29 septembre 2017

EXONERATION PARTIELLE DU ROLE, DES DROITS DEMPLACEMENT ET DE LA TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE - TRAVAUX RELATIFS AU BHNS DENOMME lAIXPRESS

Concession Rehabilitation de l'Agglomeration Aixoise -Versement d'Un Acompte pour l'Annee 2017

Plan Local d'Urbanisme — Regularisation de lAbsence de Motivation des Conclusions de la Commission dEnquete sur le Plan Local d'Urbanisme dAix-en-provence

Pae St Anne — Prolongation de Duree

Projet de ZAC de Barida — Avenant N°3 A la Convention D Etudes Prealables avec la Spla Pays D Aix Territoires du 20 Aout 2015

ZAC de Ravanas — Retrocession des Emprises de Voiries et Reseaux Divers

Etablissement d'Une Convention Tripartite Ville / Centre Communal dAction Sociale dAix-en-provence / Association des Cites du Secours Catholique Relative A la Mise A Disposition de Locaux au Sein du Pole Humanitaire

La Constance — Convention dOccupation Temporaire pour lInstallation des Bases de Vie des Entreprises Intervenant sur le Projet de Réalisation de la Ligne Bhns dAix en Provence

Rétrocessions de Concessions Funéraires A Titre Onéreux

Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2017

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Admission de Sommes en Non Valeur

D'emande de Remise Gracieuse de la Redevance - Monsieur J'eannot André

Demande d'Une Subvention au Ministere de lEnseignement Superieur, de la Recherche et de lInnovation

Fourniture de Repas et Gouters A Destination des Centres Aérés Aixois - Adoption des Principes de Fonctionnement et dEncaissement des Recettes

Attribution d'Une Subvention dÉquipement A Archipel (lAssociation Ressource Coordonnant Hébergeant Impulsant des Projets Éducatifs Locaux)

Accord — Cadre de Fourniture et Pose de Jeux avec Creation et Refection de Sols Amortissants pour la Ville dAix (8 Lots) - Autorisation de Lancement de la Procedure - Autorisation de Signature

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite des Services Publics de l'Eau et de lAssainissement 2016

Convention Ville/smed 13 — Article 8 - Programme 2017 - Effacement d'es Reseaux de D'istribution Publique d'Energie Electrique et de C'ommunications Electroniques - Rue de la Poudriere (tranche 2) entre Schumann et Poncet

Convention entre la Ville dAix — en-provence et le Conseil Departemental des Bouches-Du-Rhône - Prêt de Fossiles et de Moulages de Dinosaures Appartenant A la Ville (museum dHistoire Naturelle) - Autorisation de Signature

Convention entre la Ville dAix — en-provence et lInstitut Esope 21 - Prêt de Moulages de Fossiles de Dinosaures Appartenant A la Ville (museum dHistoire Naturelle) - Autorisation de Signature

C'ulture — Grand Théâtre de Provence - Approbation de la Grille Tarifaire pour la S'aison 2017/2018

D'emenagement d'es Archives Municipales et du Fonds Ancien de la Bibliotheque Mejanes, et Chantier d'es C'ollections Prealable - Modification de l'Unite Fonctionnelle et D'emandes de Subventions

Création et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix-en-provence

Convention d'Interet General entre la Ville d'Aix en Provence et le C'entre Hospitalier Intercommunal d'Aix Pertuis : Realisation de D'iagnostic Entomologique par un Technicien du C'entre Hospitalier A la D'emande de la D'irection S'ante Publique et Handicap de la Ville