CM

1 février 2018

Aix-en-Provence 22 délibérations
Document source

22

délibérations

4

Finances & Budget

4

Environnement

4

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (22)

Finances & Budget 4 délibérations
2

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Budget Primitif 2018 - Rectification Dl N° 2017-573 du 13 Decembre 2017 de

9

Restauration de la Fontaine de la Rotonde - Phase 1 Études - Demande de Co-Financement Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre de lAide au Patrimoine Non Protégé

12

Stratégie Numérique Territoriale : Places Connectées - Demande de Co-Financement Feder-Fse 2014-2020 - Region Provence Alpes Cote dAzur

22

Programmation Archeologique sur le Site de Grassi - Demande de Subventions

Environnement 4 délibérations
3

MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE NI PUBLICITE - ARTICLE 30-I-3 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS ETERNITE ET ETERNITE EN LIGNE - SIGNATURE DU MARCHE

4

Marche de Maintenance du Logiciel Astre — Signature du Marche

5

Marche P16 — 27 Relatif aux Travaux de Restauration de lEglise Saint-Jean de Malte. Lot 1 : Maçonnerie, Pierre de Taille. Avenant N° 1 Portant Modification de la Decomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Bordereau des Prix Unitaires: Ajout de Prix, et Prolongation de la Duree du Marche

17

Marche de Prestations de Geometres (2 Lots) - Signature des Marches

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
13

ZAC Parc de la Duranne — Agrément D 'Acquereur 'la Nativite' (lot Ao)

14

Puyricard — 50 Village du Soleil - Cession de Terrain

15

Pole d'Activites — Acquisitions Foncieres dans le Cadre de la Requalification des Rues Gustave Eiffel et Freres Perret - Substitution des Proprietaires Cedants - Societe Norbail Immobilier

16

Convention d'Occupation Temporaire pour l'Installation de Bases de Vies des Entreprises Intervenant sur le Projet de Realisation de la L'igne Bhns d'Aix-en-provence

Culture & Patrimoine 3 délibérations
18

Vie Culturelle — Théâtre du Jeu de Paume - Versement de Subventions - Adoption d'Une Convention Bilatérale Annuelle et d'Un Avenant Multipartenarial de Prolongation

19

Versement du 1er Acompte de la Subvention Forfaitaire 2018 au Délégataire du Grand Théâtre de Provence

21

Acquisition dOeuvres, dObjets et Documents

Social & Santé 2 délibérations
1

Rapport sur la Situation en Matiere de Developpement Durable de la Ville dAix en Provence

6

Modification de la D'uree Annuelle du Travail Effectif du Personnel de la Ville d'Aix en Provence et Adoption du Reglement Interieur Relatif au Temps de Travail

Juridique 2 délibérations
10

Ville dAix — en-provence C/ Compagnie Mma- Desordres Chassis Vitres Facade Sud Centre Choregraphique National - Application du Contrat dAssurance Dommages Ouvrages- Autorisation A Madame le Maire ou A son Delegue dEster en Justice -

11

D'efense de la Ville d'Aix — en-provence dans l'Instance l'Opposant A la Commission N'ationale d'Amenagement C'ommercial - Recours D'evant la C'our Administrative d'Appel C'ontre l'Avis Favorable de la Commission d'Amenagement C'ommercial sur le Projet d'Extension de C'arrefour la Pioline - Rep - Autorisation d'Ester en J'ustice - Ta 18/001

Transport & Mobilité 1 délibération
7

D'epenalisation du Stationnement Payant sur Voirie - Evolution des Dispositions Generales

Administration 1 délibération
8

Modification de la D'eliberation Dl.2015-571 du 15 D'ecembre 2015 Relative A l'Application des Dispositions des Articles l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales

Événementiel & Tourisme 1 délibération
20

Pavillon et Atelier de Cezanne — Convention de Gestion avec lOffice Municipal de Tourisme

Document intégral
797 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-aix-en-provence
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
WEB https://aix-en-provence.opendatasoft.com/explore/dataset/liste-des-deliberations-aix-en-provence/?sort=-date_seance&refine.date_seance=2018-02-01
Ouvrir →

📬 Suivre Aix-en-Provence

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.