOISINS — ADHÉSION DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE A L'ASSOCIATION 'IMMEUBLES EN FÊTE'

💶 Finances & Budget 4 délibérations
1

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGETS PRIMITIFS POUR L'EXERCICE 2018 - FIXATION DU PRIX DE VENTE DE L'EAU, DE LA REDEVANCE ASSAINISSEMENT, DES TARIFS D'ABONNEMENT ANNUEL ET GROS CONSOMMATEURS

3

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'UNIVERSITE D'AIX MARSEILLE POUR L'ORGANISATION DE LA CAMPAGNE 2018 D'AIDE AUX CONTRIBUABLES DE LA COMMUNE, EN VUE DE L'ETABLISSEMENT DES DECLARATIONS DE REVENUS

11

MODIFICATION DE LA DELIBERATION n° 2015 — 362 - TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2015 - RÉAFFECTATION D'UNE OPÉRATION - DEMANDE DE COFINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE

27

PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNÉE 2018 AUX MULTI-ACCUEILS COLLECTIFS - RELAIS ASSISTANTES MATERNELLES ET LIEU D'ACCUEIL ENFANTS PARENTS (LAEP). SIGNATURE DE CONVENTIONS ANNUELLES.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2

MANDATEMENT DONNE PAR LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE, POUR SES AGENTS, AU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHONE (CDG 13), DANS LE DOMAINE DE LA PREVOYANCE CONTRE LES ACCIDENTS DE LA VIE.

13

ASSOCIATION ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU TITRE DE L'ANNÉE 2018 DANS LE CADRE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2017-2019

📄 Autres decisions 2 délibérations
20

FOUILLE D'ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE — 6, BD FERDINAND DE LESSEPS / 5, AVENUE DE TUBINGEN - AUTORISATION DE SIGNER L'AVENANT AU CONTRAT ENTRE LA VILLE ET LE OGIC MÉDITERRANÉE, SCI LESSEPS/TUBINGEN

31

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'INSTITUT D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES D'AIX EN PROVENCE.

🎓 Éducation 2 délibérations
29

ACCUEILS GARDERIES — ACTIVITES PERISCOLAIRES- MODIFICATION DES TARIFS

30

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX SCOLAIRES A TITRE PAYANT A L'ASSOCIATION LES BUZZ ET A L'ASSOCIATION LA CLE DES SONS -PERIODE DU 26 FEVRIER AU 2 MARS 2018 - DETERMINATION DES PARTICIPATIONS FINANCIERES - ETABLISSEMENT DE CONVENTIONS

🏛️ Administration 1 délibération
6

AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DU MARCHE N° P16-034 CONSEILS ET ASSISTANCE JURIDIQUES LOT N° 2 ('DROIT DE LA FONCTION PUBLIQUE, DROIT DU TRAVAIL') A LA SOCIETE JEAN-PIERRE & WALGENWITZ AVOCATS ASSOCIES

⚖️ Juridique 1 délibération
10

TRAVAUX DE REHABILITATION DES TROIS PLACES VERDUN, PRECHEURS ET MADELEINE - CREATION D'UNE COMMISSION D'INDEMNISATION AMIABLE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
26

RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- SA. FAMILLE ET PROVENCE

Sport 1 délibération
28

ÉQUIPEMENTS SPORTIFS : RÉNOVATION D'UN TERRAIN DE FOOTBALL EN GAZON SYNTHÉTIQUE AU COMPLEXE SPORTIF GEORGES CARCASSONNE

🤝 Vie associative 1 délibération
32

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU COLLECTIF AIXOIS DES RAPATRIES (C.A.R.) RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES - ADOPTION DE LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS 2018

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