18 juillet 2016
25
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Environnement
2
Juridique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Information au Conseil sur les Evolutions du PLU A Venir
ZAC de la Duranne — Cessions de Droits A Construire Complémentaires - Lot N°45 / SAS Artea Duranne 2015
C'ours des Arts et Metiers — Creation du Parking des Precheurs - Autorisation de D'epot de Demandes d'Autorisation d'Urbanisme et Reglementaires
La Rostolane — Servitude en Trefond sur les Parcelles Cadastrees Section Nx N°337 et Nx N°476 au Profit de Erdf
Servitude Erdf Parc Robert Payan Cw N° 274
Servitude Grdf pour Installation de Protection Cathodique - Parcelle Pr N°43
Quartier Corsy — Anru - Cession de Terrain A lOph 13 Habitat
LES MILLES — VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE N°228p KE N°554p IW n°754p
Adoption du Montant de la Redevance A Appliquer aux Exposants Occupant les Chalets de Noël sur le Cours Mirabeau au Titre de lAnnée 2016
Acquisition et Maintenance de Photocopieurs et Imprimantes Neufs - Autorisation de Lancement de la Procédure et de Signature (article l.2122-21-1 du C.g.c.t.)
Marche de Prestations de Services de Télécommunication - Lot 3 : Accès Internet - Marche A15.034 - Autorisation de Signature du Projet dAvenant N°1 Portant Modification du Bordereau de Prix Unitaires par Ajouts de Prix Nouveaux
Information du Conseil — Delegation de Service Public du Reseau de Chaleur - Rapport du Delegataire - Exercice 2015
Attribution de Subvention A la Mission Locale- Adoption Convention Pluriannuelle de Partenariat-Autorisation de Signature
Delegation de Service Public du Casino Municipal - Programme d'Investissement Touristique - Avenant Numero 5 - Rectification dErreur Materielle
Octroi Protection Fonctionnelle — Agent de Police Municipale
Adoption Charte de la Laicite et des Valeurs de la Republique
Parrainage d'Un Bâtiment de la Marine Nationale
Attribution d'Une Indemnité pour Travail Dominical Régulier aux Agents des Musées
Convention de Stérilisation et d'Identification des Chats Errants Passée avec la Fondation 30 Millions d'Amis
FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE — AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE - Complément
Stationnement Payant de Surface — Tarification
Eglise de la Madeleine — Autorisation de Poursuite et dAchevement des Travaux de Restauration et de Valorisation des Interieurs et des Salles Annexes de lEglise - Autorisation du Lancement de la Consultation pour la Phase de Maitrise dOeuvre et des Diagnostics Complementaires - Demandes de Subventions
Modalités Complémentaires de Fonctionnement du Dispositif « Aix Box, la Boite de Loisirs de lEte 2016 »
Attribution de Subventions aux Associations Oeuvrant dans le Cadre du Handicap
Principe dActer la Participation Financiere du Conseil Municipal au Projet de Creation du Conservatoire National de la Memoire des Francais dAfrique du Nord
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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