Conseil Municipal 1CA

INFORMATION DU CONSEIL — COMPTABILITE COMMUNALE - SERVICES DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - DEBAT D'ORIENTATIONS BUDGETAIRES POUR L'EXERCICE 2015

TRAVAUX DE BRANCHEMENT AU RESEAU PUBLIC D'EAU POTABLE-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015

TRAVAUX DE RACCORDEMENT AU RESEAU PUBLIC D'ASSAINISSEMENT-FIXATION DES TARIFS POUR L'ANNEE 2015

MARCHE DE FOURNITURES DE CHAUSSURES POUR LES SERVICES MUNICIPAUX - SIGNATURE DU MARCHE

MARCHE D'ACQUISITION DE 2 ROUES ELECTRIQUES - SIGNATURE DU MARCHE

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT DU PAYS D'AIX SEMEPA POUR L'EXPOSITION : 'AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD'

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS POUR 2014 — SIGNATURE DE CONVENTIONS ET D'AVENANTS

SERVICE CIVIQUE. ATTRIBUTION DE SUBVENTION POUR 2014 ET SIGNATURE D'UN AVENANT

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2015 AUX EQUIPEMENTS DE PROXIMITE. SIGNATURE D'UNE CONVENTION

MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES RELATIF À L'ORGANISATION DE SORTIES POUR LES SENIORS DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE

DENOMINATION DE BATIMENTS QUARTIER DU JAS DE BOUFFAN ET QUARTIER DES MILLES

VENTE DE CATALOGUES DE L'EXPOSITION 'AIX ANTIQUE UNE CITE EN GAULE DU SUD'

LES JOURNÉES DE L'ÉLOQUENCE D'AIX — EN-PROVENCE

PACT DES BOUCHES DU RHONE — OPERATION 'LES PRYTHANES II' : CONSTRUCTION DE NEUF LOGEMENTS SOCIAUX - DEUX EMPRUNTS PLAI D'UN MONTANT TOTAL DE 877 731 EUROS A SOUSCRIRE AUPRES DE LA CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS - DEMANDE DE GARANTIE DE LA VILLE A HAUTEUR DE 45%

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT A L'EPCC - ECOLE SUPERIEURE D'ART FELIX CICCOLINI

COMPTABILITE COMMUNALE — SERVICE DE L'ASSAINISSEMENT - OUVERTURE ET VIREMENT DE CREDITS POUR L'EXERCICE 2014

LES MILLES — REGULARISATION DE LA CONVENTION DE LOCATION ENTRE LA VILLE D'AIX-EN-PROVENCE ET PAYS D'AIX HABITAT RELATIVE AU LOCAL ASSOCIATIF SITUE AU MISTRAL I

VENTE PARCELLE CADASTREE CE N°84 — BD PAUL D'OLLONE

SECTEUR DE L'ENSOLEILLEE — CONVENTION DE CESSION PARTIELLE DE DROITS

FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT — FSL-PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE POUR L'ANNEE 2014

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DROITS DES FEMMES, DE LA FAMILLE ET RELATIONS HUMANITAIRES INTERNATIONALES

AIDE SOCIALE AUX PERSONNES HANDICAPÉES ADULTES

MARCHE DE SERVICES — INSTALLATION ET MAINTENANCE DES SYSTÈMES DE SÉCURITÉ INCENDIE - SIGNATURE DU MARCHE

MISE EN PLACE D'UNE RÉGIE COMPTABLE DE RECETTES POUR LE COMPLEXE ANIMALIER DE L'ARBOIS ET APPROBATION DES TARIFS -CRÉATION DE POSTES A L EFFECTIF MUNICIPAL POUR LA GESTION TRANSITOIRE DU COMPLEXE ANIMALIER

OBJETS MOBILIERS CLASSES — EGLISE DE LA MADELEINE - RESTAURATION DE CINQ OEUVRES D'ART- DEMANDES DE SUBVENTIONS

POLITIQUE TOURISTIQUE — MISE A DISPOSITION GRATUITE DE SITES TOURISTIQUES MUNICIPAUX

ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION A L'ECOLE ELEMENTAIRE DU VAL SAINT ANDRE

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS RELEVANT DE LA DELEGATION FINANCEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE POUR LES EXERCICES 2014 ET 2015 - APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS A INTERVENIR ENTRE LA VILLE ET PAYS D'AIX ASSOCIATIONS