31 mars 2017
29
délibérations
5
Culture & Patrimoine
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Vie Culturelle — Demande de Renouvellement Auprès de la D.R.A.C d'Une Licence dEntrepreneur de Spectacles et Désignation du Nouveau Détenteur
Vie Culturelle — Demandes de Subventions aux Instances Publiques Institutionnelles pour lOrganisation du Festival des Écrivains du Sud du 10 au 12 Mars 2017
Musée Granet — Expositions Temporaires 2017 Création dUnités Fonctionnelles
Chantier des C'ollections Oeuvres d'Art de la Madeleine- Autorisation de L'ancement des Procedures de Marches Publics- Demandes de Subvention
Attribution de Subvention aux Particuliers pour la Restauration de Façade dans le Centre Ancien
Comptabilite Communale — Admission des Sommes en Non-Valeur
Travaux de Proximité 2017 — Demande de Co-Financement Auprès du Conseil Départemental des Bouches du Rhône
Muséum — Demande de Subvention au Conseil Regional pour la Fete de la Science
Contrat Enfance Jeunesse — Attribution de Subventions pour les Accueils de Loisirs sans Hebergement (alsh)-Signature de Conventions et dAvenants - Attribution de Subventions pour la Jeunesse -Signature de Convention et dAvenant
PAE SAINTE ANNE — CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°314p , LZ n°315p, LZ n°316p PROPRIETES DE LA SOCIETE VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL
Residence les Facultes — Acquisitions de Lots de Copropriete
La Pioline — Acquisition de la Parcelle Cadastree Section Hz N° 20 Aupres du Conseil Departemental des Bouches du Rhone
Tarification de la Mise A Disposition de Locaux au Patio du Bois de lAune (pl0098)
Modalités d'Organisation des Élections Présidentielles et Législatives des 23 Avril 2017 et 7 Mai 2017 et 11 et 18 Juin 2017 en Termes de Volume dAgents Nécessaires et dIndemnisation
Emplois Saisonniers 2017
Convention de Partenariat entre la Ville d'Aix en Provence et la S'ociete C'isco International - Autorisation de S'ignature
Renouvellement de la Convention avec le Centre de Gestion des Bouches du Rhône pour lOrganisation des Secrétariats des Comites Medicaux Departementaux et des Commissions de Reforme
Relations Internationales — Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre de lAppel A Projets Relations Internationales 2017
Signature d'Une Convention Tripartite, Ville, Sacogiva et Association Handitoit, en Vue dAméliorer lOffre de Logement Adapte aux Personnes en Situation de Handicap ou A Mobilité Reduite
COMMISSION DEXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 2 ème TRIMESTRE DE LANNEE SCOLAIRE 2016-2017
Attribution de Subvention de Fonctionnement A la Caisse des Ecoles - Exercice 2017
Attribution de Subventions aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Annee Scolaire 2016/2017
Marche de Travaux dEntretien, dAmenagement et de Reparations de Genie Electrique et Civil en Eclairage Public - Signature Avenant de Transfert
Fouilles Paleontologiques dans la Reserve Naturelle de Sainte Victoire - Convention de Partenariat avec le Conseil Departemental
Petite Enfance — Demande de Subvention de Fonctionnement 2017 Aupres du Conseil Departemental des Bouches-Du-Rhone
Centre Social Aix Nord : Attribution d'Une Subvention - Adoption d'Un Avenant N°8 - Autorisation de Signature
Fixation des Ratios dAvancement de Grade au Titre de lAnnee 2017
Marche de Fourniture de Vaccin N°a15.147 : Projet dAvenant N°1 Portant Transfert des Contrats de la Societe Sanofi Pasteur Msd A la Societe Sanofi Pasteur Europe
Attributions de Subventions aux Clubs Sportifs / Conventions dObjectifs Afferentes
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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