10 novembre 2017

Accord — Cadre de Fourniture dUniformes Destines A la Direction Prévention et Sécurisation de la Ville dAix-en-provence (8 Lots) - Autorisation de Signature de lAccord-cadre pour les Lots 6 et 8

PROGRAMME DACTIONS DE PREVENTION DES INONDATIONS (PAPI) DU BASSIN VERSANT DE LARC POUR LES ANNEES 2017 à 2021 - CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL DAMENAGEMENT DU BASSIN DE LARC (SABA) ET LA VILLE DAIX EN PROVENCE

Modalités de Remboursement de Frais Liés A lExécution d'Un Mandat Spécial - Modification du Titre de Transport

Attribution de Subvention A l'Association Ressource

Convention de Reservation de Logements Maison Relais l'es Pleiades - Gestion D'eleguee A l'Association Alpa

Convention de Reservation de Logement Etudiants Residence Chasseriaud - Gestion D'eleguee au Crous Aix-Marseille

Contrat Local de Securite et de Prevention de la Délinquance-Accueil de Personnes Faisant lObjet de Mesures de Travail dIntérêt General et de Mesures de Réparation Pénale au Sein des Services de la Ville- Actualisation des Conventions d'Accueil pour les Mineurs- Autorisation de Signature

Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2017

SA dHlm Promologis — Operation « Residence Down Town » Acquisition et Amelioration de 28 Logements Locatifs Sociaux Pls - Emprunts de 4 403 482 Euros Contractes Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 100 %

OPH Pays dAix Habitat Metropole — Rehabilitation de Divers Groupes et Acquisition d'Un Local - Deux Emprunts d'Un Montant Total de 5 315 000 Euros A Souscrire Aupres du Credit Cooperatif - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 50 %

Attribution d'Une Subvention A l'Association Solidarite Eau Sud dans le Cadre du Dispositif de Solidarite Loi Oudin pour l'Eau et lAssainissement

Petite Enfance. Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A la Crèche du Sud. Adoption d'Une Convention Annuelle

Contrat Enfance Jeunesse — Attribution de Subvention de Fonctionnement et dÉquipement aux Associations Gestionnaires dAlsh (accueils de Loisirs sans Hebergement) - Adoption dAvenants

ZAC de Plan D' Aillane — Convention dAvance de Tresorerie A la Spla Pays D Aix Territoires

ZAC de Ravanas — Suppression

LE GRAND ARBOIS — SERVITUDE EN TREFOND SUR LES PARCELLES COMMUNALES CADASTRÉES LC n°1 LC n°10 ET LD n°24 AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ DU CANAL DE PROVENCE

Les Milles — Echange de Terrains entre la Commune dAix-en-provence et les Consorts Fert

LA CHEVALIÈRE. ÉCHANGE DE TERRAIN. PARCELLES N° DK 123p ET N° DK 42p

Information du Conseil — Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Indemnités de Fonction des Elus Municipaux - Modification de la Deliberation N° Dl.2017-351 du 20 Juillet 2017

Diagnostic Archeologique — Hôtel Maynier dOppède - Convention entre la Ville et Aix-Marseille-Universite

Compte Rendu

Attribution de Subventions aux Associations Partenaires pour lAccompagnement Scolaire

COMMISSION DEXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 1er TRIMESTRE DE LANNEE SCOLAIRE 2017-2018

Octroi Protection Fonctionnelle — Agent Municipal

Convention Cadre de Partenariat entre la Ville et le Centre Camille Jullian-Cnrs-Mmsh - Autorisation de Signature

Attributions de Subventions aux Clubs Sportifs / Avenants aux Conventions de Subventions Afférentes / Convention de Subvention avec l'Association Club Handisport Aixois

Dérogation A la Règle du Repos Dominical pour les Commerces de Détail Alimentaire ou A Prédominance Alimentaire - Fixation des Dimanches Pouvant Être Travaillés pour lAnnée 2018