8 juin 2015
30
délibérations
6
Environnement
4
Sécurité
4
Ressources humaines
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Délibérations (30)
Marche de Nettoyage des Locaux Municipaux - Années 2016 A 2019 - Autorisation de Lancement de la Procédure dAppel dOffres Ouvert Européen. Autorisation de Signature des Marches
Appel dOffres Ayant pour Objet la Fourniture de Dvd et Cd pour la Bibliothèque Mejanes - 3 Lots. Autorisation de Lancement de la Procédure et Autorisation de Signature du Marche
Marché dAssurances « Responsabilité Civile 1ère Ligne »- Signature du Marche
Travaux de Pose, de Depose et de Remise en Etat des Illuminations Temporaires, et Mise en Valeur des Batiments et Monuments de la Ville dAix-en-provence - Lancement de la Procedure et Signature du Marche
Projet dActe Constitutif de Groupement de Commandes pour la Fourniture et lAcheminement Électricité et ses Services Associes avec le Syndicat Mixte dÉnergie des Bouches du Rhône (smed13), Coordonnateur du Groupement. Approbation et Autorisation de Signature de lActe Constitutif
Appel dOffres Ouvert Européen de Fourniture de Vaccins - 11 Lots. Autorisation de Lancement de la Procédure et Autorisation de Signature des Marches
Comptabilite Communale — Services de l'Eau et de lAssainissement - Comptes de Gestion de M. le Tresorier Principal dAix Municipale et Campagne pour lExercice 2014
Syndicat Mixte dEnergie du Departement des Bouches-Du-Rhone (smed 13). Modification des Statuts Suite au Changement dAdresse du Siege
Signature de la Charte dEngagement 'Agir pour la Biodiversite en Provence Alpes Cote dAzur'-actions en Faveur de la Biodiversite- Demande de Subvention dans le Cadre des Programmes Operationnels Feder-Fse 2014-2015 en Faveur de la Trame Verte et de la Trame Bleue
Comite Communal Feux de Forets de la Ville dAix-en-provence. Convention entre la Ville et les Benevoles
Information du Conseil. Mise en Place des Dispositions de lArticle 133 du Code des Marches Publics - Publication des Marches Conclus en 2014
Création d'Un Conseil Territorial du Numérique
Information du Conseil — Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Remboursement de la Cotisation Versée à lOrdre des Médecins par les Fonctionnaires Municipaux
Régularisation du Renouvellement d'Une Concession Funéraire
Creation Filiale Semepa. Societe SAS Viamco
Smac — Mise A Disposition de Terrain Aupres de la Communaute du Pays dAix
ZAC des Deux Ormes — Extension Thumine - Cession des Parcelles Cadastrees Io N°243p, 245, 271, 272, 276 A M.jean Marc Vivier
Vie Culturelle — Attribution de Subventions - Adoption dAvenants
Travaux dEntretien sur Monuments Historiques - Demande de Subventions
Mise en Place d'Un Nouveau Pass Tourisme et Culture
Demande de Subvention au Conseil Regional pour la Fete de l'Europe 2015
Affaires Europeennes — Attribution de Subventions Exceptionnelles
Humanitaire International — Attribution de Subventions Exceptionnelles
Retour du Transfert et de la Gestion de lEquipement de la Salle et du Patio du Bois de lAune
Attribution de Subventions aux Associations et Clubs de Seniors de la Ville dAix-en-provence
Ville dAix — en-provence C/ SARL Ice The, Gérant M. Arnaud Richard - Pourvoi en Cassation Devant le Conseil dEtat Contre lArrêt de la Cour Administrative dAppel de Marseille du 7 Avril 2015
Perimetre de Protection de Captage de la Source des Corneilles- Regularisation Administrative
Office Municipal de Tourisme — Compte Administratif 2014
Attribution de Subventions aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Annee Budgetaire 2015
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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