Conseil Municipal 1CA

CREATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS A L'EFFECTIF MUNICIPAL DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

EMPLOIS SAISONNIERS POUR LA SAISON ESTIVALE 2015

AFFAIRES EUROPEENNES ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONTIONNEMENT A L'ASSOCIATION PORTULAN

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJETS RELATIONS INTERNATIONALES 2015

GESTION ET PROTECTION DE LA FORET — TRAVAUX D'AMELIORATION EN FORET COMMUNALE - EXERCICE 2015 - DECISION DU CONSEIL

ZAC DE LA CONSTANCE. MODALITES DE PUBLICITE. MISE A DISPOSITION DE L'ETUDE D'IMPACT.

ENCAGNANE — IMMEUBLE 'LE LIGOURES' - ACQUISITION DU LOT 61

QUARTIER BEAUFORT — SERVITUDES - ASSAINISSEMENT - EAU POTABLE - TRANCHE 1

CANDIDATURE DE LA VILLE D'AIX — EN-PROVENCE AU PROGRAMME 'BIBLIOTHEQUE NUMERIQUE DE REFERENCE' DU MINISTERE DE LA CULTURE - DEMANDE DE SUBVENTIONS

RENOVATION DE LA BIBLIOTHEQUE MEJANES — DEVELOPPEMENT DES LOGICIELS DE GESTION DE LA BIBLIOTHEQUE - MISE A NIVEAU RFID - DEMANDE DE SUBVENTIONS

MODIFICATION À TITRE EXCEPTIONNEL D'UN TAUX D'EXONÉRATION APPLICABLE AUX DROITS DE SCOLARITÉ DU CONSERVATOIRE DARIUS MILHAUD - ANNÉE SCOLAIRE 2014-2015

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADE DANS LE CENTRE ANCIEN

FIXATION DES RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE AU TITRE DE L'ANNEE 2015

ALIENATION D'UN VEHICULE ANCIEN EN FAVEUR DU SECOURS POPULAIRE D'AIX EN PROVENCE

MISE EN 'UVRE D'UN PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT)

CONTRAT DE VILLE 2015 — 2020 PREMIERE PROGRAMMATION ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

MODIFICATION DES RYTHMES ÉDUCATIFS : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015

ACCUEILS GARDERIES — ACTIVITES PERISCOLAIRES- MODIFICATION DES TARIFS-MODIFICATION DES REGLEMENTS

MODALITES D'UTILISATION DES VEHICULES MUNICIPAUX AFFERENTS AU PARC AUTOMOBILE

PROGRAMME DES TRAVAUX DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX 2015 - AUTORISATION DE SIGNATURE DES DEMANDES DE PERMIS DE CONSTRUIRE, DE DECLARATIONS PREALABLES ET D'AUTORISATIONS DE TRAVAUX SUR IMMEUBLES CLASSES - DÉCISION DU CONSEIL

PERSONNEL MUNICIPAL — MODIFICATION DE LA DELIBERATION N° 2010-640 DU 28 JUIN 2010 PORTANT ASTREINTES ET PERMANENCES DES AGENTS MUNICIPAUX POUR L'ASTREINTE DU SERVICE DU GARAGE MUNICIPAL

ALIENATION DE BIENS MOBILIERS — VENTES REALISEES ET PROPOSITION DE VENTES AUX ENCHERES DE VEHICULES MUNICIPAUX SUR INTERNET

OCCUPATION SANS DROIT NI TITRE DE LA PARCELLE COMMUNALE CADASTRÉE LB0120 - ENGAGEMENT D'UNE PROCÉDURE D'EXPULSION - PRE-CX 14/234

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS RELEVANT DE LA DELEGATION AUX RAPATRIES