Conseil Municipal 1CA

MARCHE DE TRAVAUX ET DE MAINTENANCE ELECTROMECANIQUE DES USINES ET STATIONS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE PROCEDURE

MISE A DISPOSITION DE LOCAUX ET DE MATERIEL ELECTORAL POUR LES ELECTIONS PRIMAIRES DU PARTI SOCIALISTE LES 22 ET 29 JANVIER 2017

ZAC DE RAVANAS — APPROBATION DU BILAN DE CLÔTURE

OPERATION PLAN CAMPUS PAULIANE — APPROBATION DE L AVENANT N°1 A LA CONVENTION PASSEE ENTRE LA VILLE D AIX EN PROVENCE ET LA SPLA PAYS D AIX TERRITOIRES POUR LA VIABILISATION ET L AMENAGEMENT HYDRAULIQUE

DENOMINATIONS DE VOIES 'ROUTE DU VAL D'ARBOIS ET ROUTE DE CALAS' - SECTEUR DE LA DURANNE

FONDS D AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE (FAR) -CONVENTION DE REHABILITATION DE L AGGLOMÉRATION AIXOISE- ATTRIBUTION D AIDES COMMUNALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES

COMPTABILITE COMMUNALE — RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2017

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI - EXERCICE COMPTABLE 2016

ACCEPTATION DES MATIERES DE VIDANGE A LA STATION D'EPURATION DE LA PIOLINE - FIXATION DES TARIFS DE DEPOTAGE POUR L'ANNEE 2017

JEUNESSE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - SIGNATURE D'AVENANTS

CLUB DES PLATANES — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE

MANIFESTATIONS ARTISTIQUES DE QUALITÉ (M.A.Q.) - ORIENTATION POUR LA SAISON CULTURELLE 2016 /2017

MODIFICATION A TITRE EXCEPTIONNEL DU TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017

PROGRAMME DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - FONTAINE DES PRECHEURS - MODIFICATION DE LA DELIBERATION DL 2016-454 DU 23 SEPTEMBRE 2016

PROGRAMMATION DE RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES - PARTENARIATS INSTITUTIONNELS ET DEMANDES DE SUBVENTION

APPEL D'OFFRES OUVERT CONCERNANT LA FOURNITURE DE MATÉRIEL ET ROBINETTERIE POUR LE SERVICE EXPLOITATION EAU POTABLE ET EAUX USÉES. AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE.

CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR LA REALISATION DES DEVIATIONS DE RESEAUX D'EAUX USEES ET POTABLE SITUES AVENUE ROBERT SCHUMANN A AIX EN PROVENCE DANS LE CADRE DES TRAVAUX D'ELARGISSEMENT DE L'OUVRAGE D'ART DE SNCF RESEAU

AVENANT 1 AU MARCHE RELATIF AUX TRAVAUX DE GROSSES REPARATIONS RENOVATION ET RENFORCEMENT DES RESEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USEES A AIX EN PROVENCE

CHARTE DE LA LAICITE — ADOPTION - AUTORISATION DE SIGNATURE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENTS DE POLICE MUNICIPALE

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — VERSEMENT D'UN ACOMPTE A VALOIR SUR LA SUBVENTION 2017

ATTRACTIVITE ET RAYONNEMENT INTERNATIONAL DU TERRITOIRE. MISE EN PLACE D'UN COMITE D'ATTRACTIVITE

PARTICIPATION DE LA RÉGION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES INSTALLATIONS SPORTIVES MUNICIPALES UTILISÉES PAR LES LYCÉES PUBLICS ET PRIVES SOUS CONTRAT - ANNÉE SCOLAIRE 2016 / 2017

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DU TERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE ET DES VESTIAIRES DU STADE RUOCCO PAR AIX MARSEILLE UNIVERSITÉ AU PROFIT DE LA VILLE.

DÉROGATION A LA RÈGLE DU REPOS DOMINICAL POUR LES COMMERCES DE DÉTAIL ALIMENTAIRE OU A PRÉDOMINANCE ALIMENTAIRE - FIXATION DES DIMANCHES POUVANT ÊTRE TRAVAILLÉS POUR L'ANNÉE 2017.

MUSEE GRANET — RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS DE VENTE DE BILLETS DU MUSEE GRANET ET ADHESION DU MUSEE GRANET AU CITYPASS#PROVENCEAIXPERIENCE ENTRE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE ET L'OFFICE DU TOURISME D'AIX EN PROVENCE DE 2017 à 2018.

RELATIONS INTERNATIONALES — PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE AU CURSUS D'ÉTUDES INTÉGRÉES TUBAIX

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - EXERCICE BUDGETAIRE 2016