13 décembre 2016
28
délibérations
6
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (28)
Marche de Travaux et de Maintenance Electromecanique des Usines et Stations - Autorisation de Lancement de Procedure
Mise A Disposition de Locaux et de Materiel Electoral pour les Elections Primaires du Parti Socialiste les 22 et 29 Janvier 2017
ZAC de Ravanas — Approbation du Bilan de Clôture
Operation Plan Campus Pauliane — Approbation de l Avenant N°1 A la Convention Passee entre la Ville D Aix en Provence et la Spla Pays D Aix Territoires pour la Viabilisation et l Amenagement Hydraulique
D'enominations de Voies 'Route du Val d'Arbois et Route de C'alas' - Secteur de la D'uranne
Fonds D Aide A la Restauration du Patrimoine Prive (far) -Convention de Rehabilitation de l Agglomération Aixoise- Attribution D Aides Communales aux Propriétaires Prives
Comptabilite Communale — Rapport dOrientations Budgetaires pour lExercice 2017
Attribution d'Une Subvention Complementaire de Fonctionnement A lEpcc - Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini - Exercice Comptable 2016
Acceptation des Matieres de Vidange A la Station dEpuration de la Pioline - Fixation des Tarifs de Depotage pour lAnnee 2017
Jeunesse — Attribution de Subventions - Signature dAvenants
Club des Platanes — Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle
Manifestations Artistiques de Qualité (m.a.q.) - Orientation pour la Saison Culturelle 2016 /2017
Modification A Titre Exceptionnel du Taux dExonération Applicable aux Droits de Scolarité du Conservatoire Darius Milhaud - Année Scolaire 2016-2017
Programme de Restauration des Monuments Historiques - Fontaine des Precheurs - Modification de la Deliberation Dl 2016-454 du 23 Septembre 2016
Programmation de Restauration des Monuments Historiques - Partenariats Institutionnels et Demandes de Subvention
Appel dOffres Ouvert Concernant la Fourniture de Matériel et Robinetterie pour le Service Exploitation Eau Potable et Eaux Usées. Autorisation de Signature du Marche
Convention de Transfert Temporaire de Maitrise d'Ouvrage pour la Realisation des D'eviations de Reseaux d'Eaux Usees et Potable S'itues Avenue Robert Schumann A Aix en Provence dans le C'adre des Travaux d'Elargissement de l'Ouvrage d'Art de SNCF Reseau
Avenant 1 au Marche Relatif aux Travaux de Grosses Reparations Renovation et Renforcement des Reseaux d'Eau Potable et dEaux Usees A Aix en Provence
Charte de la L'aicite — Adoption - Autorisation de S'ignature
Octroi Protection Fonctionnelle — Agents de Police Municipale
Office Municipal de Tourisme — Versement d'Un Acompte A Valoir sur la Subvention 2017
Attractivite et Rayonnement International du Territoire. Mise en Place d'Un Comite dAttractivite
Participation de la Région aux Dépenses de Fonctionnement des Installations Sportives Municipales Utilisées par les Lycées Publics et Prives sous Contrat - Année Scolaire 2016 / 2017
Convention de Mise à Disposition du Terrain en Gazon Synthétique et des Vestiaires du Stade Ruocco par Aix Marseille Université au Profit de la Ville
Dérogation A la Règle du Repos Dominical pour les Commerces de Détail Alimentaire ou A Prédominance Alimentaire - Fixation des Dimanches Pouvant Être Travaillés pour lAnnée 2017
MUSEE GRANET — RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE VENTE DE BILLETS DU MUSEE GRANET ET ADHESION DU MUSEE GRANET AU CITYPASS#PROVENCEAIXPERIENCE ENTRE LA VILLE DAIX EN PROVENCE ET LOFFICE DU TOURISME DAIX EN PROVENCE DE 2017 à 2018
Relations Internationales — Participation Financière de la Ville dAix-en-provence au Cursus dÉtudes Intégrées Tubaix
Attribution de Subventions aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Exercice Budgetaire 2016
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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