CM

20 juin 2016

Aix-en-Provence 31 délibérations
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31

délibérations

8

Environnement

5

Urbanisme & Travaux

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (31)

Environnement 8 délibérations
2

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Affectation des Resultats pour lExercice 2015

6

Autorisation de Signature — Désignation de lAménageur pour le Renouvellement de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée Dite du Parc de la Duranne

7

Nettoyage Courant des Locaux Municipaux — Signature du Marche

9

Marche de Gestion et Exploitation de lUsine d'Eau Potable de Fontcouverte - Autorisation de Lancement de la Consultation et de Signature du Marche

11

Delegation de Service Public Relative A la Gestion et A lExploitation du Casino Municipal - Choix du Delegataire et Autorisation de Signature de la Convention

16

Convention Aupa — Etude Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (npnru)

24

Fouille dArcheologie Preventive — Avenue Philippe Solari et Centre Hospitalier du Pays dAix - Decision de Realisation de lOperation par la Direction Archeologie - Autorisation de Signer la Convention entre la Ville et le Centre Hospitalier du Pays dAix

27

Premiere Programmation du Contrat de Ville-Attribution de Subventions-Autorisation de Signature

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
8

Marche 156021 Relatifs aux Travaux de Revetements de Sols Durs - Avenant N°1 Portant Modification du Groupement Titulaire et Portant Transfert du Marche A Monsieur Gerard Hugou

15

Agence d'Urbanisme du Pays D Aix Durance (aupa)- Avenant N° 1 A la Convention Pluriannuelle 2015-2017- Programme de Travail 2016- et Participation Financiere

17

Fonds D Aide A la Restauration du Patrimoine Prive ( Far)-Règlement D Attribution des Subventions Municipales aux Propriétaires Prives dans le Cadre du Programme dInterêt Général 'Mieux Habiter Mieux Louer' 2016-2019

18

Val de lArc — Cession par la Semepa de la Parcelle Cadastree Section El N° 109 A la Ville dAix-en-provence

19

Acquisitions Foncieres Pole d'Activites — Rehabilitation de la Rue Francois Hennebique

Culture & Patrimoine 4 délibérations
21

C'ulture — Adhésion de la S'alle du Bois de l'Aune au Réseau Traverse

22

Musee Granet Revision de la Grille Tarifaire

23

Musee Granet — Exposition Camoin Mecenat Total

25

Attribution de Subventions aux Particuliers pour la Restauration de Façade dans le Centre Ancien

Finances & Budget 3 délibérations
1

Metropole Aix — Marseille Provence - Designation des Membres de la Clect (commission Locale dEvaluation des Charges Transferees)

29

COMMISSION DEXONÉRATION DES TARIFS DES SERVICES PERISCOLAIRESPAYANTS PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SOUMISES AU VOTE DU CONSEILMUNICIPAL- Décision du Conseil

30

Subventions aux Anciens Combattants

Ressources humaines 2 délibérations
3

Créations et Suppressions d'Emplois de la Ville dAix-en-provence

4

Maintien du Régime Indemnitaire dans le Cadre des Transferts de Compétences entre Collectivités en Cas de Changement de Grade de lAgent

Autres decisions 2 délibérations
5

Désignation des Représentants du Conseil Municipal au Conseil dAdministration du Fonds de Dotation Aix en Provence Mécénat

31

Compte rendu

Administration 1 délibération
10

Rectification dErreur Materielle — Conseil Municipal du 02 Mai 2016

Juridique 1 délibération
12

D'efense de la Ville d'Aix — en-provence dans l'Instance l'Opposant A M. Arthur D'ufresne - Infraction au C'ode de l'Urbanisme - C'itation D'irecte - Autorisation d'Ester en J'ustice - Tcl 16/211

Sécurité 1 délibération
13

Poteaux Incendie Quartier des Pinchinats. Contrats entre la Societe du Canal de Provence et la Ville dAix-en-provence

Parcs & Espaces verts 1 délibération
14

Gestion et Protection de la Foret — Travaux dAmelioration en Foret Communale - Exercice 2016

Sport 1 délibération
20

Amenagement des Acces au Futur Palais des Sports - Convention de Travaux avec Mise A Disposition du Domaine Public Routier Departemental

International 1 délibération
26

Office Municipal de Tourisme — Compte Administratif 2015

Social & Santé 1 délibération
28

Fonds de Solidarite pour le Logement (f.s.l) - Participation Financiere de la Ville pour lAnnee 2016

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Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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