10 mai 2017
25
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
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Délibérations (25)
Exonération de la Redevance dOccupation du Domaine Public - les Estivales de lImmobilier et de lAménagement Urbain - Édition 2017 - Installation Autour de lApple Store
Agence d'Urbanisme du Pays D Aix (aupa) — Avenant N°2 A la Convention Pluriannuelle 2015-2017-Programme de Travail et Subvention 2017
CHEMIN DU VIADUC — ACQUISITION A TITRE GRACIEUX DE LA PARCELLE EW n° 155
Acquisition A Titre Gratuit de la Parcelle Op N° 169 - Chemin de la Rose
ZAC du Parc de la Duranne — Retrocession Fonciere de lEmprise de la Salle Polyvalente
Convention Réservation de Logements D'omaine de la L'uynes avec la S'acogiva-Autoriser Madame le Maire A S'igner
Bibliotheque Numerique de Reference — Demande de Subventions pour une Etude dAmenagement (amo)
Demandes de Subventions N'ationales, Régionales et Départementales pour le Théâtre du Bois de l'Aune
Vie Culturelle — Convention de Partenariat Concernant le Développement de lEnseignement Artistique et Culturel (eac) sur le Territoire de la Commune dAix-en-provence entre la Préfecture de Région, lAcadémie dAix-marseille et la Ville
D'emenagement des Archives Municipales et du Fonds Ancien de la Bibliotheque Mejanes, et Chantier des C'ollections Prealables - Creation d'Une Unite Fonctionnelle et Demande de Subventions
Fontaine de lHotel de Ville — Travaux de Restauration - Actualisation de la Fiche dOperation
S'ociete Fonciere dHabitat et Humanisme — Operation 12 Rue des Epineaux : Acquisition de 5 Logements L'ocatifs S'ociaux Plai - Emprunt Ptp de 90 000 Euros A S'ouscrire Aupres de la C'aisse des D'epots et C'onsignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 100 %
Redevance dOccupation du Domaine Public Forfaitaire - Salon Vivre Cote Sud Édition 2017
Attribution d'Une Subvention dEquipement au Centre International des Arts et Cultures Urbaines (ciacu)
Octroi de Protection Fonctionnelle — Agression de 3 Avril 2015 - Tcl 17/087
Ville C/ Prefet des Bouches du Rhone — Annulation de la Convention de Resiliation de la Dsp Parkings Hors Voirie - Pourvoi en Cassation Devant le Conseil dEtat de lOrdonnance du Juge des Referes de la Cour dAppel de Marseille en Date du 30 Mars 2017 -
Revalorisation Annuelle des Montants de lIndemnité de Grade et de Fonction du Fait de lÉvolution du Point dIndice en 2016
DÉFENSE EXTÉRIEURE C'ONTRE l'INCENDIE CHEMIN DE REPENTANCE
Gestion et Protection de la Foret — Travaux de Restauration de Terrains Incendies - Exercice 2017
Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d'Ouvrage - Amenagement du C'arrefour Pagnol/galice/chateau D'ouble
Convention de Réservation de Logements Résidence D'omaine de la Grassie P.l.s - Bailleur S'acogiva
CONVENTION RÉSERVATION DE LOGEMENTS RÉHABILITATION VAL ST ANDRÉ PAR LA SA dHLM FAMILLE ET PROVENCE - AUTORISER MADAME LE MAIRE A SIGNER
Dispositif Aix — Box 2017: Convention de Partenariat avec le Creps et Modalités Complémentaires de Fonctionnement
Attribution de Subventions aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Annee Scolaire 2016/2017
Cr CM 10 05 2017
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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