29 juin 2015
25
délibérations
3
Autres decisions
3
Ressources humaines
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Admission des Sommes en Non Valeur
Maintenance de lApplication Smartphone (iphone, Android) pour la Ville dAix-en-provence
Centre Albert Camus — Sollicitation Financière de la Réserve Parlementaire -
Information du Conseil — Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Information du Conseil — Compte Rendu D 'une Decision Prise en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au 1er Adjoint en Vertu de la Deliberation N°dl.2015-75
Information du Conseil — Preparation de la Rentree Scolaire 2015/2016 dans les Ecoles de la Ville
Spla Pays dAix Territoires. Operation dAmenagement Etude Barrida/parade
ZAC du Parc de la Duranne. Agrement dAcquereur
Residence les Facultes — Acquisition de Lot de Copropriete
Adoption du Principe de Remboursement Total ou Partiel des Droits de Scolarité du Conservatoire Darius Milhaud en Cas de Modification de Situations Familiales ou Pédagogiques
Vie Culturelle — Attribution de Subventions - Adoption de Conventions et dAvenants
Propositions pour la Valorisation de la Bastide du Jas de Bouffan- Autorisation de Programme- Fiche Operation-Autorisation de Recrutement du Maitre dOeuvre et Demandes de Subvention
Animations Musees
Relations Internationales — Attribution d'Une Subvention Exceptionnelle A l'Association Education et Culture
Avenant N°1_2015 Modifiant le Contrat Communautaire Pluriannuel de Développement 2014-2018
Actualisation des Tarifs Maximaux Applicables en Matière de Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (tlpe) pour 2016
Information du Conseil — Casino Municipal - Rapport d'Activités Clos le 31 Octobre 2014
Octroi Protection Fonctionnelle — Agent Municipal
Attribution d'Une Subvention A l'Association Mycologique dAix en Provence pour lAnne 2015
Actions en Faveur de la Biodiversite — Programme Pluriannuel Trame Verte et Bleue - Demande de Subvention Feder-Fse 2014-2016-
Maintenance du Portail Citoyen Internet/intranet - Signature du Marché
Prestation de Services dImpression Numérique, de Façonnage et de Livraison de Documents
Modification des Modalites Tarifaires — Mise en Oeuvre de la Loi Hamon-Consommation au 1er Juillet 2015
Utilisation dÉquipements Publics Municipaux. Mise à Disposition Gratuite des Salles et Tarifs Préférentiels
Enseignement Artistique dans les Écoles de la Ville - Année Scolaire 2015/2016 - Recrutement dIntervenants Extérieurs
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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