1 février 2018
22
délibérations
4
Finances & Budget
4
Environnement
4
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (22)
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Budget Primitif 2018 - Rectification Dl N° 2017-573 du 13 Decembre 2017 de
Restauration de la Fontaine de la Rotonde - Phase 1 Études - Demande de Co-Financement Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône au Titre de lAide au Patrimoine Non Protégé
Stratégie Numérique Territoriale : Places Connectées - Demande de Co-Financement Feder-Fse 2014-2020 - Region Provence Alpes Cote dAzur
Programmation Archeologique sur le Site de Grassi - Demande de Subventions
MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE NI PUBLICITE - ARTICLE 30-I-3 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS ETERNITE ET ETERNITE EN LIGNE - SIGNATURE DU MARCHE
Marche de Maintenance du Logiciel Astre — Signature du Marche
Marche P16 — 27 Relatif aux Travaux de Restauration de lEglise Saint-Jean de Malte. Lot 1 : Maçonnerie, Pierre de Taille. Avenant N° 1 Portant Modification de la Decomposition du Prix Global et Forfaitaire et du Bordereau des Prix Unitaires: Ajout de Prix, et Prolongation de la Duree du Marche
Marche de Prestations de Geometres (2 Lots) - Signature des Marches
ZAC Parc de la Duranne — Agrément D 'Acquereur 'la Nativite' (lot Ao)
Puyricard — 50 Village du Soleil - Cession de Terrain
Pole d'Activites — Acquisitions Foncieres dans le Cadre de la Requalification des Rues Gustave Eiffel et Freres Perret - Substitution des Proprietaires Cedants - Societe Norbail Immobilier
Convention d'Occupation Temporaire pour l'Installation de Bases de Vies des Entreprises Intervenant sur le Projet de Realisation de la L'igne Bhns d'Aix-en-provence
Vie Culturelle — Théâtre du Jeu de Paume - Versement de Subventions - Adoption d'Une Convention Bilatérale Annuelle et d'Un Avenant Multipartenarial de Prolongation
Versement du 1er Acompte de la Subvention Forfaitaire 2018 au Délégataire du Grand Théâtre de Provence
Acquisition dOeuvres, dObjets et Documents
Rapport sur la Situation en Matiere de Developpement Durable de la Ville dAix en Provence
Modification de la D'uree Annuelle du Travail Effectif du Personnel de la Ville d'Aix en Provence et Adoption du Reglement Interieur Relatif au Temps de Travail
Ville dAix — en-provence C/ Compagnie Mma- Desordres Chassis Vitres Facade Sud Centre Choregraphique National - Application du Contrat dAssurance Dommages Ouvrages- Autorisation A Madame le Maire ou A son Delegue dEster en Justice -
D'efense de la Ville d'Aix — en-provence dans l'Instance l'Opposant A la Commission N'ationale d'Amenagement C'ommercial - Recours D'evant la C'our Administrative d'Appel C'ontre l'Avis Favorable de la Commission d'Amenagement C'ommercial sur le Projet d'Extension de C'arrefour la Pioline - Rep - Autorisation d'Ester en J'ustice - Ta 18/001
D'epenalisation du Stationnement Payant sur Voirie - Evolution des Dispositions Generales
Modification de la D'eliberation Dl.2015-571 du 15 D'ecembre 2015 Relative A l'Application des Dispositions des Articles l.2122-22 et l.2122-23 du C'ode General des C'ollectivites Territoriales
Pavillon et Atelier de Cezanne — Convention de Gestion avec lOffice Municipal de Tourisme
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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