23 juin 2017
25
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
6
Finances & Budget
2
Autres decisions
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Débloquer Aix-en-Provence — 9 €/moisDélibérations (25)
Ancien Couvent des Precheurs — Projet de Cession
La Constance — Jonction Chemin des Aubepines/rue Maurice Aicardi-Lejard - Reduction Assiette Fonciere du Bail A Construction Ville dAix-en-provence/logirem du 4 Septembre 1984 sur Parcelle Id N° 25
Secteur dAmenagement Luynes Malouesse — Programme dAmenagement dEnsemble - Acquistion Aupres de la Semepa des Emprises des Equipements Publics
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Principe de Mise en Place d'Un Regime de Redevances pour lOccupation Provisoire du Domaine Public Communal dans le Cadre des Travaux sur les Ouvrages de Transport et de Distribution dElectricite et de Gaz - Modificatif
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Creation et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix-en-provence
Preemption — Ville dAix en Provence C/monsieur W. Gallas - Reiteration de la Vente Suite A la Decision de Preemption du 1er Decembre 2016 - Tgi 17/119
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Avenant N°1 A la Convention Tripartite Eau Assainissement entre la Ville dAix en Provence, la Commune du Tholonet et la Compagnie de l'Eau et de lOzone
C'onservatoire D'arius Milhaud — Autorisation de Mise en D'epot A l'Association 'Vents d'Avant' de Trois Instruments Ancines de Musique Appartenant A la Ville d'Aix en Provence et C'onserves au C'onservatoire
Convention de Reservation de Logements C'oteaux de la Thumine P.l.u.s - Bailleur S'acogiva
Attribution de Subventions aux Associations dans le Domaine du Droit des Femmes et de la Famille
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