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9 février 2015

Aix-en-Provence 14 délibérations
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14

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sécurité

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Délibérations (14)

Autres decisions 3 délibérations
2

Rattachement au Comite Technique de la Ville dAix en Provence de lEpcc Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini

5

Convention entre le Représentant de l'Etat et la Ville dAix-en-provence Relative à la Teletransmission des Actes Soumis au Controle de Legalite

10

Avenant N°1 à la Convention dOccupation Temporaire du Domaine Public pour lExploitation d'Un Kiosque de Petite Restauration sur lAvenue des Belges

Finances & Budget 2 délibérations
1

Comptabilite Communale — Budget Primitif pour lExercice 2015

3

OPH Pays dAix Habitat : Operation Beisson - Rehabilitation du Batiment E - Deux Emprunts d'Un Montant Total de 718 805 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45 %

Sécurité 2 délibérations
7

Atelier de lEnvironnement dAix en Provence et du Pays dAix - Centre Permanent dInitiatives pour lEnvironnement - Convention dObjectifs 2015. Attribution d'Une Subvention pour lAnnee 2015

8

Association Aix Multi Services. Convention dObjectifs 2015. Attribution d'Une Subvention pour lAnnee 2015

Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

Carnaval 2015 — Attribution de Subventions

12

Attribution de Subvention aux Particuliers pour la Restauration de Façades

Environnement 1 délibération
4

Nettoyage des Locaux Municipaux — 15 Lots. Relance Consécutive A Précédente Consultation Déclarée sans Suite. Autorisation de Signature des Marches

Ressources humaines 1 délibération
6

Information du Conseil — Compte Rendu des Décisions Prises en Vertu de la Délégation de Compétences du Conseil Municipal au Maire dans les Matières Énumérées A lArticle l2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

Avenant Convention Spla Dossier Champ de Foire

Enfance & Jeunesse 1 délibération
13

Petite Enfance — Attribution de Subventions de Fonctionnement A Diverses Associations - Annee 2015

Vie associative 1 délibération
14

Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement Relevant de la Delegation Financement de la Vie Associative

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Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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