31 mars 2015
16
délibérations
5
Urbanisme & Travaux
4
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Travaux de Requalification de lAvenue des Belges et de lAvenue Jean Giono - Exonération Partielle de la Redevance dOccupation du Domaine Public
Spla Pays dAix Territoires. Cession dActions par la Ville dAix-en-provence aux Communes de Cabriès, de Saint Marc Jaumegarde et au Syndicat Mixte de lArbois
Aupa (agence d'Urbanisme du Pays dAix — durance). Convention Tripartite 2015/2017
Securisation du Carrefour Maliverny/bedoule - Acquisition de Terrain Aupres de M. Botella
Fonds dAide A la Restauration du Patrimoine Prive. Operation Programmee dAmelioration de lHabitat N° 6 Vivre Ensemble le Centre Ville. Attribution dAides Communales aux Proprietaires Prives
Approbation du Reglement Interieur du Conservatoire
Vie Culturelle — Attribution de Subventions - Exercice 2015
Restauration de la Chapelle de la Consolation- Autorisation de Travaux- Adoption de la Fiche Operationelle- Demande de Subvention Fonds de Concours- Actualisation des Demandes
Objets Mobiliers Classes Eglise de la Madeleine-Restauration de Sept Oeuvres dArt- Demandes de Subvention
Attribution d'Une Subvention A l' Association des Amis du Planétarium - Projet Scientifique
Equipements Sociaux — Attribution d'Une Subvention au Centre Socio Educatif Jabir
Marché de Fourniture de Compteurs d'Eau et dEnsemble de Telereleves Compacts ou Filaires
Renouvellement de la Commission de Delegation de Service Public de la Ville dAix-en-provence - Election des Membres du Conseil Municipal
Fonds Archeologique de la Direction Archeologie de la Ville - Donation d'Une Tete Masculine de lEpoque Antique
Centre Communal dAction Sociale — Modalites dAttribution de la Subvention 2015
Attribution de Subventions aux Ecoles Maternelles et Elementaires de la Ville - Annee Budgetaire 2015
Document intégral
797 car.
{{ ctx.nhits | number }}
record
Filters
{{ ctx.nhits | number }}
record
Active filters
No active filters
Filters
La recherche texte n'est pas appliquée pendant l'utilisation de la Console d'API.
Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
Dataset Identifier
liste-des-deliberations-aix-en-provence
Downloads
{{ ctx.dataset.extra_metas.explore.download_count | number }}
Territory
Last processing
{{ ctx.dataset.metas.metadata_processed|formatMeta:'datetime' }} (
metadata
)
{{ ctx.dataset.metas.data_processed|formatMeta:'datetime' }} (
data
)
Dataset schema
JSON Schema
The following JSON object is a standardized description of your dataset's schema.
More about JSON schema
.
Edit in advanced mode
Edit in advanced mode
📬 Suivre Aix-en-Provence
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.