16 décembre 2014
28
délibérations
9
Environnement
4
Autres decisions
3
Finances & Budget
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Délibérations (28)
Information du Conseil — Comptabilite Communale - Services de l'Eau et de lAssainissement - Debat dOrientations Budgetaires pour lExercice 2015
Travaux de Branchement au Reseau Public d'Eau Potable-Fixation des Tarifs pour lAnnee 2015
Travaux de Raccordement au Reseau Public dAssainissement-fixation des Tarifs pour lAnnee 2015
Marche de Fournitures de Chaussures pour les Services Municipaux - Signature du Marche
Marche d'Acquisition de 2 Roues Electriques - Signature du Marche
Signature d'Une Convention de Mecenat avec la Societe dEconomie Mixte dEquipement du Pays dAix Semepa pour lExposition : 'Aix Antique une Cite en Gaule du Sud'
Attribution de Subventions pour 2014 — Signature de Conventions et dAvenants
Service Civique. Attribution de Subvention pour 2014 et Signature d'Un Avenant
Attribution de Subventions 2015 aux Equipements de Proximite. Signature d'Une Convention
Marché de Prestations de Services Relatif à lOrganisation de Sorties pour les Seniors de la Ville dAix en Provence
D'enomination de Batiments Quartier du J'as de Bouffan et Quartier des Milles
Vente de Catalogues de lExposition 'Aix Antique une Cite en Gaule du Sud'
Les Journées de lÉloquence dAix — en-provence
Pact des Bouches du Rhone — Operation 'les Prythanes II' : Construction de Neuf Logements Sociaux - Deux Emprunts Plai d'Un Montant Total de 877 731 Euros A Souscrire Aupres de la Caisse des Depots et Consignations - Demande de Garantie de la Ville A Hauteur de 45%
Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement A lEpcc - Ecole Superieure dArt Felix Ciccolini
Comptabilite Communale — Service de lAssainissement - Ouverture et Virement de Credits pour lExercice 2014
Les Milles — Regularisation de la Convention de Location entre la Ville dAix-en-provence et Pays dAix Habitat Relative au Local Associatif Situe au Mistral I
Vente Parcelle Cadastree Ce N°84 — Bd Paul dOllone
Secteur de lEnsoleillee — Convention de Cession Partielle de Droits
Fonds de Solidarite pour le Logement — Fsl-Participation Financiere de la Ville pour lAnnee 2014
Attribution de Subventions Droits des Femmes, de la Famille et Relations Humanitaires Internationales
Aide Sociale aux Personnes Handicapées Adultes
Marche de Services — Installation et Maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie - Signature du Marche
Mise en Place d'Une Régie Comptable de Recettes pour le Complexe Animalier de lArbois et Approbation des Tarifs -Création de Postes A l Effectif Municipal pour la Gestion Transitoire du Complexe Animalier
Objets Mobiliers Classes — Eglise de la Madeleine - Restauration de Cinq Oeuvres dArt- Demandes de Subventions
Politique Touristique — Mise A Disposition Gratuite de Sites Touristiques Municipaux
Attribution d'Une Subvention A l'Ecole Elementaire du Val Saint Andre
Attribution de Subventions Relevant de la Delegation Financement de la Vie Associative pour les Exercices 2014 et 2015 - Approbation de la Convention dObjectifs A Intervenir entre la Ville et Pays dAix Associations
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Liste des délibérations (Aix en Provence)
Liste des délibérations des conseils Municipaux de la ville d'Aix en Provence
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