Conseil Municipal 1CA

BUDGET PRIMITIF 2018 — BUDGET PRINCIPAL - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

RELATIONS ET FLUX FINANCIERS 2017 ENTRE LE BUDGET GENERAL ET LES BUDGETS ANNEXES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT

OPH PAYS D'AIX HABITAT METROPOLE — OPERATION CALENDAL ET MEJANES - REHABILITATION DE 254 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 2 917 314 EUROS CONTRACTE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 %

SACOGIVA — PORTAGE FONCIER - ACQUISITION DE DIVERS LOTS RESIDENCE LES FACULTES - EMPRUNT D'UN MONTANT DE 3 702 650 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 50 %

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT DE L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2018

CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A LA COMPETENCE 'ABRIS DE VOYAGEURS' TRANSFEREE AU 01/01/2018

CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE A LA COMPETENCE 'SERVICE PUBLIC DE DEFENSE EXTERIEURE CONTRE L'INCENDIE' TRANFEREE AU 01/01/2018

CONVENTION DE GESTION ENTRE LA VILLE ET LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE RELATIVE AUX COMPETENCES 'EAU POTABLE' ET 'ASSAINISSEMENT DES EAUX USEES' TRANFEREES AU 01/01/2018

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT-BUDGET PRIMITIF 2018 - MISE EN PLACE DE CREDITS D'INVESTISSEMENT EN APPLICATION DE L'ARTICLE L1612-1 DU CGCT

PROGRAMMATIONS ARCHÉOLOGIQUES — DEMANDES DE SUBVENTIONS AUPRÈS DE L'ETAT

CENTRE D'INFORMATION FAMILLE. CANDIDATURE DE LA VILLE POUR L'OBTENTION DU LABEL'RELAIS EURODESK EN RÉGION'

PETITE ENFANCE — DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018 AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHÔNE

ORGANISATION D'UN CONCERT DES ENFOIRES A AIX-EN-PROVENCE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES RESTOS DU COEUR

AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DURÉE DU MARCHE N°P13.087 AYANT POUR OBJET LES TRAVAUX DE MARQUAGE ROUTIER

DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'AGENCE D'URBANISME DU PAYS D'AIX-DURANCE (AUPA)

CONCESSION D'AMENAGEMENT DE REHABILITATION DE L'AGGLOMERATION AIXOISE - COMPTE RENDU FINANCIER ANNUEL A LA COLLECTIVITE (CRAC) ANNEE 2016 ET ADOPTION DE L'AVENANT N°2 PORTANT MODIFICATION DES MODALITES DE VERSEMENT DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE

POURSUITE DES PROCEDURES DE MODIFICATION ET DE REVISION ALLEGEE DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX-EN-PROVENCE PAR LA METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - ACCORD DE LA COMMUNE

LOCATION D'UN TERRAIN AUPRÈS DE LA CLINIQUE AXIUM - EXONÉRATION DE LOYERS

FIXATION DU LOYER POUR LA MISE A DISPOSITION DE DEUX TERRAINS COMMUNAUX

SERVITUDE ERDF DEVENUE ENEDIS — 9 RUE DU LIEUTENANT-COLONEL PHILIPPE ERULIN - ALIMENTATION COLLECTIF SCCV LES JARDINS D'ALLORI - PARCELLE CI N°213p

BIENS COMMUNAUX CREATION DE SERVITUDE SUR LA PARCELLE ES N° 10

INFORMATION SUR LA PROCEDURE DE MODIFICATION N°1 DU PLU D'AIX EN PROVENCE

RÉSERVATION DES LOGEMENTS EN CONTREPARTIE DE LA GARANTIE DES EMPRUNTS- LA LOGIREM- AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER LA CONVENTION-

MISSION OPC URBAIN INTER CHANTIERS OPÉRATION 'CAMPUS MIRABEAU' - MARCHE N°A15-097 - AVENANT N°2 PORTANT AUGMENTATION DU MONTANT DU MARCHE - AUTORISATION DE SIGNATURE.

IMPRESSION, FAÇONNAGE ET LIVRAISON DE DOCUMENTS POUR LES BESOINS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - 4 LOTS - AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE PUBLIC

RECOURS CONTRE L'ARRETE DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE, SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE MARSEILLE, AIX EN PROVENCE, GARDANNE, SIMIANE-COLLONGUE, BOUC BEL AIR, LES PENNES MIRABEAU et SEPTEMES LES VALLONS, LES TRAVAUX NECESSAIRES A LA REALISATION DE LA 2EME PHASE DES TRAVAUX DE MODERNISATION DE LA LIGNE FERROVIAIRE MARSEILLE-GARDANNE-AIX EN PROVENCE, PAR SNCF RESEAU, ET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DES PLU DES COMMUNES DE GARDANNE ET AIX EN PROVENCE

ACQUISITION DE VEGETAUX (5 LOTS) — SIGNATURE DES MARCHES

SUIVI DE LA MISE EN OEUVRE DU PLU EN MATIERE D'EQUIPEMENTS PUBLICS, DE RESEAUX, DE CIRCULATION ET DE STATIONNEMENT

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION PASSEE AVEC LE CDG13 EN MATIERE DE PREVENTION ET DE SECURITE AU TRAVAIL

RELATIONS INTERNATIONALES — PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX

RELATIONS INTERNATIONALES — VERSEMENT D'UN ACOMPTE A L'ASSOCIATION DES JUMELAGES ET RELATIONS INTERNATIONALES A VALOIR SUR LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2018

SYSTEME D'ALERTE ET D'INFORMATION DES POPULATIONS (SAIP) - AUTORISATION DE SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT ET D'UNE CONVENTION AVEC L'ETAT, LE CONSEIL REGIONAL ET LE CREPS

RECENSEMENT DE LA POPULATION — OPERATION 2018

ELECTION D'UN CONSEILLER METROPOLITAIN

RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE — CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2017

REMPLACEMENT D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL POUR SIEGER AU SEIN DE L'ORGANE DELIBERANT DE L'ECOLE PRIVEE DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ST JOSEPH

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2017/2018

MANIFESTATION ARTISTIQUE DE QUALITE (MAQ) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2017/2018

ÉGLISE DE LA MADELEINE — ACTUALISATION DE L'ESTIMATION DU COUT DE LA MAITRISE D''UVRE RELATIVE A LA RESTAURATION DES INTÉRIEURS DE L'ÉGLISE

POLITIQUE DE TOURISME — ADOPTION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS 2018-2020 ENTRE LA VILLE ET L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. ADOPTION DES NOUVEAUX STATUTS DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME

TOURISME. SIGNALISATION TOURISTIQUE AUTOROUTIERE. RENOUVELLEMENT DE LA DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS AUPRES DU CONSEIL DE TERRITOIRE POUR LA CONCEPTION ET LA POSE DE TROIS PANNEAUX

FIXATION DES BESOINS ET DE LA REMUNERATION DES INTERVENANTS WEEK-END EFFECTUANT LES FONCTIONS DE GARDIEN DANS LES MUSEES MUNICIPAUX

POLITIQUE DE TOURISME — STATION CLASSEE DE TOURISME - OPPOSITION AU PRELEVEMENT INTERCOMMUNAL DE LA METROPOLE SUR LA TAXE DE SEJOUR ET SUR LE PRODUIT DES JEUX.

PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVÉS SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2017 / 2018