23 septembre 2016
35
délibérations
11
Culture & Patrimoine
8
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
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Délibérations (35)
Grille Pedagogique du Conservatoire de Musique de la Ville dAix en Provence: Annee 2016/2017
Programme des Travaux dans les Batiments Communaux 2016-2017 - Autorisation de Signature des Demandes de Permis de Construire et Declarations Prealables
C'ulture — Grand Théâtre de Provence - Rapport Annuel pour l'Exercice C'omptable 2015 du D'élégataire (eurl Mirabeau)
C'ulture — Grand Théâtre de Provence - Approbation de la Grille Tarifaire 2016-2017
Vie Culturelle — Attribution de Subventions et Adoption de Conventions et dAvenants
Autorisation dAdhesion A l'Association 'Orchestre A l'Ecole'
MUSEE GRANET — LIBRAIRIE BOUTIQUE -RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DOCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC ENTRE LA VILLE dAIX EN PROVENCE ET LOFFICE DU TOURISME DU PAYS DAIX DE 2016 à 2019
Musee Granet — Convention de Co-Production de lExposition 'Cueco, lEloge de Cezanne' avec l'Association Peregrines
Eglise de la Madeleine — Phase 3- Operation de Restauration des Adosses Rue Portalis et Facades Exterieures - Adoption Fiche Operationnelle- Autorisation de Lancement de la Consultation et Demandes de Subvention
Programme de Restauration des Monuments Historiques -Diagnostic Prealable de la Fontaine des Precheurs- Decision dEngager les Études dÉvaluation, Demandes de Subvention et de Fonds de Concours
Academie des Arts et des Belles Lettres — Subvention Exceptionnelle d'Investissement
Mise A Disposition de Locaux et de Materiel Electoral pour les Elections Primaires des Republicains des 20 et 27 Novembre 2016
Opération de Revitalisation du Centre Ville - Compte Rendu Annuel A la Collectivité -Crac 2015
Parc Rambot — Creation du Parking des Precheurs - Autorisation de Depot de Demandes dAutorisation d'Urbanisme et Reglementaires
Avenue Georges Brassens — Annulation de la Vente A la Societe Praxis des Parcelles Dr N° 255 et Dr N° 302
Residence les Facultes — Acquisition de Lots de Copropriete
Terres Agricoles du Domaine de St Pons — Etablissement de Prets A Usage au Profit des Nouveaux Exploitants
Domaine de St Pons — Exoneration Exceptionnelle des Redevances Afferentes A lExploitation des Terres Agricoles
Avenant N° 1 Portant Cession des Droits et Obligations du Bail Emphyteotique Administratif Relatif A la Plateforme de Logistique Urbaine de la Ville dAix en Provence
Comptabilite Communale — Ouvertures et Virements de Credits pour lExercice 2016
SA dHlm Domicil — Operation Rotonde de lAune : Rehabilitation de 111 Logements Locatifs Sociaux - Emprunt Pam de 500 000 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 100 %
TAXE DE SÉJOUR — NOUVELLES MODALITÉS DAPPLICATION SUITE A LINSTAURATION DE LA TAXE ADDITIONNELLE PAR LE DÉPARTEMENT DES BOUCHES DU RHÔNE A COMPTER DU 1er JANVIER 2017
Accord Cadre Mono Attributaire A Bons de Commande Relatif au Marche de Travaux dApplication dEnrobes Hydrocarbones, Asphaltes Coules pour Trottoirs et pour Couches de Roulement de Chaussees - Autorisation de Lancement de la Procedure et Signature du Marche
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Admission de Sommes en Non Valeur
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Subventions A la Caisse dEntraide du Personnel Municipal
Marche de Services — Vérification Periodique et Maintenance Premier Niveau des Équipements et des Jeux - Autorisation de Lancement de la Procedure et Signature du Marche
Designation d'Un Representant du Conseil Municipal Aupres du Centre Permanent dInitiative pour lEnvironnement (cpie)
Transfert de lAerodrome dAix les Milles : Deliberation de Principe
Rapport dObservations Definitives de la Chambre Regionale des Comptes sur la Gestion pour les Exercices 2008 et Suivants de la Communaute Urbaine Marseille Provence Metropole
Aix Conseil Étudiants Année 2016 - 2017
FIXATION DE LA REMUNERATION DE DEUX AGENTS MEDIATEURS VACATAIRES AU MUSEE GRANET POUR l' EXPOSITION CAMOIN
Office Municipal de Tourisme — Tarifs de Location des Salles Publiques-Nouvelles Conditions de Mise A Disposition- Gratuites- Avenant N°4 A la Convention dAffermage
Reservation des Logements Giono
Attribution de Subventions aux Associations dans le Domaine du Droit de la Famille
Subventions aux Clubs Sportifs dans le Cadre de la Cletc
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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