Conseil Municipal 1CA

MARCHE DE NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX - ANNÉES 2016 A 2019 - AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE D'APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.

APPEL D'OFFRES AYANT POUR OBJET LA FOURNITURE DE DVD ET CD POUR LA BIBLIOTHÈQUE MEJANES - 3 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DU MARCHE.

MARCHÉ D'ASSURANCES « RESPONSABILITÉ CIVILE 1ÈRE LIGNE »- SIGNATURE DU MARCHE

TRAVAUX DE POSE, DE DEPOSE ET DE REMISE EN ETAT DES ILLUMINATIONS TEMPORAIRES, ET MISE EN VALEUR DES BATIMENTS ET MONUMENTS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE - LANCEMENT DE LA PROCEDURE ET SIGNATURE DU MARCHE

PROJET D'ACTE CONSTITUTIF DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE ET L'ACHEMINEMENT ÉLECTRICITÉ ET SES SERVICES ASSOCIES AVEC LE SYNDICAT MIXTE D'ÉNERGIE DES BOUCHES DU RHÔNE (SMED13), COORDONNATEUR DU GROUPEMENT. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE L'ACTE CONSTITUTIF.

APPEL D'OFFRES OUVERT EUROPÉEN DE FOURNITURE DE VACCINS - 11 LOTS. AUTORISATION DE LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - COMPTES DE GESTION DE M. LE TRESORIER PRINCIPAL D'AIX MUNICIPALE ET CAMPAGNE POUR L'EXERCICE 2014

SYNDICAT MIXTE D'ENERGIE DU DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE (SMED 13). MODIFICATION DES STATUTS SUITE AU CHANGEMENT D'ADRESSE DU SIEGE

SIGNATURE DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT 'AGIR POUR LA BIODIVERSITE EN PROVENCE ALPES COTE D'AZUR'-ACTIONS EN FAVEUR DE LA BIODIVERSITE- DEMANDE DE SUBVENTION DANS LE CADRE DES PROGRAMMES OPERATIONNELS FEDER-FSE 2014-2015 EN FAVEUR DE LA TRAME VERTE ET DE LA TRAME BLEUE.

COMITE COMMUNAL FEUX DE FORETS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE. CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LES BENEVOLES.

INFORMATION DU CONSEIL. MISE EN PLACE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - PUBLICATION DES MARCHES CONCLUS EN 2014

CRÉATION D'UN CONSEIL TERRITORIAL DU NUMÉRIQUE

INFORMATION DU CONSEIL — COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

REMBOURSEMENT DE LA COTISATION VERSÉE À L'ORDRE DES MÉDECINS PAR LES FONCTIONNAIRES MUNICIPAUX

RÉGULARISATION DU RENOUVELLEMENT D'UNE CONCESSION FUNÉRAIRE

CREATION FILIALE SEMEPA. SOCIETE SAS VIAMCO.

SMAC — MISE A DISPOSITION DE TERRAIN AUPRES DE LA COMMUNAUTE DU PAYS D'AIX

ZAC DES DEUX ORMES — EXTENSION THUMINE - CESSION DES PARCELLES CADASTREES IO N°243P, 245, 271, 272, 276 A M.JEAN MARC VIVIER

VIE CULTURELLE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - ADOPTION D'AVENANTS

TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR MONUMENTS HISTORIQUES - DEMANDE DE SUBVENTIONS

MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU PASS TOURISME ET CULTURE

DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL REGIONAL POUR LA FETE DE L'EUROPE 2015

AFFAIRES EUROPEENNES — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

HUMANITAIRE INTERNATIONAL — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

RETOUR DU TRANSFERT ET DE LA GESTION DE L'EQUIPEMENT DE LA SALLE ET DU PATIO DU BOIS DE L'AUNE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS DE SENIORS DE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE

VILLE D'AIX — EN-PROVENCE C/ SARL ICE THE, GÉRANT M. ARNAUD RICHARD - POURVOI EN CASSATION DEVANT LE CONSEIL D'ETAT CONTRE L'ARRÊT DE LA COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE MARSEILLE DU 7 AVRIL 2015

PERIMETRE DE PROTECTION DE CAPTAGE DE LA SOURCE DES CORNEILLES- REGULARISATION ADMINISTRATIVE

OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME — COMPTE ADMINISTRATIF 2014

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA VILLE - ANNEE BUDGETAIRE 2015