Conseil Municipal 1CA

APPROBATION DES RAPPORTS DE LA COMMISSION LOCALE D'EVALUATION DES TRANSFERTS DE CHARGES (CLETC) DU 16 JUIN 2015 - EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES LIEES A L'INTEGRATION DES COMMUNES DE GARDANNE ET DE GREASQUE, A LA MEDIATHEQUE DE PERTUIS ET A LA PISCINE DE CABRIES

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. ERIC FARTOUKH

REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE M. LUNEL LAURENT

PROGRAMMATION DES OPERATIONS ARCHEOLOGIQUES 2016 - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT

ATTRIBUTION SUBVENTIONS

DETERMINATION DE LA PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PRIVEES DU 1ER DEGRE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION - 1ER TRIMESTRE ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 - EXERCICE 2015

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT PUBLIC (PEEP 13) - EXERCICE BUDGETAIRE 2015

SPLA PAYS D'AIX TERRITOIRES. CESSION D'ACTIONS PAR LA COMMUNE D'AIX-EN-PROVENCE A LA COMMUNE DE MEYRARGUES.

OPERATION DE REVITALISATION DU CENTRE VILLE. CONVENTION D'AMENAGEMENT VILLE D'AIX-EN-PROVENCE/SEMEPA. AGREMENT D'ACQUEREURS POUR L'ENSEMBLE DE L'IMMEUBLE ENTIER DU 4 RUE DES CORDELIERS, DES DEUX LOTS DE COPROPRIETE POUR L'IMMEUBLE DU 3 RUE VAUVENARGUES.

VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN À M. ET MME AMOURETTI - LUYNES CHEMIN DE LA CAPELASSE

SERVITUDE RESEAUX EAU ET ASSAINISSEMENT — ANCIENNE BASE AERIENNE LES MILLES

AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR ENTRE LA RD8N ET L'A51 AU LIEU DIT 'LES 3 PIGEONS' - CONVENTION ENTRE L'ETAT, LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX ET LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

APPROBATION DES OBJECTIFS DE LA FUTURE ZAC DE PLAN D'AILLANE ET DEFINITION DES MODALITES DE CONCERTATION

MISE A JOUR DE LA DELIBERATION N° 2011 — 49 DU 31/01/2011 PORTANT NOUVEAU RÉGIME D'INDEMNISATION DES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES A LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

MODALITÉS D'ORGANISATION DES SECRÉTARIATS DES COMITES MEDICAUX DEPARTEMENTAUX ET DES COMMISSIONS DE REFORME

MODALITÉS D'ORGANISATION DES ÉLECTIONS RÉGIONALES 2015 EN TERME DE VOLUME D'AGENTS NÉCESSAIRES ET D'INDEMNISATION

THECAMP — CONVENTION AVEC LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - AUTORISATION DE SIGNATURE

PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS OEUVRANT POUR LE DROIT DE LA FEMME ET DE LA FAMILLE

ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS-SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS

ACCOMPAGNEMENT SCOLAIRE — ATTRIBUTION DE SUBVENTION ET SIGNATURE DE CONVENTION

CREATION ET SUPPRESION D'EMPLOI A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DE SOLIDARITE LOI OUDIN POUR L'EAU ET L'ASSAINISSEMENT

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2015

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPALE

OCTROI PROTECTION FONCTIONNELLE — AGENT DE POLICE MUNICIPALE

MARCHE DE TRAVAUX — STADE CARCASSONNE - CONSTRUCTION DE LOCAUX POUR 4 CLUBS DE SPORT AVENANT N°2 MARCHES P14-008, P14-010, P14-011, P14-012, P14-013 AUTORISATION DE SIGNATURE

TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE POUR L'AMENAGEMENT DE L'ECHANGEUR DU PONT DE L'ARC

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'UN AVENANT AVEC LA FONDATION VASARELY

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION D'AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ