20 juillet 2017
30
délibérations
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (30)
Comptabilite Communale — Budget Supplementaire pour lExercice 2017
Régie de Recettes Musée Granet — Recettes Exceptionnelles 2016
Adoption d'Une Redevance Forfaitaire pour la Braderie Aixoise 2017
STRATÉGIE N'UMÉRIQUE TERRITORIALE — D'EMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU C'ONSEIL D'ÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU D'ÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE N'UMÉRIQUE et AUPRÈS D'ES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS
Attribution de Subventions aux Associations du Secteur Patrimoine et Musees
Petite Enfance — Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations - Année 2017
Révision Allégée N°1 du Plan Local d'Urbanisme dAix en Provence - Bilan de la Concertation - Arrêt du Projet de Révision
ZAC de Plan D Aillane — Approbation du Contrat de Concession D 'Amenagement Confiee A la Spla Pays D Aix Territoire
Encagnane — Immeuble 'le Ligoures'- Acquisition du Lot N° 81
Bastide du Jas de Bouffan — Acquisition du Corps de Ferme - Parcelle Cadastree Section Cp N° 99
Résidence les Facultés — Acquisitions de Lots de Copropriété
Marche Relatif A lAcquisition de Vegetaux - Avenant N°1 Portant Prolongation de la Duree du Marche
INFORMATION DU CONSEIL — CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE DAIX EN PROVENCE (2009 et suivants) - COMMUNICATION DU RAPPORT DOBSERVATIONS DÉFINITIVES
Stationnement de Vehicules Municipaux dans les Parkings Publics - Deplacement de 6 Places du Parking Mejanes vers dAutres Parkings Loues Aupres de la S.e.m.e.p.a
Information du Conseil — Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Convention de Partenariat 'Colleges N'umeriques et Innovation Pedagogique '
Fourniture et Installation de Columbariums et de Cavurnes dans les Cimetieres de la Ville
Demande dExonération pour le Marche Madeleine
Prescription de la Révision Allégée N°2 du PLU, Définition des Objectifs Poursuivis et des Modalités de la Concertation
Etudes Prealables A une Procedure dEvolution du Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur dAix-en-provence
Office Municipal de Tourisme. Budget Primitif 2017
Attribution d'Un Mandat Special pour Deplacement International
Modalites de Remboursement de Frais Lies A lExecution d'Un Mandat Special
Accord — Cadre Relatif aux Prestations dEtudes Pluridisciplinaires en Infrastructures - Autorisation de Lancement et de Signature du Marche
Octroi Protection Fonctionnelle — Agent Municipal
Exoneration du Droit de Stationnement des Vehicules A Usage de Taxi
Vie Culturelle — Attribution de Subventions et Adoption de Conventions et dAvenants
Politique de Tourisme — Station Classee de Tourisme - Conservation de lExercice de la Competence 'Promotion du Tourisme, dont la Creation dOffices de Tourisme'
Observatoire de la Jeunesse — Validation du Calendrier de lEtude et du Questionnaire 'Dis Moi Tout sur Ton Aix ''
Attribution de Subvention
Document intégral
797 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-aix-en-provence
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Aix-en-Provence
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.