Conseil Municipal 1CA

INFORMATION AU CONSEIL SUR LES EVOLUTIONS DU PLU A VENIR

ZAC DE LA DURANNE — CESSIONS DE DROITS A CONSTRUIRE COMPLÉMENTAIRES - LOT N°45 / SAS ARTEA DURANNE 2015

COURS DES ARTS ET METIERS — CREATION DU PARKING DES PRECHEURS - AUTORISATION DE DEPOT DE DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME ET REGLEMENTAIRES

LA ROSTOLANE — SERVITUDE EN TREFOND SUR LES PARCELLES CADASTREES SECTION NX N°337 ET NX N°476 AU PROFIT DE ERDF

SERVITUDE ERDF PARC ROBERT PAYAN CW N° 274

SERVITUDE GRDF POUR INSTALLATION DE PROTECTION CATHODIQUE - PARCELLE PR N°43

QUARTIER CORSY — ANRU - CESSION DE TERRAIN A L'OPH 13 HABITAT

LES MILLES — VENTE A LA SACOGIVA DES IMMEUBLES CADASTRES KE N°228p KE N°554p IW n°754p

ADOPTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE A APPLIQUER AUX EXPOSANTS OCCUPANT LES CHALETS DE NOËL SUR LE COURS MIRABEAU AU TITRE DE L'ANNÉE 2016

ACQUISITION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS ET IMPRIMANTES NEUFS - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE (ARTICLE L.2122-21-1 DU C.G.C.T.)

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES DE TÉLÉCOMMUNICATION - LOT 3 : ACCÈS INTERNET - MARCHE A15.034 - AUTORISATION DE SIGNATURE DU PROJET D'AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU BORDEREAU DE PRIX UNITAIRES PAR AJOUTS DE PRIX NOUVEAUX.

INFORMATION DU CONSEIL — DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU RESEAU DE CHALEUR - RAPPORT DU DELEGATAIRE - EXERCICE 2015

ATTRIBUTION DE SUBVENTION A LA MISSION LOCALE- ADOPTION CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT-AUTORISATION DE SIGNATURE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DU CASINO MUNICIPAL - PROGRAMME D'INVESTISSEMENT TOURISTIQUE - AVENANT NUMERO 5 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPALE

ADOPTION CHARTE DE LA LAICITE ET DES VALEURS DE LA REPUBLIQUE

PARRAINAGE D'UN BÂTIMENT DE LA MARINE NATIONALE

ATTRIBUTION D'UNE INDEMNITÉ POUR TRAVAIL DOMINICAL RÉGULIER AUX AGENTS DES MUSÉES

CONVENTION DE STÉRILISATION ET D'IDENTIFICATION DES CHATS ERRANTS PASSÉE AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D'AMIS

FOURNITURE DE SIGNALISATION LUMINEUSE — AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DE SIGNATURE DU MARCHE - Complément

STATIONNEMENT PAYANT DE SURFACE — TARIFICATION

EGLISE DE LA MADELEINE — AUTORISATION DE POURSUITE ET D'ACHEVEMENT DES TRAVAUX DE RESTAURATION ET DE VALORISATION DES INTERIEURS ET DES SALLES ANNEXES DE L'EGLISE - AUTORISATION DU LANCEMENT DE LA CONSULTATION POUR LA PHASE DE MAITRISE D'OEUVRE ET DES DIAGNOSTICS COMPLEMENTAIRES - DEMANDES DE SUBVENTIONS

MODALITÉS COMPLÉMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT DU DISPOSITIF « AIX BOX, LA BOITE DE LOISIRS DE L'ETE 2016 ».

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT DANS LE CADRE DU HANDICAP

PRINCIPE D'ACTER LA PARTICIPATION FINANCIERE DU CONSEIL MUNICIPAL AU PROJET DE CREATION DU CONSERVATOIRE NATIONAL DE LA MEMOIRE DES FRANCAIS D'AFRIQUE DU NORD