Conseil Municipal 1CA

Aix-en-Provence 9 février 2015 14 délibérations
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14

délibérations

3

Autres decisions

2

Finances & Budget

2

Sécurité

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Délibérations (14)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2

RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI

5

CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ETAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE À LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE

10

AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES.

💶 Finances & Budget 2 délibérations
1

COMPTABILITE COMMUNALE — BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2015

3

OPH PAYS D'AIX HABITAT : OPERATION BEISSON - REHABILITATION DU BATIMENT E - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 718 805 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %

🛡️ Sécurité 2 délibérations
7

ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015

8

ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
11

CARNAVAL 2015 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS

12

ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES

🌱 Environnement 1 délibération
4

NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX — 15 LOTS. RELANCE CONSÉCUTIVE A PRÉCÉDENTE CONSULTATION DÉCLARÉE SANS SUITE. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.

👥 Ressources humaines 1 délibération
6

INFORMATION DU CONSEIL — COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
9

AVENANT CONVENTION SPLA DOSSIER CHAMP DE FOIRE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
13

PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015

🤝 Vie associative 1 délibération
14

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

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