20 avril 2015
24
délibérations
4
Autres decisions
4
Social & Santé
4
Culture & Patrimoine
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Délibérations (24)
Fixation des Ratios dAvancement de Grade au Titre de lAnnee 2015
Modalites d'Utilisation des Vehicules Municipaux Afferents au Parc Automobile
Alienation d'Un Vehicule Ancien en Faveur du Secours Populaire dAix en Provence
Mise en 'Uvre d'Un Projet Éducatif de Territoire (PEDT)
Creations et Suppressions d'Emplois A lEffectif Municipal de la Ville dAix en Provence
Emplois Saisonniers pour la Saison Estivale 2015
Affaires Europeennes Attribution d'Une Subvention de Fontionnement A l'Association Portulan
Attribution de Subventions Exceptionnelles dans le Cadre de lAppel A Projets Relations Internationales 2015
Candidature de la Ville dAix — en-provence au Programme 'Bibliotheque Numerique de Reference' du Ministere de la Culture - Demande de Subventions
Renovation de la Bibliotheque Mejanes — Developpement des Logiciels de Gestion de la Bibliotheque - Mise A Niveau Rfid - Demande de Subventions
Modification à Titre Exceptionnel d'Un Taux dExonération Applicable aux Droits de Scolarité du Conservatoire Darius Milhaud - Année Scolaire 2014-2015
Attribution de Subventions aux Particuliers pour la Restauration de Façade dans le Centre Ancien
ZAC de la Constance. Modalites de Publicite. Mise A Disposition de lEtude dImpact
Encagnane — Immeuble 'le Ligoures' - Acquisition du Lot 61
Quartier Beaufort — Servitudes - Assainissement - Eau Potable - Tranche 1
Contrat de Ville 2015 — 2020 Premiere Programmation Attribution de Subventions
Modification des Rythmes Éducatifs : Attribution de Subventions 2015
Accueils Garderies — Activites Periscolaires- Modification des Tarifs-Modification des Reglements
Personnel Municipal — Modification de la Deliberation N° 2010-640 du 28 Juin 2010 Portant Astreintes et Permanences des Agents Municipaux pour lAstreinte du Service du Garage Municipal
Alienation de Biens Mobiliers — Ventes Realisees et Proposition de Ventes aux Encheres de Vehicules Municipaux sur Internet
Occupation sans Droit Ni Titre de la Parcelle Communale Cadastrée Lb0120 - Engagement d'Une Procédure dExpulsion - Pre-Cx 14/234
Gestion et Protection de la Foret — Travaux dAmelioration en Foret Communale - Exercice 2015 - Decision du Conseil
Programme des Travaux dans les Batiments Communaux 2015 - Autorisation de Signature des Demandes de Permis de Construire, de Declarations Prealables et dAutorisations de Travaux sur Immeubles Classes - Décision du Conseil
Attribution de Subventions aux Associations Relevant de la Delegation aux Rapatries
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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