10 novembre 2016
27
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Accord Cadre Multi — Attributaires d'Acquisition de Fournitures Informatiques - 3 Lots - Appel dOffres Ouvert
Acquisition Fonciere — Rue Richard Trevithick - Pole d'Activites dAix-en-pce
VENTE IMMEUBLE CHASTEL CADASTRE AD n°16p A LA SOCIETE FRANCE PIERRE PATRIMOINE
Chemin Robert — Regularisation Cession Gratuite de Terrain - Parcelle Bx 323
Dénomination de Voie Secteur des Milles
Information du Conseil — Convention de Stationnement Payant du 29 Décembre 1986- Rapport du Délégataire Exercice 2015
Information du Conseil — Parking Rotonde - Convention de Délégation de Service Public du 24 Octobre 2003-Rapport du Delegataire Exercice 2015
Indemnité de Conseil Attribuée au Comptable Public
Requalification de la Route de Galice entre la Rue des Boeufs et lAvenue du Jas de Bouffan - Convention de Transfert Temporaire de Maitrise dOuvrage
Avenant N°1 Pru 1
Creation Unite Fonctionnelle Maison du Droit et de la Justice
Compte rendu
Humanitaire International — Subvention Exceptionnelle dans le Cadre de la Cletc
Attribution de Subvention A l'Association Ressource (clect)
Convention de Reservation de Logements 'les Belges'
Convention de Reservation de Logements 'Pension de Famille'
Aide 2016 aux Vacances pour Personnes Handicapées
Avenant au Marche dAssurance Responsabilite Civile de la Commune en Vue de Garantir lUtilisation A Titre Professionnel d'Un Drone
Octroi Protection Fonctionnelle — Agents de Police Municipale
Information du Conseil : Avis de la Chambre Regionale des Comptes Paca sur la Convention de Resiliation des Delegations de Service Public du Stationnement
Attribution de Subvention A l'Association Solidarite Eau Sud pour lAnnee 2016 dans le Cadre du Dispositif de Solidarite Loi Oudin et de la Convention du 18 Mars 2013
Secteur Enfance Jeunesse — Attribution de Subventions
Attribution de Subventions de Fonctionnement pour lAnnee 2016
Vie Culturelle — Attribution de Subventions aux Associations pour lAnnée 2016 et Adoption de Conventions et dAvenants
C'ulture Provencale — Attribution de Subvention - Adoption de Convention
Attribution de Subventions aux Clubs Sportifs / Avenants aux Conventions dObjectifs Afférentes / Convention de Subvention entre la Commune dAix et le Club Handisport Aixois
Attribution de Subventions dans le Cadre de la Commission Locale dEvaluation de Transferts de Charges (cletc)
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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