20 juin 2016
31
délibérations
8
Environnement
5
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
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Délibérations (31)
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Affectation des Resultats pour lExercice 2015
Autorisation de Signature — Désignation de lAménageur pour le Renouvellement de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée Dite du Parc de la Duranne
Nettoyage Courant des Locaux Municipaux — Signature du Marche
Marche de Gestion et Exploitation de lUsine d'Eau Potable de Fontcouverte - Autorisation de Lancement de la Consultation et de Signature du Marche
Delegation de Service Public Relative A la Gestion et A lExploitation du Casino Municipal - Choix du Delegataire et Autorisation de Signature de la Convention
Convention Aupa — Etude Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (npnru)
Fouille dArcheologie Preventive — Avenue Philippe Solari et Centre Hospitalier du Pays dAix - Decision de Realisation de lOperation par la Direction Archeologie - Autorisation de Signer la Convention entre la Ville et le Centre Hospitalier du Pays dAix
Premiere Programmation du Contrat de Ville-Attribution de Subventions-Autorisation de Signature
Marche 156021 Relatifs aux Travaux de Revetements de Sols Durs - Avenant N°1 Portant Modification du Groupement Titulaire et Portant Transfert du Marche A Monsieur Gerard Hugou
Agence d'Urbanisme du Pays D Aix Durance (aupa)- Avenant N° 1 A la Convention Pluriannuelle 2015-2017- Programme de Travail 2016- et Participation Financiere
Fonds D Aide A la Restauration du Patrimoine Prive ( Far)-Règlement D Attribution des Subventions Municipales aux Propriétaires Prives dans le Cadre du Programme dInterêt Général 'Mieux Habiter Mieux Louer' 2016-2019
Val de lArc — Cession par la Semepa de la Parcelle Cadastree Section El N° 109 A la Ville dAix-en-provence
Acquisitions Foncieres Pole d'Activites — Rehabilitation de la Rue Francois Hennebique
C'ulture — Adhésion de la S'alle du Bois de l'Aune au Réseau Traverse
Musee Granet Revision de la Grille Tarifaire
Musee Granet — Exposition Camoin Mecenat Total
Attribution de Subventions aux Particuliers pour la Restauration de Façade dans le Centre Ancien
Metropole Aix — Marseille Provence - Designation des Membres de la Clect (commission Locale dEvaluation des Charges Transferees)
COMMISSION DEXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil
Subventions aux Anciens Combattants
Créations et Suppressions d'Emplois de la Ville dAix-en-provence
Maintien du Régime Indemnitaire dans le Cadre des Transferts de Compétences entre Collectivités en Cas de Changement de Grade de lAgent
Désignation des Représentants du Conseil Municipal au Conseil dAdministration du Fonds de Dotation Aix en Provence Mécénat
Compte rendu
Rectification dErreur Materielle — Conseil Municipal du 02 Mai 2016
D'efense de la Ville d'Aix — en-provence dans l'Instance l'Opposant A M. Arthur D'ufresne - Infraction au C'ode de l'Urbanisme - C'itation D'irecte - Autorisation d'Ester en J'ustice - Tcl 16/211
Poteaux Incendie Quartier des Pinchinats. Contrats entre la Societe du Canal de Provence et la Ville dAix-en-provence
Gestion et Protection de la Foret — Travaux dAmelioration en Foret Communale - Exercice 2016
Amenagement des Acces au Futur Palais des Sports - Convention de Travaux avec Mise A Disposition du Domaine Public Routier Departemental
Office Municipal de Tourisme — Compte Administratif 2015
Fonds de Solidarite pour le Logement (f.s.l) - Participation Financiere de la Ville pour lAnnee 2016
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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