Conseil Municipal 1CA

VIE CULTURELLE — DEMANDE DE RENOUVELLEMENT AUPRÈS DE LA D.R.A.C D'UNE LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLES ET DÉSIGNATION DU NOUVEAU DÉTENTEUR

VIE CULTURELLE — DEMANDES DE SUBVENTIONS AUX INSTANCES PUBLIQUES INSTITUTIONNELLES POUR L'ORGANISATION DU FESTIVAL DES ÉCRIVAINS DU SUD DU 10 AU 12 MARS 2017

MUSÉE GRANET — EXPOSITIONS TEMPORAIRES 2017 CRÉATION D'UNITÉS FONCTIONNELLES

CHANTIER DES COLLECTIONS OEUVRES D'ART DE LA MADELEINE- AUTORISATION DE LANCEMENT DES PROCEDURES DE MARCHES PUBLICS- DEMANDES DE SUBVENTION

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN

COMPTABILITE COMMUNALE — ADMISSION DES SOMMES EN NON-VALEUR

TRAVAUX DE PROXIMITÉ 2017 — DEMANDE DE CO-FINANCEMENT AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHÔNE

MUSÉUM — DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE LA SCIENCE

CONTRAT ENFANCE JEUNESSE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LES ACCUEILS DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH)-SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR LA JEUNESSE -SIGNATURE DE CONVENTION ET D'AVENANT

PAE SAINTE ANNE — CESSION AU PROFIT DE LA COMMUNE DES PARCELLES LZ N°314p , LZ n°315p, LZ n°316p PROPRIETES DE LA SOCIETE VINCI IMMOBILIER RESIDENTIEL

RESIDENCE LES FACULTES — ACQUISITIONS DE LOTS DE COPROPRIETE

LA PIOLINE — ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION HZ N° 20 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES DU RHONE

TARIFICATION DE LA MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PATIO DU BOIS DE L'AUNE (PL0098)

MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES DES 23 AVRIL 2017 ET 7 MAI 2017 ET 11 ET 18 JUIN 2017 EN TERMES DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION

EMPLOIS SAISONNIERS 2017

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET LA SOCIETE CISCO INTERNATIONAL - AUTORISATION DE SIGNATURE

RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES DU RHÔNE POUR L'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME

RELATIONS INTERNATIONALES — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2017

SIGNATURE D'UNE CONVENTION TRIPARTITE, VILLE, SACOGIVA ET ASSOCIATION HANDITOIT, EN VUE D'AMÉLIORER L'OFFRE DE LOGEMENT ADAPTE AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP OU A MOBILITÉ REDUITE

COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRES PAYANTS, HORS CANTINE, PROPOSITIONS DE LA COMMISSION POUR LE 2 ème TRIMESTRE DE L'ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

ATTRIBUTION DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A LA CAISSE DES ECOLES - EXERCICE 2017

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE SCOLAIRE 2016/2017

MARCHE DE TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMENAGEMENT ET DE REPARATIONS DE GENIE ELECTRIQUE ET CIVIL EN ECLAIRAGE PUBLIC - SIGNATURE AVENANT DE TRANSFERT

FOUILLES PALEONTOLOGIQUES DANS LA RESERVE NATURELLE DE SAINTE VICTOIRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CONSEIL DEPARTEMENTAL

PETITE ENFANCE — DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2017 AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DES BOUCHES-DU-RHONE.

CENTRE SOCIAL AIX NORD : ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION - ADOPTION D'UN AVENANT N°8 - AUTORISATION DE SIGNATURE

FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2017

MARCHE DE FOURNITURE DE VACCIN N°A15.147 : PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT TRANSFERT DES CONTRATS DE LA SOCIETE SANOFI PASTEUR MSD A LA SOCIETE SANOFI PASTEUR EUROPE.

ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS / CONVENTIONS D'OBJECTIFS AFFERENTES