Conseil Municipal 1CA

DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - EVOLUTION DES DISPOSITIONS GENERALES

ZAC PARC DE LA DURANNE — AGRÉMENT D 'ACQUEREUR 'LA NATIVITE' (LOT AO)

PUYRICARD — 50 VILLAGE DU SOLEIL - CESSION DE TERRAIN

POLE D'ACTIVITES — ACQUISITIONS FONCIERES DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DES RUES GUSTAVE EIFFEL ET FRERES PERRET - SUBSTITUTION DES PROPRIETAIRES CEDANTS - SOCIETE NORBAIL IMMOBILIER.

CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE POUR L'INSTALLATION DE BASES DE VIES DES ENTREPRISES INTERVENANT SUR LE PROJET DE REALISATION DE LA LIGNE BHNS D'AIX-EN-PROVENCE

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - BUDGET PRIMITIF 2018 - RECTIFICATION DL N° 2017-573 DU 13 DECEMBRE 2017 DE

RESTAURATION DE LA FONTAINE DE LA ROTONDE - PHASE 1 ÉTUDES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE AU TITRE DE L'AIDE AU PATRIMOINE NON PROTÉGÉ

STRATÉGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE : PLACES CONNECTÉES - DEMANDE DE CO-FINANCEMENT FEDER-FSE 2014-2020 - REGION PROVENCE ALPES COTE D'AZUR.

PROGRAMMATION ARCHEOLOGIQUE SUR LE SITE DE GRASSI - DEMANDE DE SUBVENTIONS

MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE NI PUBLICITE - ARTICLE 30-I-3 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016 - MAINTENANCE DES LOGICIELS ETERNITE ET ETERNITE EN LIGNE - SIGNATURE DU MARCHE

MARCHE DE MAINTENANCE DU LOGICIEL ASTRE — SIGNATURE DU MARCHE

MARCHE P16 — 27 RELATIF AUX TRAVAUX DE RESTAURATION DE L'EGLISE SAINT-JEAN DE MALTE. LOT 1 : MAÇONNERIE, PIERRE DE TAILLE. AVENANT N° 1 PORTANT MODIFICATION DE LA DECOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE ET DU BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES: AJOUT DE PRIX, ET PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE

MARCHE DE PRESTATIONS DE GEOMETRES (2 LOTS) - SIGNATURE DES MARCHES

VIE CULTURELLE — THÉÂTRE DU JEU DE PAUME - VERSEMENT DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UNE CONVENTION BILATÉRALE ANNUELLE ET D'UN AVENANT MULTIPARTENARIAL DE PROLONGATION

VERSEMENT DU 1ER ACOMPTE DE LA SUBVENTION FORFAITAIRE 2018 AU DÉLÉGATAIRE DU GRAND THÉÂTRE DE PROVENCE

ACQUISITION D'OEUVRES, D'OBJETS ET DOCUMENTS

RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

MODIFICATION DE LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL EFFECTIF DU PERSONNEL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ COMPAGNIE MMA- DESORDRES CHASSIS VITRES FACADE SUD CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL - APPLICATION DU CONTRAT D'ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES- AUTORISATION A MADAME LE MAIRE OU A SON DELEGUE D'ESTER EN JUSTICE -

DEFENSE DE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A LA COMMISSION NATIONALE D'AMENAGEMENT COMMERCIAL - RECOURS DEVANT LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL CONTRE L'AVIS FAVORABLE DE LA COMMISSION D'AMENAGEMENT COMMERCIAL SUR LE PROJET D'EXTENSION DE CARREFOUR LA PIOLINE - REP - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TA 18/001

MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL.2015 — 571 DU 15 DECEMBRE 2015 RELATIVE A L'APPLICATION DES DISPOSITIONS DES ARTICLES L.2122-22 ET L.2122-23 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES.

PAVILLON ET ATELIER DE CEZANNE — CONVENTION DE GESTION AVEC L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME