28 septembre 2015

Paiement des Fluides pour les Agents Bénéficiant d'Un Logement de Fonction pour Nécessité Absolue de Service

Information du Conseil — Rapport d'Activites Sacogiva Pourl'Exercice 2014

Information du Conseil — Parking Rotonde. Convention de Delegation de Service Public du 24 Octobre 2003. Rapport du Delegataire Exercice 2014

La Constance — Amenagement Pole Numerique/smac - Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2014

ZAC Sextius — Mirabeau - Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2014

Operation de Revitalisation du Centre Ville - Compte Rendu Annuel A la Collectivite (crac) Annee 2014

ZAC du Parc de la Duranne. Avenant de Prolongation

Acquisition Maison de Passage A Niveau — Chemin de la Guiramande -

Travaux de Restauration des Oeuvres dArt de la Ville N°p13056 - Projet dAvenant N°1 Portant Augmentation du Montant du Marche

Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Subventions A la Caisse dEntraide du Personnel Municipal

Marche de Maintenance et Développement du Logiciel Eau 2 - N°a12.044 - Projet dAvenant N°1 Portant Prolongation de la Durée du Marche

Marche dÉlagage et de Taille des Arbres de la Commune dAix en Provence - Signature du Marche

Convention Ville / Smed 13 — Article 8 - Programme 2015 - Enfouissement d'es Reseaux de D'istribution Publique d'Energie Electrique et Reseaux Telephoniques - Rues de la Poudriere, S'aint L'azare et Martino D'elplat

Renouvellement de la Concession d'Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée Dite du Parc de la Duranne- Autorisation du Lancement de la Consultation-

Contrat de Ville 2015 — Attribution de Subventions Signature dAvenants et de Conventions

Avenant de Transfert — Marche de Fournitures de Carburants par Cartes Accreditives

Adoption du Principe et des Conditions Financieres et Patrimoniales de Transfert de la Zone d'Activités de Rousset à la Communauté du Pays dAix

Mission de Maitrise d''Uvre pour la Requalification des Places de la Madeleine, des Prêcheurs, Verdun, des Rues Adjacentes du Palais Monclar et de la Rue Thiers - Renouvellement des Membres du Jury

Autorisation dEncaissement du Produit de Facturation de Repas Auprès de Gestionnaire dAlsh

Nouveau Logis Provençal — Operation Crous : Construction de 15 Logements Libres au Jas de Bouffan - Emprunt de 1 790 266 ' A Souscrire Aupres du Credit Foncier - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

Nouveau Logis Provençal — Operation Crous : Construction de 120 Logements Etudiants au Jas de Bouffan - Emprunt Pls de 3 484 205 ' A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

Commission dExonération des Tarifs des Services Periscolaires Payants-Propositions de la Commission Soumises au Vote du Conseil Municipal

Dossier de Demande dAutorisation et de Declaration dInteret General pour la Reconstruction du Seuil de la Priee avec Continuite Ecologique pour la Migration des Anguilles - Application de lArticle l-214 du Code de lEnvironnement

Regie Municipale Direction Archeologie — Modification des Prix de Vente et Depot-Vente dOuvrages Archeologiques A Destination des Librairies

Direction Santé Publique — Attribution de Subventions aux Associations

Maison de Santé de Beisson — Adoption Nouveau Plan de Financement et Demande de Subvention

Election des Conseillers Metropolitains

Ville dAix en Provence C/ Prefet des Bouches-Du-Rhône - Recours en Annulation et Recours en Référé Suspension Contre lArrêté Interpréfectoral du 1er Septembre 2015 Constatant le Nombre et la Répartition des Sièges du Conseil de la Métropole Aix Marseille Provence

C'ulture — Transfert de la C'ommunauté du Pays d'Aix A la Ville d'es Équipements C'ulturels du C'entre Chorégraphique N'ational et du Grand Théâtre de Provence

Marketing Territorial. Convention Triennale de Partenariat entre la Communauté dAgglomération du Pays dAix, la Ville dAix-en-provence et l'Université dAix Marseille, Iae Aix-Marseille

Contrat Enfance Jeunesse: Attribution du Solde des Subventions 2015 aux Alsh

Utilisation dÉquipements Sportifs — Convention Tripartite Région / Ville / Lycée Zola - Année 2015/2016

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement et d'Une Subvention dEquipement A l'Association 'les Journees de lEloquence dAix en Provence' pour lOrganisation du Festival National de lEloquence Relevant de la Delegation Financement de la Vie Associative