Conseil Municipal 1CA

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - AFFECTATION DES RESULTATS POUR L'EXERCICE 2015

AUTORISATION DE SIGNATURE — DÉSIGNATION DE L'AMÉNAGEUR POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉE DITE DU PARC DE LA DURANNE

NETTOYAGE COURANT DES LOCAUX MUNICIPAUX — SIGNATURE DU MARCHE

MARCHE DE GESTION ET EXPLOITATION DE L'USINE D'EAU POTABLE DE FONTCOUVERTE - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA CONSULTATION ET DE SIGNATURE DU MARCHE

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A LA GESTION ET A L'EXPLOITATION DU CASINO MUNICIPAL - CHOIX DU DELEGATAIRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION

CONVENTION AUPA — ETUDE NOUVEAU PROGRAMME NATIONAL DE RENOUVELLEMENT URBAIN (NPNRU)

PREMIERE PROGRAMMATION DU CONTRAT DE VILLE-ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-AUTORISATION DE SIGNATURE.

MARCHE 156021 RELATIFS AUX TRAVAUX DE REVETEMENTS DE SOLS DURS - AVENANT N°1 PORTANT MODIFICATION DU GROUPEMENT TITULAIRE ET PORTANT TRANSFERT DU MARCHE A MONSIEUR GERARD HUGOU

GESTION ET PROTECTION DE LA FORET — TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2016

AGENCE D'URBANISME DU PAYS D AIX DURANCE (AUPA)- AVENANT N° 1 A LA CONVENTION PLURIANNUELLE 2015-2017- PROGRAMME DE TRAVAIL 2016- ET PARTICIPATION FINANCIERE

FONDS D AIDE A LA RESTAURATION DU PATRIMOINE PRIVE ( FAR)-RÈGLEMENT D ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS MUNICIPALES AUX PROPRIÉTAIRES PRIVES DANS LE CADRE DU PROGRAMME D'INTERÊT GÉNÉRAL 'MIEUX HABITER MIEUX LOUER' 2016-2019

VAL DE L'ARC — CESSION PAR LA SEMEPA DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION EL N° 109 A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

ACQUISITIONS FONCIERES POLE D'ACTIVITES — REHABILITATION DE LA RUE FRANCOIS HENNEBIQUE

CULTURE — ADHÉSION DE LA SALLE DU BOIS DE L'AUNE AU RÉSEAU TRAVERSE

MUSEE GRANET REVISION DE LA GRILLE TARIFAIRE

MUSEE GRANET — EXPOSITION CAMOIN MECENAT TOTAL

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN

METROPOLE AIX — MARSEILLE PROVENCE - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA CLECT (COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES)

COMMISSION D'EXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil

SUBVENTIONS AUX ANCIENS COMBATTANTS

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU FONDS DE DOTATION AIX EN PROVENCE MÉCÉNAT

FOUILLE D'ARCHEOLOGIE PREVENTIVE — AVENUE PHILIPPE SOLARI ET CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX - DECISION DE REALISATION DE L'OPERATION PAR LA DIRECTION ARCHEOLOGIE - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE HOSPITALIER DU PAYS D'AIX

Compte rendu

CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

MAINTIEN DU RÉGIME INDEMNITAIRE DANS LE CADRE DES TRANSFERTS DE COMPÉTENCES ENTRE COLLECTIVITÉS EN CAS DE CHANGEMENT DE GRADE DE L'AGENT

RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE — CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2016

DEFENSE DE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE DANS L'INSTANCE L'OPPOSANT A M. ARTHUR DUFRESNE - INFRACTION AU CODE DE L'URBANISME - CITATION DIRECTE - AUTORISATION D'ESTER EN JUSTICE - TCL 16/211

POTEAUX INCENDIE QUARTIER DES PINCHINATS. CONTRATS ENTRE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

AMENAGEMENT DES ACCES AU FUTUR PALAIS DES SPORTS - CONVENTION DE TRAVAUX AVEC MISE A DISPOSITION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER DEPARTEMENTAL

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — COMPTE ADMINISTRATIF 2015

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (F.S.L) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2016