Conseil Municipal 1CA

COMPTABILITE COMMUNALE — BUDGET SUPPLEMENTAIRE POUR L'EXERCICE 2017

RÉGIE DE RECETTES MUSÉE GRANET — RECETTES EXCEPTIONNELLES 2016

ADOPTION D'UNE REDEVANCE FORFAITAIRE POUR LA BRADERIE AIXOISE 2017

STRATÉGIE NUMÉRIQUE TERRITORIALE — DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL AU TITRE DE L'AIDE AU DÉVELOPPEMENT DE LA PROVENCE NUMÉRIQUE et AUPRÈS DES AUTRES PARTENAIRES INSTITUTIONNELS

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS DU SECTEUR PATRIMOINE ET MUSEES

PETITE ENFANCE — SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNÉE 2017

RÉVISION ALLÉGÉE N°1 DU PLAN LOCAL D'URBANISME D'AIX EN PROVENCE - BILAN DE LA CONCERTATION - ARRÊT DU PROJET DE RÉVISION

ZAC DE PLAN D AILLANE — APPROBATION DU CONTRAT DE CONCESSION D 'AMENAGEMENT CONFIEE A LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRE

ENCAGNANE — IMMEUBLE 'LE LIGOURES'- ACQUISITION DU LOT N° 81

BASTIDE DU JAS DE BOUFFAN — ACQUISITION DU CORPS DE FERME - PARCELLE CADASTREE SECTION CP N° 99

RÉSIDENCE LES FACULTÉS — ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIÉTÉ

MARCHE RELATIF A L'ACQUISITION DE VEGETAUX - AVENANT N°1 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU MARCHE

INFORMATION DU CONSEIL — CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES PACA - EXAMEN DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA COMMUNE D'AIX EN PROVENCE (2009 et suivants) - COMMUNICATION DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES

STATIONNEMENT DE VEHICULES MUNICIPAUX DANS LES PARKINGS PUBLICS - DEPLACEMENT DE 6 PLACES DU PARKING MEJANES VERS D'AUTRES PARKINGS LOUES AUPRES DE LA S.E.M.E.P.A

INFORMATION DU CONSEIL — COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

CONVENTION DE PARTENARIAT 'COLLEGES NUMERIQUES ET INNOVATION PEDAGOGIQUE '

FOURNITURE ET INSTALLATION DE COLUMBARIUMS ET DE CAVURNES DANS LES CIMETIERES DE LA VILLE

DEMANDE D'EXONÉRATION POUR LE MARCHE MADELEINE

PRESCRIPTION DE LA RÉVISION ALLÉGÉE N°2 DU PLU, DÉFINITION DES OBJECTIFS POURSUIVIS ET DES MODALITÉS DE LA CONCERTATION

ETUDES PREALABLES A UNE PROCEDURE D'EVOLUTION DU PLAN DE SAUVEGARDE ET DE MISE EN VALEUR D'AIX-EN-PROVENCE

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME. BUDGET PRIMITIF 2017

ATTRIBUTION D'UN MANDAT SPECIAL POUR DEPLACEMENT INTERNATIONAL

MODALITES DE REMBOURSEMENT DE FRAIS LIES A L'EXECUTION D'UN MANDAT SPECIAL

ACCORD — CADRE RELATIF AUX PRESTATIONS D'ETUDES PLURIDISCIPLINAIRES EN INFRASTRUCTURES - AUTORISATION DE LANCEMENT ET DE SIGNATURE DU MARCHE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT MUNICIPAL

EXONERATION DU DROIT DE STATIONNEMENT DES VEHICULES A USAGE DE TAXI

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS ET ADOPTION DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS

POLITIQUE DE TOURISME — STATION CLASSEE DE TOURISME - CONSERVATION DE L'EXERCICE DE LA COMPETENCE 'PROMOTION DU TOURISME, DONT LA CREATION D'OFFICES DE TOURISME'

OBSERVATOIRE DE LA JEUNESSE — VALIDATION DU CALENDRIER DE L'ETUDE ET DU QUESTIONNAIRE 'DIS MOI TOUT SUR TON AIX ''

ATTRIBUTION DE SUBVENTION