Conseil Municipal 1CA
14
délibérations
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Sécurité
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (14)
RATTACHEMENT AU COMITE TECHNIQUE DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE DE L'EPCC ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI
CONVENTION ENTRE LE REPRÉSENTANT DE L'ETAT ET LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE RELATIVE À LA TELETRANSMISSION DES ACTES SOUMIS AU CONTROLE DE LEGALITE
AVENANT N°1 À LA CONVENTION D'OCCUPATION TEMPORAIRE DU DOMAINE PUBLIC POUR L'EXPLOITATION D'UN KIOSQUE DE PETITE RESTAURATION SUR L'AVENUE DES BELGES.
COMPTABILITE COMMUNALE — BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2015
OPH PAYS D'AIX HABITAT : OPERATION BEISSON - REHABILITATION DU BATIMENT E - DEUX EMPRUNTS D'UN MONTANT TOTAL DE 718 805 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45 %
ATELIER DE L'ENVIRONNEMENT D'AIX EN PROVENCE ET DU PAYS D'AIX - CENTRE PERMANENT D'INITIATIVES POUR L'ENVIRONNEMENT - CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015
ASSOCIATION AIX MULTI SERVICES. CONVENTION D'OBJECTIFS 2015. ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2015
CARNAVAL 2015 — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS
ATTRIBUTION DE SUBVENTION AUX PARTICULIERS POUR LA RESTAURATION DE FAÇADES
NETTOYAGE DES LOCAUX MUNICIPAUX — 15 LOTS. RELANCE CONSÉCUTIVE A PRÉCÉDENTE CONSULTATION DÉCLARÉE SANS SUITE. AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES.
INFORMATION DU CONSEIL — COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES EN VERTU DE LA DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DANS LES MATIÈRES ÉNUMÉRÉES A L'ARTICLE L2122.22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
AVENANT CONVENTION SPLA DOSSIER CHAMP DE FOIRE
PETITE ENFANCE — ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT A DIVERSES ASSOCIATIONS - ANNEE 2015
ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE
📬 Suivre Aix-en-Provence
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.