Conseil Municipal 1CA

EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - LES ESTIVALES DE L'IMMOBILIER ET DE L'AMÉNAGEMENT URBAIN - ÉDITION 2017 - INSTALLATION AUTOUR DE L'APPLE STORE.

AGENCE D'URBANISME DU PAYS D AIX (AUPA) — AVENANT N°2 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017-PROGRAMME DE TRAVAIL ET SUBVENTION 2017

CHEMIN DU VIADUC — ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DE LA PARCELLE EW n° 155

ACQUISITION A TITRE GRATUIT DE LA PARCELLE OP N° 169 - CHEMIN DE LA ROSE

ZAC DU PARC DE LA DURANNE — RETROCESSION FONCIERE DE L'EMPRISE DE LA SALLE POLYVALENTE.

CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS DOMAINE DE LA LUYNES AVEC LA SACOGIVA-AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER

BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE — DEMANDE DE SUBVENTIONS POUR UNE ETUDE D'AMENAGEMENT (AMO)

DEMANDES DE SUBVENTIONS NATIONALES, RÉGIONALES ET DÉPARTEMENTALES POUR LE THÉÂTRE DU BOIS DE L'AUNE

VIE CULTURELLE — CONVENTION DE PARTENARIAT CONCERNANT LE DÉVELOPPEMENT DE L'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE ET CULTUREL (EAC) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE ENTRE LA PRÉFECTURE DE RÉGION, L'ACADÉMIE D'AIX-MARSEILLE ET LA VILLE

DEMENAGEMENT DES ARCHIVES MUNICIPALES ET DU FONDS ANCIEN DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES, ET CHANTIER DES COLLECTIONS PREALABLES - CREATION D'UNE UNITE FONCTIONNELLE ET DEMANDE DE SUBVENTIONS

FONTAINE DE L'HOTEL DE VILLE — TRAVAUX DE RESTAURATION - ACTUALISATION DE LA FICHE D'OPERATION

SOCIETE FONCIERE D'HABITAT ET HUMANISME — OPERATION 12 RUE DES EPINEAUX : ACQUISITION DE 5 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX PLAI - EMPRUNT PTP DE 90 000 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 100 %

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FORFAITAIRE - SALON VIVRE COTE SUD ÉDITION 2017

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT AU CENTRE INTERNATIONAL DES ARTS ET CULTURES URBAINES (CIACU)

OCTROI DE PROTECTION FONCTIONNELLE — AGRESSION DE 3 AVRIL 2015 - TCL 17/087

VILLE C/ PREFET DES BOUCHES DU RHONE — ANNULATION DE LA CONVENTION DE RESILIATION DE LA DSP PARKINGS HORS VOIRIE - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT DE L'ORDONNANCE DU JUGE DES REFERES DE LA COUR D'APPEL DE MARSEILLE EN DATE DU 30 MARS 2017 -

DÉFENSE EXTÉRIEURE CONTRE l'INCENDIE CHEMIN DE REPENTANCE

GESTION ET PROTECTION DE LA FORET — TRAVAUX DE RESTAURATION DE TERRAINS INCENDIES - EXERCICE 2017

REVALORISATION ANNUELLE DES MONTANTS DE L'INDEMNITÉ DE GRADE ET DE FONCTION DU FAIT DE L'ÉVOLUTION DU POINT D'INDICE EN 2016

CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE - AMENAGEMENT DU CARREFOUR PAGNOL/GALICE/CHATEAU DOUBLE

CONVENTION DE RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉSIDENCE DOMAINE DE LA GRASSIE P.L.S - BAILLEUR SACOGIVA

CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉHABILITATION VAL ST ANDRÉ PAR LA SA d'HLM FAMILLE ET PROVENCE - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER

DISPOSITIF AIX — BOX 2017: CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CREPS ET MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017

CR CM 10 05 2017